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Rapport de stage effectué au cabinet d'avocat Me Bosembe

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par Edmond MBOKOLO ELIMA
Université de Mbandaka - Licence 2014
  

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CONCLUSION

Pour couronner notre deuxième cycle d'études universitaires en droit, nous avions effectué notre stage au cabinet Maitre BOSEMBE, lequel stage doit être sanctionné par un rapport cette forme écrite.

 

En effet, au terme de ce rapport écrit, nous avons le réel plaisir de récapituler ou de ramasser en quelques phrases ce qui a constitué la base de notre stage.

 Ainsi, le présent rapport de stage a porté sur deux chapitres, dont l'un a cerné les considérations générales sur cabinet Maitre BOSEMBE au centre de notre étude, et le second a traité du déroulement proprement dit de notre stage. Par-là, nous nous sommes attardés sur l'exercice de la profession d'avocat.

En outre, nous avions pris les risques de dire succinctement les différentes activités effectuées durant cette période de professionnalisation. Il s'agit ainsi des activités au sein du cabinet, devant les cours et tribunaux, ainsi qu'au niveau des offices de police judicaire suivie d'une appréciation critique.

Ainsi, quelques observations et suggestions n'ont pas manqué leur raison d'être ainsi qu'une conclusion qui a mis fin aux différents points traités dans ce rapport de stage.

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS Erreur ! Signet non défini.

INTRODUCTION 2

CHAPITRE PREMIER : CONSIDERATIONS GENERALES SUR LE CABINET MAITRE BOSEMBE 3

SECTION 1ère : PRESENTATION GEOGRAPHIQUE ET ORGANISATION STUCTURELLE DU CABINET 3

Paragraphe 1 : PRESENTATION GEOGRAPHIQUE DU CABINET 3

Paragraphe 2 : ORGANISATION STRUCTURELLE DU CABINET 3

SECTION 2 : FONCTIONNEMENT DU CABINET 5

Paragraphe 1ère : LE SECRETARIAT 5

1.1. LE SECRETARIAT ADMINISTRATIF 5

1.2. LE SECRETARIAT FINANCIER 6

Paragraphe 2ème : LE CABINET 6

CHAPITRE DEUXIEME : LE DEROULEMENT DU STAGE 7

SECTION 1ère : DE L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'AVOCAT 7

Paragraphe 1 : DE L'AVOCAT ET DU DEFENSEUR JUDICIAIRE 7

1.1. DE L'AVOCAT 7

A. DEFINITION 7

B. MISSION D'UN AVOCAT 7

1. L'assistance en justice 7

2. La représentation 7

3. Postulation 8

4. Conclusion 8

5. Plaidoirie 8

6. Consultation 8

7. Conseil 8

8. Conciliation 8

C. CATEGORIE DES AVOCATS 9

1. LES AVOCATS INSCRITS A LA LISTE DE STAGE 9

2. LES AVOCATS INSCITS AU TABLEAU DE L'ORDRE 9

D. CARACTERISTIQUES DE LA PROFESSION D'AVOCAT 9

1. LE CARACTERE LIBERAL 9

2. LE CARACTERE INDEPENDANT 9

E. LES CONDITIONS D'ACCESSION A LA PROFESSION D'AVOCAT 9

F. DROITS, INTERDICTIONS ET DEVOIR D'UN AVOCAT 10

F.1. DROITS DES AVOCATS 10

F.2. INTERDICTIONS ET DEVOIR DES AVOCATS 10

a) INTERDICTIONS 11

b) DEVOIRS 11

G. LES PROFESSIONS INCOMPATIBLES AVEC L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'AVOCAT 11

H. LES HONORAIRES DES AVOCATS 12

I. REGIME DISCIPLINAIRE DES AVOCATS 12

1.2. DE DEFENSEUR JUDICIAIRE 12

A. DEFINITION 12

B. CONDITIONS D'ACCESSION A LA PROFESSION DES DEFENSEURS JUDICIAIRES 13

C. DROITS ET DEVOIRS DES DEFENSEURS JUDICIAIRES 13

D. REGIME DISCIPLINAIRE DES DEFENSEURS JUDICIAIRES 13

SECTION 2 : LES ACTIVITES EFFECTUEES DURANT LE STAGE 13

Paragraphe 1 : AU NIVEAU DU CABINET 14

Paragraphe 2 : ASSISTANCE AUX AUDIENCES ET AUX PARQUETS 15

2.1. AU NIVEAU DES AUDIENCES 15

2.1.1. JURIDICITIONS ORDINAIRES 15

2.1.2. JURIDICTIONS SPECIALES 15

2.2. AU NIVEAU DES PARQUETS 15

Paragraphe 3 : DEVANT LES OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE 15

Paragraphe 4 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS 16

CONCLUSION 17

TABLE DES MATIERES 18

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery