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Développement durable comme fondement des générations futures : cas de la préservation du lac Tanganyika

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par Jean Baptiste NSABIMANA
Madison International Institute and Business School - Master en Développement Durable et environnemental 2016
  

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INTRODUCTION GENERALE

CHAPITRE I : GENERALITES

Section 1: Historique du concept de l'environnement et du développement durable

§1 .Le concept de l'environnement et du développement

§2 .Définition de l'environnement

§3. Définition du développement durable

Section 2 : La Consécration de la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement

durable

§1 : La Conférence de Rio

§2. Etendue de la Déclaration de Rio

§3. Les autres conventions relatives à la protection de l'environnement

1. La déclaration de Stockholm

2. Le protocole de Kyoto

3. La suite du protocole de Kyoto : La conférence de Bali

4. La conférence de Copenhague

§4. Les principes écologiques dans les relations internationales

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1. Le devoir de prévention

2. Le principe de précaution

a) Le devoir de coopérer

b) Le principe « pollueur-payeur

Section 3 : La notion de l'étude d'impact

§1 : Le champ d'application de l'étude d'impact

§2. L'élaboration de l'étude d'impact

§3.Les effets juridiques de l'étude d'impact

Section 4 : Les principes généraux du droit international de l'environnement

§1. Développement durable

1 .La réversibilité possible des actions

2. Les modèles de développement : vers de nouveaux paradigmes 3 . Valorisation de l'environnement

d) Les aspects écologiques

e) La durabilité économique

f) La durabilité sociale

§2 : L'étendu du Principe pollueur-payeur vers un mode de réparation

§3: Principe d'anticipation et de prévention et celui des responsabilités communes mais différenciés §4.L'obligation de coopérer

CHAPITRE II : LES ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT DU LAC TANGANYIKA Section 1 : La pollution

§1.Les installations classées

§2. Les eaux usées

§3. Les déchets

§4. Les pesticides

§5. La navigation

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Section 2 : La sédimentation comme menace à la santé du lac

CHAP III : DEVELOPPEMENT DURABRE COMME FONDEMMENT DES GENERATIONS

FUTURES : CAS DE LA PRESERVATION DU LAC TANGANYIKA Section1 : Du Droit Des Générations Futures

§1. Le Principe du Développement Durable et de L'Intégration de l'Environnement §2.La Consécration du Patrimoine Commun

Section 2 : La Convention sur la gestion durable du lac Tanganyika

§1 : La mise en application du principe dans la lutte contre la pollution

§2 : Les conséquences de la pollution sur la biodiversité du lac Tanganyika

§3 : Les mécanismes de règlement des différentes relatifs a la mise en oeuvre des traites environnementaux

1. Le règlement par la voie non juridictionnelle

2. Le règlement par la voie juridictionnelle

3. Les solutions proposées pour faire face à la pollution

4. Le contrôle des rejets

§4. La gestion des déchets

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite