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La performance de l'achat public

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par Jérémy FASS
Université de Montpellier - Master 2 contrats publics et partenariats 2016
  

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Promotion Gaston Jèze

UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

Mémoire

Présenté pour le Master 2 droit public des affaires,

contrats publics et partenariats

Par Jérémy Fass

Sous la direction de Madame le Professeur Ubaud-Bergeron

La performance de l'achat

public

Année universitaire 2015-2016

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À mon grand-père Jean,

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REMERCIEMENTS

Je voudrais tout d'abord adresser toute ma gratitude à la directrice de ce mémoire, le Professeur Marion Ubaud-Bergeron, pour sa confiance, sa disponibilité et son soutien tout au long de cette année, et plus particulièrement au cours de l'écriture de ce mémoire.

Je désire aussi remercier le Professeur Guylain Clamour pour la confiance qu'il m'a accordée en me permettant de faire partie de cette formation exceptionnelle. Le partage de son expérience et sa bienveillance m'ont permis d'achever idéalement mon cursus universitaire.

Je voudrais également exprimer ma reconnaissance à l'ensemble de la promotion « Gaston Jèze » du Mater 2 Contrats publics et partenariats, qui m'ont permis de vivre cette merveilleuse aventure humaine. Un grand merci tout spécialement à Léa Cadillon, Anaïs Calmettes, Alice Folscheid, Raphael Montels, Ferdi Youta et Lucas Dayet pour tous ces souvenirs et leur soutien dans l'écriture de ce mémoire.

Je tiens à remercier tout particulièrement mes parents et Esther, qui m'ont toujours accompagnés. Je remercie également très sincèrement mon cousin Samuel et ma soeur Léa pour la relecture de ce travail et leurs conseils éclairés.

Enfin, je tiens à témoigner toute ma gratitude à Luc, mon beau père, qui durant 8 mois m'a hébergé et épaulé, me permettant de me sentir chez moi, dans cette superbe ville de Montpellier.

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AVERTISSEMENT

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La faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires : ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

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SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE 1: LA NECESSAIRE CONSECRATION D'UNE IDENTITE JURIDIQUE POUR LA PERFORMANCE DE L'ACHAT PUBLIC

Chapitre 1 : Les enjeux de la conceptualisation juridique de la performance

Chapitre 2 : La recherche d'une obligation de performance de l'achat

public

PARTIE 2 : LA PRISE EN COMPTE DE L'EXIGENCE DE PERFORMANCE PAR LE DROIT DE L'ACHAT PUBLIC

Chapitre 1 : La performance mise en oeuvre « par » et « pour » le contrat
Chapitre 2 : Du juriste au manager de l'achat public

CONCLUSION

TABLE DES MATIÈRES BIBLIOGRAPHIE

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« Il est moins difficile d'élaborer des idées nouvelles que d'échapper

aux anciennes. »

John Maynard Keynes (1883-1946)

Théorie générale de l'emploi de l'intérêt et de la monnaie, Préface de la première édition anglaise (1936)

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius