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3 / Autres désordres dans l'habitat
néfastes à la santé des habitants
L'habitat indigne peut avoir d'autres
conséquences néfastes pour la santé des occupants. Ces
conséquences sont généralement liées à
l'insuffisance ou encore à la vétusté des
équipements.
Le monoxyde de carbone
- Les désordres dans
l'habitat à l'origine du
risque
Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz incolore et
inodore, de densité voisine à celle de l'air. Il se diffuse ainsi
très rapidement dans l'atmosphère intérieure. Ses
caractéristiques le rendent impossible à détecter, c'est
ce qui en fait sa dangerosité. Il résulte de la combustion
incomplète de matériaux comportant du carbone (bois, butane,
essence, fioul, gaz naturel, pétrole, propane).
Les sources dans un logement peuvent être
multiples. Une mauvaise aération du logement et/ou un conduit
d'évacuation des produits de combustion mal entretenu aggravent le
risque d'intoxication au monoxyde de carbone puisque l'absence d'apport
d'oxygène ne permettra pas une bonne combustion et les gaz
brûlés ne seront pas évacués. Sa présence
à l'intérieur des locaux peut résulter d'une
vétusté ou d'un manque d'entretien de certains équipements
:
- Une mauvaise évacuation des gaz
brûlés due à l'obturation des conduits de
fumée
- L'utilisation de chauffe-eau non raccordé
à un conduit d'évacuation des gaz-brûlés
- L'utilisation d'appareils (poêles,
chaudières...) mal entretenus ou vétustes
- Un manque d'aération du fait de l'obturation
des grilles d'aération par une réhabilitation (acoustique ou
thermique) ayant étanchéifié des
façades.
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Chaudière
défectueuse
Service Communal d'Hygiène et de
Santé, Ville de Roubaix
Certaines conditions météorologiques : redoux,
brouillard ou ciel bas, peuvent également accentuer les risques
d'intoxication, du fait d'une mauvaise dispersion des gaz brûlés
dans l'atmosphère.
- Le monoxyde de carbone : ses effets sur la
santé
Le monoxyde de carbone reste en France la première
cause de mort toxique accidentelle. On dénombre environ 6000
hospitalisations par an dues à une intoxication au monoxyde de carbone
et entre 100 et 300 décès annuels selon l'INSERM. Cette
intoxication affecte souvent un individu isolé ou une famille vivant
sous le même toit. Sa nocivité résulte du fait que ce gaz
est incolore, inodore et insipide et de densité voisine à celle
de l'air. Ainsi, sa présence passe totalement inaperçue et sa
composition lui permet d'être propagé rapidement dans
l'environnement. Il est ainsi également rapidement absorbé par
l'organisme.
Absorbé par les poumons lors de la respiration, il
passe rapidement la barrière alvéolo-capillaire. Une fois
dissous, il se fixe sur l'hémoglobine en quelques minutes à peine
pour former une molécule stable : la carboxyhémoglobine. Le
manque
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d'oxygène qui en résulte pour l'organisme
provoque des intoxications plus ou moins graves (parfois mortelles) selon la
concentration du CO dans l'air ambiant, la durée d'exposition et le
volume respiré. La toxicité du CO est plus grande notamment chez
les personnes âgées, les femmes enceintes et leurs foetus
(troubles du développement, retards de croissance, mort in utero) ou
encore chez les enfants qui ont une respiration plus rapide et donc un taux de
carboxyhémoglobine plus vite élevé. Il existe deux types
d'intoxication au monoxyde de carbone :
- L'intoxication aigue peut entraîner un
décès rapide. Elle est due à une exposition à de
fortes doses de CO sur un laps de temps assez court. Elle est suspectée
dès que la proportion en carboxyhémoglobine est supérieure
à 15%. Elle se manifeste au début par une atteinte nerveuse et
par une sensation de malaise général. Puis, la personne
intoxiquée va souffrir de céphalées, de vertiges, de
bourdonnements d'oreille, de troubles de la vision et de l'audition. Survient
ensuite une impotence musculaire des membres inférieurs. Si
l'intoxication se prolonge, l'intoxiqué perd connaissance et tombe dans
le coma. L'issue sera fatale en cas de non prise en charge immédiate. Si
la personne est secourue, des lésions graves et irréversibles
peuvent cependant être causées sur les tissus nerveux et
cardiaques.
- L'intoxication chronique, parfois appelée
intoxication à long terme, est induite par de faibles concentrations de
CO sur des périodes de temps répétées. Cette forme
d'intoxication est signalée par la persistance d'un taux de
carboxyhémoglobine supérieur aux taux habituels
(généralement compris entre 2 et 15%). Les symptômes de
cette intoxication sont particuliers. Les troubles entraînés ne
sont en effet pas spécifiques et peuvent aussi être
considérés comme les séquelles d'une intoxication aigue.
Dans une majorité des cas, l'intoxication chronique est
caractérisée par une asthénie, des céphalées
et des vertiges, auxquelles s'associent parfois des troubles digestifs, des
palpitations et de l'angoisse. Le CO a une action sur le système nerveux
central. Ainsi, des modifications psychomotrices ou même sensorielles
peuvent également apparaître, ainsi que des modifications de
l'acuité visuelle.
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Des équipements absents ou défectueux
fragilisant la santé des occupants
L'absence d'équipement ou leur vétusté
peuvent avoir un impact important sur la santé des occupants d'un
logement. Cela est particulièrement vrai lorsqu'il s'agit
d'équipements nécessaires au confort et à la
dignité de chacun. Les répercussions peuvent concerner
l'hygiène des individus en cas d'absence d'équipement sanitaire.
Elles peuvent également être infectieuses lors d'un manque
d'entretien de ceux-ci. Des problèmes de nutrition peuvent
également être posés en cas d'absence ou
d'équipements défectueux de la cuisine.
- Des équipements sanitaires insuffisants ou
défectueux
Il n'est pas rare de constater dans certains logements
l'absence d'équipement sanitaire (douche, bain, WC, évier...)
privant ainsi les occupants de leurs droits essentiels. Ces équipements
peuvent toutefois être présents mais ne pas être
reliés à un point d'eau ou être défectueux. Cette
absence ou ce mauvais état des sanitaires entraînent des
problèmes d'hygiène au sein des logements (mauvaise appropriation
de celui-ci) mais également un défaut d'hygiène des
occupants eux-mêmes mettant donc en péril leur santé. De
petites toilettes quotidiennes en fonction des points d'eau dont ils disposent
permettront aux occupants des logements de maintenir leur hygiène
corporelle mais dans les cas les plus durables, un véritable
découragement peut laisser place à un laisser-aller visible
(odeurs, cafards dans les cheveux, mains et ongles sales...). " Il
serait bien que mon propriétaire installe une douche, ça fait 15
ans que je n'en ai pas prise" témoigne un Roubaisien lors
d'une visite de son logement par un Inspecteur de Salubrité de la
commune.
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Equipements sanitaires défectueux:
défaut d'hygiène et d'entretien
Service Communal
d'Hygiène et de Santé, Ville de Roubaix
WC obstrué par des déjections
humaines et animales
Service Communal d'Hygiène et de Santé,
Ville de Roubaix
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Roubaix possède un patrimoine important de maisons de
courées suite à son passé industriel, il n'est donc pas
rare de voir des toilettes ou des douches à l'extérieur du
logement. Ces équipements peuvent également être communs
à plusieurs familles. Des désordres sont alors
régulièrement constatés puisque les occupants des
logements ne peuvent pas les utiliser à leurs aises. De plus,
l'entretien et l'hygiène de ces locaux sont souvent
négligés.
WC externe au logement
(courée)
Service Communal d'Hygiène et de
Santé, Ville de Roubaix
Ces situations entraînent également une
prolifération de bactéries, virus et autres parasites pouvant
avoir des conséquences importantes sur la santé des
résidents des logements.
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- La légionellose
La légionellose a été identifiée
pour la première fois en 1977. Elle a provoqué une flambée
de pneumopathies graves dans le centre des Etats-Unis. La légionellose
est une forme de pneumopathie grave et parfois mortelle. Elle est
provoquée par une bactérie appelée Legionella pneumophila,
et parfois par d'autres espèces de légionnelles. Cette
bactérie vit naturellement dans l'environnement et prolifère dans
les eaux tièdes et les milieux humides. La quantité de
légionnelles nécessaire pour provoquer une infection est encore
inconnue, mais la dose pourrait être faible pour des personnes sensibles
notamment des enfants et des personnes âgées.
L'Organisation Mondiale de la Santé recense des cas
d'infection après exposition de quelques minutes seulement à la
source et d'autres situés jusqu'à 3.2 kilomètres de la
source. La contamination d'un individu se fait en respirant de microscopiques
gouttelettes d'eau chaude contaminées (en prenant une douche par
exemple). Elle provoque ainsi des symptômes comparables à un
état grippal: forte fièvre, maux de têtes, douleurs
musculaires... L'entretien des robinetteries, des canalisations et des ballons
de production d'eau chaude s'avèrent nécessaires afin de limiter
la propagation de cette bactérie. Cette pathologie reste toutefois rare
et fait l'objet d'une information spécifique auprès des
habitants.
- Des problèmes de nutrition liés à
l'habitat indigne
Moins visibles mais pourtant existants, l'habitat indigne peut
également être à l'origine de nombreux problèmes
alimentaires. L'absence de cuisine ou encore d'équipements
nécessaire à la conservation des aliments et la confection des
repas entraînent des problèmes de nutrition chez les occupants de
ces logements souvent contraints de manger des repas rapides et froids (
sandwichs, boites de conserve froides...). Ces repas bien souvent
déséquilibrés, peuvent entraîner des carences
alimentaires, car ils ne répondent pas aux besoins nutritionnels de
l'homme, mais peuvent également entraîner le développement
d'autres pathologies comme l'obésité, le diabète... Il
n'est également pas rare de voir de nombreuses cuisines
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encombrées par des déchets alimentaires et
autres immondices. Cet état du logement résulte bien souvent
d'une mauvaise appropriation par le locataire ne permettant pas une bonne
hygiène de vie et une bonne conservation des aliments. Cela peut
également aggraver la santé des habitants des logements.
Absence de points d'eau dans le
logement
Service Communal d'Hygiène et de
Santé, Ville de Roubaix
Mauvaise appropriation du logement et
déchets alimentaires
Service Communal d'Hygiène et de
Santé, Ville de Roubaix
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Absence de cuisine: des repas froids et non
équilibrés quotidiens
Service Communal d'Hygiène et de
Santé, Ville de Roubaix
68
Des facteurs aggravants l'équilibre
psychique des occupants d'un logement
Il a été clairement mis en évidence que
les conditions de logements participent pleinement au cadre de vie des
ménages et contribuent à leur bien-être. Chaque individu y
passe une grande partie de son temps, cela est encore plus vrai dans des
situations de précarité où les occupants sont
généralement inactifs (chômage, maladie...), ils n'ont donc
d'autres choix que de rester à leur domicile. Ainsi, il est important de
se sentir bien chez soi, à son aise. Le logement doit donc remplir de
multiples critères pour répondre à ces besoins.
- Les conditions d'occupation d'un logement
Le besoin d'espace et d'intimité de chacun au sein
même du logement est primordial afin d'éviter tout inconfort ou
répercussions psychiques sur les occupants (fatigue, stress...). Les
notions de sur occupation ou de surpeuplement sont donc des critères
participant à l'insalubrité et contribuant au mal-être des
occupants des logements.
- Le sur occupation d'un logement se mesure par
l'inadéquation entre la taille du ménage et la surface du
logement. En 2010, ce taux diminue légèrement en France
métropolitaine. Il touche 3.1% des résidences principales du parc
contre 3.3% en 2009. On constate cependant que ce phénomène
touche davantage le parc locatif privé (5.6%) que les autres segments du
parc (parc privé avec propriétaire occupant ou parc social).Il
existe des degrés pour qualifier la gravité de cette
insalubrité. On parlera de sur occupation modérée à
8 m2 par personne, de sur occupation accentuée à
5.5m2 par personne et de sur occupation très accentuée
à 3.5m2 par personne.
La réglementation sanitaire prévoit
15m2 nécessaires pour un couple et 9m2 par
personne supplémentaire.
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Campagne de la Fondation Abbé Pierre contre
la sur occupation
Fondation Abbé Pierre
- Le surpeuplement est une notion relativement proche de la
sur occupation. Elle mesure l'inadéquation entre la composition du
ménage et le nombre de pièce du logement. Ce taux en 2010 est
également en recul. Il affecte 15.1% des logements contre 15.3% en 2009.
Celui-ci concerne essentiellement le parc locatif privé.
- Par manque de moyen, des ménages peuvent
également être contraints de vivre dans des locaux inhabitables
par nature. Ils peuvent alors être logés dans des caves, des
sous-sol, des combles, des greniers non aménagés, des garages,
des cabanons ou locaux sans fenêtre...
70
Campagne de lutte contre les logements
indécents à Hong Kong
Photographe Michael Wolf pour "Society for
Community Organization"
Sur occupation, surpeuplement ou encore des locaux impropres
à l'habitation sont des critères d'insalubrité. Ces
situations en fonction de leur intensité ont alors un impact sur la
santé du bâti et son état de dégradation mais
également sur la santé physique et mentale des occupants.
71
- L'impact sanitaire des conditions de logements
indignes
Un nombre trop important d'occupants risque d'entraîner
un encombrement des pièces dû à l'accumulation d'objets
divers, de meubles, de linges liés à la présence de
ceux-ci. Cet encombrement pourra alors fortement perturber la vie quotidienne
des habitants qui manqueront d'espace et d'intimité.
Un taux d'humidité trop élevé sera
également lié à une population trop nombreuse. Un logement
fortement surpeuplé augmente le phénomène de condensation
par une production accrue de vapeur d'eau liée à la respiration
des occupants. L'inadéquation entre la production de vapeur d'eau dans
le logement et son évacuation vers l'extérieur (manque d'espace,
peu d'ouverture vers l'extérieur, absence de fenêtres, absence ou
mauvaise ventilation du logement) entraîne une humidité
importante.
Sur occupation, surpeuplement peuvent également
dégrader l'état de santé psychique des occupants du
logement. Ils sont souvent à l'origine d'une fatigue et d'un surmenage
important. Le bruit, les mouvements, le manque d'intimité et d'isolement
fatiguent les individus qui vivent les uns sur les autres et qui parfois sont
même contraints de dormir nombreux dans un même lit. Des troubles
du sommeil peuvent donc apparaître. Ces conditions de vie auront un
impact beaucoup plus important sur des sujets fragiles tels que les enfants et
les personnes âgées. Les enfants pourront alors présenter
un certain retard scolaire de part la fatigue mais également par
l'impossibilité de réaliser leurs devoirs chez eux dans un
environnement calme et approprié. Ces enfants seront également
plus enclins à développer des troubles du comportement dues
à leurs conditions de vie.
72
Un retard scolaire engendré par les
conditions de logements
Photographe Michael Wolf pour "Society for
Community Organization"
- Dimension légale et
réglementaire
D'un point de vue légal et réglementaire, ces
conditions indignes d'occupation d'un logement ( surpeuplement ou locaux
impropres à l'habitation) tombent sous le coup des articles du Code de
la santé publique L1331-23 pour la sur occupation du fait du
propriétaire et L1331-22 pour les locaux impropres par nature à
l'habitation. Ils sont sous la responsabilité du préfet.
Pour les locaux impropres à l'habitation, il est
clairement indiqué que : « Les caves, sous-sols, combles,
pièces dépourvues d'ouverture sur l'extérieur et autres
locaux par nature
impropre à l'habitation ne peuvent être mis
à disposition aux fins d'habitation, à titre gratuit ou
onéreux. Le représentant de l'Etat dans le département met
en demeure la personne qui a mis les locaux à disposition de faire
cesser cette situation dans un délai qu'il fixe. Il peut prescrire, le
cas échéant, toutes mesures nécessaires pour
empêcher l'accès ou l'usage des locaux aux fins d'habitation, au
fur et à mesure de leur évacuation ».
Dans ce cas précis, et sans aucune procédure
particulière, le préfet peut donc mettre en demeure la personne
qui a mis à disposition de tels locaux, de faire cesser cette
situation
73
dans le délai qu'il fixe. Cette mise en demeure est
réalisée par arrêté et peut-être assortie de
sanctions pénales.
Dans le cas de la sur occupation d'un logement du fait du
bailleur, c'est l'article L 1331-23 du Code de Santé publique qui
s'applique et c'est la responsabilité du préfet qui est
engagée. Ces locaux ne peuvent également pas à avoir
vocation à être habités en sur occupation à titre
gratuit ou onéreux. Le propriétaire encoure des sanctions
pénales et doit dans les délais prescrits reloger ses locataires
dans un logement adapté à la composition familiale. Contrairement
aux locaux impropres à l'habitation, il est toutefois difficile de
prouver que la sur occupation due au propriétaire. Les
propriétaires se défendent, avançant que le surpeuplement
est du fait des locataires, et qu'ils n'étaient pas au courant de cette
situation. Il est donc difficile d'entamer des poursuites légales et une
procédure administrative pour des cas de sur occupation. Ce sont souvent
d'autres critères d'insalubrité (risque saturnin...) qui
permettent d'engager une procédure de police administrative contre le
propriétaire.
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- Les nuisances sonores
Le bruit est un phénomène physique
constitué par la propagation d'ondes mécaniques dans l'air ainsi
que dans tout matériau élastique et conducteur de vibrations. Il
est ressenti par l'homme essentiellement grâce à son sens de
l'audition.
Le terme de "bruit" induit une dimension péjorative
à ce phénomène. Il caractérise
généralement un son, un ensemble de sons ou une situation sonore
dont la sensation est désagréable, fatigante, stressante, voire
dangereuse pour la santé des personnes qui y sont exposées. Le
bruit sera alors caractérisé par trois paramètres
physiques qui constituent des critères de nuisances sonores et qui
pourront alors chacun perturber le quotidien des occupants d'un logement :
- La pression sonore qui décrit l'intensité du
bruit ressenti
- La fréquence qui décrit le caractère
grave, medium ou aigu des sons - La durée qui correspond au temps
pendant lequel est perçu le bruit
Les nuisances sonores peuvent perturber la qualité de
vie des occupants d'un logement, cela est particulièrement vrai pour les
immeubles construits avant 1970 et pour lesquels il n'y avait aucune obligation
d'isolation acoustique. On constate tout de même que, quelle que soit la
date de construction de l'immeuble et donc de le niveau de ses performances
acoustiques, les bruits de voisinage peuvent déranger l'occupant d'un
logement. Les Inspecteurs de Salubrité de la commune de Roubaix ont donc
pour mission d'identifier la cause des plaintes afin d'orienter au mieux les
plaignants :
-Il peut s'agir de nuisances sonores provenant du comportement
des occupants ou de bruits domestiques (nuisance estimée et non
mesurée)
-De bruits provenant d'activités professionnelles
artisanales, commerciales, agricoles, sportives, de loisirs, et culturelles non
classées (nuisance mesurée)
- De bruits émis par des établissements
diffusant de la musique amplifiée pour lesquels les exploitants des
établissements doivent faire réaliser une étude d'impact
acoustique, dont les résultats doivent être conformes à la
réglementation en vigueur (nuisance mesurée)
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- De nuisances sonores provenant d'un chantier (nuisances
estimées en fonction des conditions de réalisation des
travaux)
Des conséquences sur la santé physique vont tout
d'abord être déplorées si l'exposition au bruit se fait
à des niveaux sonores élevés et/ ou, si la durée
d'exploitation est importante. Le bruit, en fonction des trois critères
de nuisance, peut en effet provoquer un traumatisme sonore entraînant
ainsi une atteinte d'un ou plusieurs éléments de l'organe de
l'audition. Une exposition sonore chronique peut également
entraîner diverses pathologies comme la réduction du champ visuel,
des céphalées, des troubles musculaires, des troubles du rythme
cardiaque, une hypertension artérielle et des troubles digestifs.
Mais le bruit a également des conséquences sur
la santé psychique de tout individu. Il est en effet
considéré comme une gêne auditive perturbante dans un
environnement habituellement calme, comme doit l'être un logement. Le
logement est conçu pour protéger des agressions
extérieures, le bruit fait partie de ces agressions. Le bruit
étant chronique, imprévisible et incontrôlable, cela peut
être facteur de stress. Une exposition sonore chronique peut en effet
entraîner une élévation du taux d'adrénaline et de
cortisone qui sont les hormones du stress.
Le bruit peut également perturber le sommeil. Des
troubles du sommeil peuvent apparaître. On voit par exemple qu'une
exposition diurne de 12 heures à 85dB (A) provoque une réduction
du nombre et de la durée des cycles du sommeil. Un bruit nocturne
supérieur à 45 dB (A) entraîne une diminution du sommeil
lent profond et du sommeil paradoxal. Le bruit peut également
interférer avec la fonction " récupératrice" du sommeil et
peut entraîner une fatigue chronique.
Le stress et la fatigue pourront alors engendrer
irritabilité, anxiété et agressivité. Ils pourront
également être à l'origine de difficultés
d'apprentissage et d'un retard scolaire chez les enfants.
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Affiche sur l'impact sanitaire du
bruit
www.delcampe.net
Il est donc indéniable que les nuisance sonores
dégradent la qualité de vie des occupants d'un logement et ont
des conséquences sanitaires importantes. Cependant, elles ne sont pas
toujours évidentes à prendre en compte. Chacun réagit
différemment au bruit. La dimension subjective de cette nuisance rend
son traitement complexe. Dans la pratique, les plaintes contre le bruit se
mesurent en fonction du nombre de décibel. Un sonomètre permet
aux Inspecteurs de Salubrité de mesurer le niveau de pression
acoustique, la grandeur physique liée au volume sonore afin de
pénaliser ceux qui en sont à l'origine. On ne prend pas en compte
la gêne que le bruit peut engendrer et qui est subjective et donc
différente d'une personne à l'autre. Les nuisances sonores
dépendent également de la susceptibilité individuelle.
Ainsi sur de nombreuses interventions, il n'est pas évident de lancer
une procédure parce que l'impact n'est pas caractérisé.
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