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Elections et transition démocratique en République centrafricaine

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par Blaise Zalagoye
Université catholique d'Afrique centrale - Master droits de l'homme et action humanitaire 2005
  

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CHAPITRE II :

LES EXPERIENCES DES ELECTIONS DISPUTEES

« Les votes, qui dans un système démocratique, découlent de l'identification à un parti ou à un candidat, constituent des prises de position sur un problème. Le parti et le chef représentent des points de vue précis sur les problèmes du jour, du moins dans la mesure où ils reflètent une orientation par rapport à ces problèmes. Un vote pour la liste du parti ou pour un dirigeant signifie au minimum que l'électeur considère cet individu ou cette organisation comme ayant une orientation qui conduira vers ce qu'il estime être une façon convenable de traiter les problèmes de décision, présents ou à venir. »

David EASTON,

Analyse du Système politique

Paris, A. Colin, 1974, p. 136.

Le choix du régime démocratique par un pays signifie essentiellement que le pouvoir dans ce pays appartient au peuple qui l'exerce en principe à travers ses représentants ( Président de la République, Députés, les Conseillers municipaux, etc.). Plus les élections sont transparentes et reflètent le choix du peuple, plus les relations de commandement et de subordination entre les gouvernants et les gouvernés au sein de la société seront facilement acceptées. C'est pourquoi, les questions du respect des règles du jeu démocratique demeurent récurrentes en Centrafrique. Car, la transparence des débats et l'honnêteté des consultations impliquent des garanties en amont dans l'organisation des élections mais aussi en aval, dans le respect de la volonté populaire. En outre, comme le souligne Seymour M. Lipset, « une démocratie stable exige, entre les forces politiques opposées qui la composent, un degré de tension relativement modéré8(*)3. » Tout régime qui se veut démocratique doit faire preuve d'un niveau d'efficacité élevé pour éviter que la liberté et la compétition politiques ne tournent à l'extrémisme et au conflit. Les facteurs importants à cet égard sont : la croyance en la légitimité des gouvernants, le respect de l'opposition ; une volonté de composer avec elle, ce qui implique souplesse et pragmatisme ; un minimum de confiance dans le milieu politique et de coopération entre rivaux électoraux ; une modération dans la prise de position ; un discours marqué par la courtoisie ; le souci de l'efficacité et de la participation politique. Si les Centrafricains ont fermement soutenu l'avènement du régime démocratique comme le seul système politique pouvant leur permettre d'atteindre un développement stable et respectueux des droits de l'homme, il apparaît, à travers les consultations électorales de 1993 et 1994 que la mise en place de ce système souhaité a été plutôt laborieuse. Ceci est dû essentiellement à un manque de consensus national au départ sur la forme du régime qu'ils entendent instituer ( section I ). Cette situation se répercutera sur les élections de 1998 et 1999 qui ne permettront pas une alternance au pouvoir ( section II ).

SECTION I : LES CONSULTATIONS ELECTORALES DE 1993 ET 1994 : LA CONSECRATION DE LA TRANSITION DEMOCRATIQUE

Certains pays africains francophones avaient choisi, pour sortir du monopartisme, la voie de la conférence nationale afin d'élaborer des réformes constitutionnelles et d'asseoir les bases consensuelles d'un régime pluraliste. Cette démarche est novatrice et audacieuse à plus d'un titre. Au-delà de la dénonciation des errements et des turpitudes de l'ancien régime, celle-ci a permis à la nation de se réconcilier avec elle-même et de définir de commun accord la future loi fondamentale du pays. La République centrafricaine quant à elle a choisi une autre voie. Nul conteste que la voie de la reconnaissance par le régime au pouvoir du multipartisme est indispensable à l'établissement d'une démocratie pluripartite. Mais, cela ne doit pas être une fin en soi. Or, le cas centrafricain révèle que la répudiation du monopartisme grâce aux présidentielles et aux législatives de 1993 ( paragraphe I ) n'a pas entraîné un consensus politique autour du referendum de 1994, censé doter le pays d'une constitution démocratique ( paragraphe II ).

Paragraphe I : Les scrutins électoraux de 1993 : la fin du régime monopartite

L'analyse de la situation politique ( A ) précédent les consultations électorales de 1993 nous éclairera à mieux comprendre le contexte dans lequel le régime du parti unique issu de la Constitution de 1986 a pris fin lors des consultations électorales de 1993 ( B ).

A- La marche vers les élections

A défaut d'accepter la tenue d'une conférence nationale, le régime du Président Kolingba va passer par la voie d'une difficile concertation avec l'opposition pour définir le processus électoral. En effet, le Président de la République qui avait accepté le principe d'une conférence nationale le 30 octobre 1991, repousse la revendication présentée par l'opposition durant les travaux préparatoires pour que cette conférence soit souveraine8(*)4. En principe, Ce devrait être dans la concertation et la force du droit que les acteurs politiques, engagés dans le processus de démocratisation pourraient évoluer pour trouver les voies et moyens d'introduire de véritables changements. En témoigne la grande place qu'ont occupée les questions constitutionnelles lors des travaux des conférences nationales de certains pays comme le Bénin ou le Mali. Par delà les réserves et les controverses que d'aucuns ont soulevé à leur propos, ces fora nationaux ont incarné dans ces pays la profonde aspiration de la population aux changements. Car, ils ont non seulement permis de marquer une rupture avec l'ordre existant mais servi également de creuset pour l'élaboration de nouvelle constitution 8(*)5. Cette dernière a ainsi inauguré « l'ère de la démocratie » et a été un prélude à la mise en place des institutions démocratique. L'ouverture de l'espace politique en Centrafrique a, par contre, visé au départ à récupérer les soutiens du régime en place qui est en perte de vitesse. Elle se veut limitée voire réversible. Mais au lieu de cela, cette brèche a entraîné un effet de « dégel de l'iceberg8(*)6. » qui va provoquer la fin du régime.

Du côté de l'opposition, l'on remarque, selon le schéma de Hermet 8(*)7, deux attitudes : d'un côté, nous avons les partisans d'une entente publique ou tacite avec les réformateurs du régime en place. Ceux-ci se sont constitués en opposition modérée : il s'agit entre autres de Katossi de l'Union pour le progrès et le Développement Social ( UPDS ), de MBoé du Parti Républicain pour les Libertés ( PARELLI ), de Bengué du Mouvement pour le socialisme en Centrafrique (MSCA) et de Tandalé Ozi Okito du Parti socialiste8(*)8. De l'autre côté, viennent à se distinguer les adversaires de tout compromis même tactique avec le régime. Ils sont regroupés au sein de la Concertation des forces démocratiques (CFD), composée de 14 partis et animée par les formations politiques les plus influentes que sont le Front Patriotique pour le Progrès (FPP) d'Abel Goumba, l'Alliance pour la Démocratie et le Progrès (ADP) de Péhoua, le Mouvement de Libération du Peuple centrafricain (MLPC) d'Ange Patassé. Tandis que l'opposition dite modérée acceptent de participer au Grand débat national, les radicaux le boycotteront. Ainsi, les autorités dirigeantes exercent une influence sur le jeu par la direction partielle ou général de son déroulement tout en bénéficiant de diverses ressources de l'Etat. C'est à travers une stratégie d'exclusion/inclusion de l'opposition qu'elles entendent organiser les élections pour mieux les maîtriser9(*)9. En effet, l'alliance même de l'opposition est fragile. Car, dès que s'esquisse une probabilité de changement, cette alliance s'effrite, chacun cherchant à se positionner par rapport aux futures échéances. La conséquence de ces « transactions collusives 1(*)00 », est que finalement, c'est le processus électoral qui se trouve régi par ces alliances volontaires ou involontaires. Sa lisibilité en terme de construction d'une alternative au pouvoir en place s'en trouve limitée. En effet, les radicaux n'étant résolus qu'à mettre fin au pouvoir des autorités en place, leur union ne consistait pas à l'élaboration d'un projet commun de société pouvant servir d'alternative en cas de victoire. Les modérés quant à eux, oscillent entre la collaboration avec le régime en place et une prise de position nette en faveur des élections. Ainsi, les premiers scrutins d'octobre 1992 vont vite faire apparaître la fragilité de la position du parti au pouvoir car son Président ne recueille que 2,05% des suffrages. Avant leur publication, ces scrutins seront annulés pour troubles et fraudes. Cette annulation constituait pour la transition politique un danger : constitutionnellement, le mandat du Président de la République ainsi que celui du Parlement arrivaient à terme le 28 novembre 1992. Les délais nécessaires pour organiser de nouvelles échéances allaient permettre au Chef de l'Etat de se maintenir encore au pouvoir. Pour éviter le vide institutionnel, les partis politiques en accord avec la Présidence se mirent alors d'accord pour instituer en novembre de la même année la Commission électorale mixte chargée de préparer de nouvelles élections. Il fut également décidé de la prorogation du mandat présidentiel et de la mise en place d'un Conseil National Politique Provisoire de la République (CNPPR) en remplacement du Parlement. Ce Conseil ne se retrouvera jusqu'à la fin de son mandat qu'avec deux membres. Le troisième, Ange Patassé, Président du parti MLPC, se retirera dudit Conseil, arguant de son mauvais fonctionnement et du manque de confiance réciproque entre ses membres1(*)01.

D'un côté, il y a eu l'échec du premier gouvernement de cohabitation avec le premier ministre Malendoma qui était en conflit ouvert avec le Chef de l'Etat. Le Président du Parti Social Démocrate, Dérand Lakoué, sera chargé à la tête d'un autre gouvernement, de conduire le pays vers de nouvelles échéances électorales. La gestion de cette cohabitation apparaissait très difficile d'autant plus que tous les protagonistes étaient de potentiels candidats à ces consultations. De l'autre, la crise sociale s'intensifia avec de nouvelles grèves des fonctionnaires qui seront réquisitionnés. Il y avait même eu en mars 1993 un soulèvement de la garde présidentielle suivie quelques jours après de deux régiments de l'armée de terre qui revendiquaient le paiement de plusieurs mois de prime général d'alimentation et de salaires1(*)02. C'est donc dans un climat de conflit social que vont se tenir les scrutins électoraux de 1993.

B- Les consultations électorales de 1993 : la fin du régime monopartite

Ces consultations sont essentiellement marquées d'une part par la volonté du régime rdciste de maîtriser le processus électoral et d'autre part, par la division de l'opposition.

- La tentative du pouvoir en place de maîtriser le jeu politique par la logique du blocage du processus électoral : cette tentative du parti RDC et des autorités au pouvoir se manifeste d'abord par leur volonté de disqualifier certains candidats de l'opposition, violant par-là le principe de la liberté de candidature. En effet, lors de la révision constitutionnelle du 04 mars 1991, il est édicté à l'article 5 de ladite Constitution que « ne peuvent être candidats à l'élection présidentielle que les hommes et les femmes, centrafricains d'origine, âgé de 35 ans au moins, ayant leur résidence principale sur le territoire national depuis cinq ans au minimum...1(*)03 ». Si les conditions d'âge et de nationalité peuvent être facilement remplies par les candidats, cette disposition soulève par contre de controverse quant à ce qui concerne la condition de résidence sur le territoire national. Pendant le règne du régime monolithique, certains opposants étaient obligés de se réfugier à l'étranger pour échapper à la prison. D'autres étaient partis en exil pendant plus de dix ans parce que le régime en place avait soit détruits soit confisqués leurs biens. Appliquer cette disposition reviendrait à disqualifier certains candidats comme Patassé et Bozizé qui avaient mis plus de cinq ans à l'extérieur et qui n'avaient pu regagner le pays que grâce au vent de la démocratisation. N'ayant pu faire appliquer cette disposition en sa faveur à cause des menaces des partis d'opposition de boycotter les élections, le Président de la République reprend alors la logique de blocage qui caractérise sa politique1(*)04.

Après le raté électoral d'octobre 1992, l'organisation des élections générales ( législatives et présidentielles cumulées ) sera fixée pour les mois d'août et de septembre 1993. C'est durant cette période que la Communauté internationale va également intervenir pour surveiller le dispositif consensuel du processus électoral. Non seulement, la France a envoyé son Haut Représentant en la personne de l'ambassadeur Michel Lunven qui venait de vivre une autre transition au Niger mais, elle a également suspendu de ses fonctions le colonel Mansion qui a été douze ans durant l'éminence grise du régime Kolingba. Parallèlement, un groupe informel de bailleurs de fonds se met en place pour coordonner les contributions de la France et d'autres pays et surveiller l'évolution des scrutins1(*)05. Le processus étant redevenu normal, le premier tour des scrutins se tient en août et voit l'élimination du candidat Kolingba qui ne recueille que 13% des suffrages. C'est dans ce contexte qu'il va tenter, ce que d'aucuns qualifiaient à l'époque d'ultime erreur politique1(*)06, d'arrêter le processus en promulguant deux ordonnances, l'une portant modification de la composition de la Cour suprême et l'autre, modifiant certaines dispositions du code électoral. Erreur de stratégie politique ou refus délibéré de voir le changement aboutir, toujours est-il que, le pouvoir en place avait cru que le pays était « suffisamment quadrillé » pour lui permettre de gagner ces scrutins. C'était mal évaluer l'élan de changement qui avait entre temps envahi la population et la volonté de la France, ex-puissance colonisatrice, à travers son Haut représentant, de conduire à son terme le processus électoral. Face aux réactions de la rue et à la suspension par certains bailleurs bilatéraux (surtout la France et l'Allemagne ) de leur coopération civile et militaire, le Chef de l'Etat retirera le 30 août 1993 les ordonnances litigieuses. Le second tour des élections se tiendra alors entre les deux candidats de l'opposition arrivés en tête lors du premier. Il s'agit de Patassé du parti MLPC et de Goumba de FPP.

- La victoire en rang dispersé de l'opposition : dés 1990, l'opposition au pouvoir du Président Kolingba avait pour stratégie de lutte l'union et la concertation afin de mettre fin au régime rdciste. Du Comité de coordination pour la convocation de la conférence nationale (CCCCN ) à la concertation des forces démocratiques ( CFD), elle donnait au départ l'image d'un groupe cohérent, résolu à combattre le système monopartite. Cependant, avec les élections, cette cohésion se fissura profondément. Si certains, conscients de leur faible poids électoral, se rallièrent au pouvoir en place ( le cas des leaders de l'opposition dite modérée ), d'autres décidèrent de participer à ces scrutins à titre individuel. Le président du MLPC, Ange Patassé, suivi peu après par celui du PSD, Dérand Lakoué quittèrent la CFD où le professeur Abel Goumba était présumé être le seul candidat de l'opposition pour l'élection présidentielle.

La conquête et l'occupation par l'opposition de la position dominante dans le jeu politique étaient donc restées éphémères à cause de « ses faiblesses intrinsèques1(*)07 ». Parmi celles-ci, se plaçaient d'abord la division entre ses responsables, ensuite l'absence d'un projet de société convaincant. On pourrait également y ajouter le manque de moyens qui obligeait certains à pratiquer le système du transfuge politique. Ainsi comme le remarquaient certains analystes de la vie politique centrafricaine, « les discours politiques ( de l'opposition ) étaient globalement pauvres, sans programmes véritables pour l'avenir. Le 22 août 1993, les électeurs allaient aux urnes pour choisir leur nouveau président ( ainsi que les députés ), parmi des candidats qui promettaient le changement sans dire exactement comment ils allaient s'y prendre pour aboutir.1(*)08 »

A l'issue du second tour du scrutin qui mettait en compétition Ange Patassé à Abel Goumba, le premier devancera le second en obtenant 53,45% des suffrages1(*)09. Quant aux résultats du scrutin législatif, le MLPC obtient 33 sièges, suivi du RDC avec 13, le FPP, 7, le MDD, 6, le PLD, 7, l'ADP, 6. Six autres petites formations remportent entre 3 et un sièges.

Le paysage politique national sort de ces consultations par une sorte d'imprécision dans les alliances. Le MLPC va bénéficier dans un premier temps de la dislocation de la CFD. En effet, le PLD de Kombo-Naguémo, le MDD de David Dacko, le PSD de Dérand Lakoué, l'ADP de François Péhoua et certains députés indépendants formeront la première mouvance présidentielle avec le MLPC. Seuls le RDC de Kolingba et le FPP de Goumba décideront de leur côté de rester dans l'opposition. Cependant, cette mouvance présidentielle va vite faire la douloureuse expérience d'un mariage mal préparé et immature. Le parti vainqueur se prévaut en effet de sa supériorité pour s'emparer des postes ministériels les plus importants dans le premier gouvernement. La déception qui commence à s'installer dans le camp des alliés qui se voient exclus des grandes décisions de l'Etat, se transformera en divorce en 1995 lors du referendum constitutionnel1(*)10.

* 83 L. Diamond, J.J. Ling et S. M. Lipset, op. cit. p 24

* 84 J Du Bois de Gaudusson, G. Conac, CH. Desouches, op. cit. p184

* 85 A. Bourgi, « L'évolution du constitutionnalisme en Afrique : du formalisme à l'effectivité. » in RFDC n° 52, Octobre- Décembre 2002, p. 724

* 86 G. Hermet, op.cit. p. 71

* 87 Idem, p. 76

* 88 L. G. Pampali, Le Centrafrique face à lui-même, op. cit. p. 104

* 99 H de Prince. Pokam, «  L'opposition dans le jeu politique... », op. cit. p. 54

* 100 Cité par Hermet, op. cit. p. 75

* 101 L. G. Pampali, Le Centrafrique face à lui-même, op. cit. p. 15

* 102 L. G. Pampali, Le Centrafrique face à lui-même, op. cit. p. 15

* 103 C'est nous qui soulignons.

* 104 M. Koyt, F. M. M'bringa, P. M. Decoudras, op. cit. p. 241

* 105 Idem

* 106 Ibidem

* 107 H de Prince. Pokam, «  L'opposition dans le jeu politique... », op. cit. p. 60

* 108 M. Koyt, M. F. M'bringa, P. M. Decoudras, op. cit. p. 242

* 109 B. I. Abdourhamane, « Processus démocratique en RCA » in

http :// www.etat.sciencespobordeau.fr/institutionnel/centrafriq.html ( consulté le 15/06/05 )

* 110 L. G. Pampali, Le Centrafrique face à lui-même, op. cit. pp. 16-17

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry