2.3.5 Coût de revient / Stocks et /Contrats à
long terme ou de construction
Maîtrise des processus amont et de production
comptable
. Il est procédé à un inventaire physique
(au moins une fois par an ou à des inventaires de contrôle
tournants en cas d'inventaire permanent).
Les processus peuvent viser à l'application des points
suivants :
. Les réceptions physiques (matières ou
composants) sont entrées en stock et enregistrées en
comptabilité ;
. Les sorties de stock vers la production sont
enregistrées ;
. Le coût de production fait l'objet de calculs
adéquats et les frais correspondants sont imputés de
manière complète et exacte (dans la mesure ou ces coûts
sont utilisés pour la valorisation des stocks) ;
Le calcul des coûts de production est cohérent
avec les éléments comptables réels ;. Les autres
éléments permettant de valoriser les stocks (prix de revient
d'achat nets, entrées, sorties) sont dument enregistrés,
conservés et à jour.
Les marges font l'objet d'un suivi régulier, en vue de
permettre un correct de la dépréciation des stocks ;
Pour les contrats à long terme ou les contrats de
construction (IA 11) ; les règles comptables appliquées par
la société définissent un de mesure fiable de l'avancement
et les pertes à terminaison sont correctement identifiées ;
Tous les stocks enregistrés sont adéquatement
protégés, appartienne à la société et /ou
répondent à la définition d'un actif.
Maîtrise des procédures
d'arrêter des comptes
Il existe une procédure permettant de s'assurer que
la séparation des exercices à été respectée
de manière correcte.
Il existe un dispositif permettant de contrôler que les
encours sont cohérents avec les commandes reçues et avec les
travaux engagés.
Il existe un processus visant à ce que les provisions
pour dépréciation soient évaluées et
comptabilisées, le cas échéant.
2.3.6. Produits des activités ordinaires /client et
assimilés
Maîtrise des processus amont et de production
comptables
Les processus peuvent viser à l'application du point
suivant
Les règles comptables adoptées par la
société établissement clairement la distinction entre
ventes et prestation de service et indiquent si nécessaire les
modalités de séparation adoptées pour les contrats
à composantes multiples ;
Les produits des activités ordinaires provenant de la
vente de biens ont été comptabilisés lorsque l'ensemble
des conditions suivantes a été satisfaire :
La société a transféré à
l'acheteur les risques et avantages important incohérents à la
propriété des biens ;
La société a cessé d'être
impliquée dans la gestion, telle qu'elle incombe normalement au
propriétaire, et dans le contrôle effectif des biens
cédés ;
Le montant des produits des activités ordinaires peut
être évalué de façon fiable ;
Il est probable que des avantages économiques
associés à la transaction iront à la
société ;
Les coûts encourus ou à encourir concernant la
transaction peuvent être évalués de façon fiable.
L'ensemble des livraisons effectuées (ou services
rendus) donne lieu à facturation au cours de la période
appropriée ;
Toutes les factures (séquentiellement
numérotées) sont enregistrées dans comptes client ou
directement en chiffre d'affaires ;
L'émission des avoirs est justifiée et
contrôlée. Seuls les avoirs contrôlés, sont
enregistrés dans les comptes ;
Les fonctions de facturation et de recouvrement sont
effectivement séparées ;
Les fonctions de recouvrement et de gestion des comptes
clients sont effectivement séparées ;
Tous les comptes clients ouverts correspondent à des
clients réels ;
Les soldes des comptes sont périodiquement et
correctement justifiés ;
Les clients douteux sont correctement identifiés et
les risques d'insolvabilités comptabilisées en conformité
avec les règles applicables.
Enfin, il existe un dispositif visant à exclure des
produits des activités ordinaires,les produits facturés ou
à facturer pour compte d'autrui.
Maîtrise des processus d'arrêté
de compte
Il existe une procédure permettant de s'assurer que les
produits et charges ont été enregistrés sur la bonne
période.
Il existe un dispositif permettant d'enregistrer les factures
à émettre ou les produits constatés d'avance de
manière exhaustive et exacte.
Les provisions pour dépréciation sont revues en
vue de leur ré-estimation, le cas le plus échéant (par
exemple sur la base d'une balance âgée, ou des informations les
plus récentes sur les litiges avec les clients).
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