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Economie et Finance
La mise en place d'un dispositif référentiel de controle interne
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par
Bernard Claude ASSAMOI
Agitel - Formation - Diplome d'Ingenieur Comptable et Financier ( BAC+5) 2005
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REMERCIEMENTS
REMERCIEMENTS
AVANT PROPOS
PROJET DE GUIDE D'APPLICATION POUR UN CONTROLE INTERNE
INTRODUCTION
Première Partie:
1. Processus de pilotage de l'organisation comptable et financière
1 .1. Principes et points clés d'analyse
1.1.1. Orgonisation générale
1.1.2. Gestion des ressources
1.1.3. Application des règles comptables
1.1.4 Matrice des règles comptables
1.1.5. Organisation et sécurité des systèmes d'information
1.2. Rôle de la Direction Générale.
1.2.1 Organisation, compétences et moyens
1.2.2 Pilotage et contrôle.
1.2.3. Préparation de l'arrêter des comptes
1.3 Rôle du conseil d'Administration.
1.3.1 Contrôles et vérifications
1.3.2 Arrêté des comptes
1.3.3. Relation avec les commissaires aux comptes
2. Processus concourant à l'élaboration de l'information comptables et financière publiée
2.1 Critères de qualité
2.2 Identification des risques affectant l'élaboration de l'information financière et comptable publiée
2.3. Principes et points clés d'analyse
2.3.1. Investissements / Désinvestissements / recherche et Développement
2.3.2 Immobilisations incorporelles et goodwills
2.3.3. Immobilisations financières
2.3.4. Achats/ Fournisseurs et assimilés
2.3.5 Coût de revient / Stocks et /Contrats à long terme ou de construction
2.3.6. Produits des activités ordinaires /client et assimilés
2.3.7 Trésorerie / Financement et instruments financiers
2.3.8 Avantages accordés au personnel
2.3.9. Impôts, taxes et assimilés
2.3.10. Opérations sur le capital
2.3.11. Provisions et engagements
2.3.12. Consolidation (s'il s'agit d'une société à filiale)
2.3.13. Information de gestion nécessaires à l'élaboration des informations comptables et financières publiées
Gestion de l'information financière externe
Deuxième partie :
METHODOLOGIE
DU CONTROLE INTERNE
Chapitre I - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
(EN MATIERE D'ACHATS)
1 Les Services intervenants
2 Déclenchement de la commande
3 Acceptation des livraisons (ou services rendus)
4 Constatation des dettes
5 Paiement des factures
6 Informations et contrôle de l'information
Chapitre II - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
(EN MATIERE DE VENTE)
1 Acceptation,traitement et exécution de la commande.
2 Facturation.
3 Enregistrement des factures.
4 Suivi des comptes clients.
Chapitre III - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
(EN MATIERE DE Trésorerie)
1Les paiements sont faits à des fins autorisées et par un nombre limité de personnes?
3Protection et conservation des valeurs.
4Enregistrement comptable des opérations de trésorerie et leur suivi.
Chapitre IV - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
(EN MATIERE DE CHARGES DE PERSONNEL)
1Les fonctions ou services intervenants.
B2Les employés sont régulièrement embauchés et font toujours partie du personnel de l'entreprise.
3Le personnel est payé conformément aux décisions de la direction.
4L'entreprise s'acquitte normalement des charges sociales.
5L'entreprise s'acquitte normalement des impôts assis sur les salaires.
Chapitre V - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
(EN MATIERE D'IMMOBILISATIONS)
1Acquisition ou amélioration des immobilisations.
2Maintenance et protection des immobilisations.
3Opérations de désinvestissement et de mise au rebut.
4Suivi des immobilisations.
5Informations et contrôle de l'information.
CONCLUSION
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE
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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"
François de la Rochefoucauld