2. Processus concourant à l'élaboration
de l'information comptables et financière publiée
2.1 Critères de qualité
La qualité de l'information comptable et
financière également de l'information des risques d'erreurs
inhérents aux processus comptables .cette identification peut s'appuyer
utilement sur différents critères dont le respect devrait
être recherché de telle sorte que l'information contenue dans les
états financiers soit régulière et sincère. Ces
critères, détaillés ci après, sont repris de
l'arrêté du 19 juillet 2006 portant homologation de norme
d'exercice professionnel des commissaire aux comptes relative au
caractère probant des éléments collectés.
Maîtrise des Processus amont et de production
comptable
1. Réalité : les opérations et
les événement qui ont été enregistrés se
sont produire et se rapportent à l'entité ;
2 Exhaustivité : toutes les opérations
et tous les événement qui auraient du être
enregistrés sont enregistrés
3 Mesure : les montants et autres données
relatives aux opérations et événement ont
été correctement enregistrés ;
4 Séparation des exercices : les
opérations et les événements ont été
enregistrés dans la bonne période ;
5 Classification : les opérations et les
événements ont été enregistrés dans les
comptes adéquats.
Processus d'arrêter des comptes
1. Existence : les actifs et passifs existent ;
2. Droits et Obligations : l'entité détient
et contrôle les droits sur les actifs et les dettes correspondent aux
obligations de l'entité ;
3. Exhaustivité : tous les actifs et passifs qui
auraient du etre enregistrés l'ont bien été ;
4 Evaluation et imputation : les actifs et les passifs
sont inscrits dans les comptes pour des montants appropriés et tous les
ajustements résultant de leurs évaluation ou imputation sont
correctement enregistré ;.
5. Présentation et intelligibilité :
l'information financière est présentée et décrite
de manière appropriée, et les informations données dans
l'annexe des comptes sont clairement présentées.
6. Réalité/Droit et obligations : les
événements, les transactions et les autres éléments
fournis se sont produits et se rapportent à l'entité ;
7. Exhaustivité : toutes les informations
relatives à l'annexe des comptes requises par le
référentiel comptable ont été fournies ;
8. Présentation et intelligibilité :
l'information financière est présentée et décrite
de manière appropriée et les informations données dans
l'annexe des comptes sont clairement présentées ;
9. Mesure et évaluation : les informations
financières et les autres informations sont données
fidèlement et pour les bons montants.
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