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Revue de la littérature relative au nonprofit marketing et au fundraising. Etude exploratoire du marché belge du don

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par Denis Mercier
ICHEC Brussels Management Sch. - Master en Mangement International 2012
  

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1.1.2 RAPPORT ENTRE LE MONTANT DES LIBÉRALITÉS DÉCLARÉES ET LE MONTANT DES DONS DES MÉNAGES

FIGURE III-2

400

350

300

250

200

150

100

50

0

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

MONTANT TOTAL DES LIBÉRALITÉS DÉCLARÉES EN BELGIQUE

& MONTANT TOTAL DES DONS DES MÉNAGES BELGES (AXE GAUCHE , EN € - AUX PRIX DE 2012) RAPPORT ENTRE LES DEUX VARIABLES (AXE DROIT)

Montant des libéralités déclarées (en millions € - aux prix de 2012) Montant total des dons des ménages (en millions € - aux prix de 2012)

0,60

0,55

0,50

0,45

0,40

0,35

0,30

0,25

0,20

Données brutes: Bureau fédéral du Plan, Service Public Fédéral Finances, Direction générale Statistique et Information économique ; Calculs: Denis Mercier.

Nous avons commencé notre analyse en nous basant sur les libéralités déclarées par les contribuables belges. Il est important de nuancer les résultats obtenus ci-avant ; les libéralités déclarées ne représentent qu'une partie des dons en argent réalisés par les citoyens belges. De nombreux dons ne font pas l'objet d'une déclaration fiscale.

La Figure III-2 nous permet de comparer le montant total des libéralités déclarées au montant total des dons réalisés par les ménages belges. Le rapport entre le montant des libéralités déclarées et les dons totaux des ménages fluctue entre 38% et 58% entre 1999 et 2009.

La part non déclarée fiscalement du montant total des dons réalisés par les citoyens belges oscille donc entre 42% et 62% pour la période qui s'étend de 1999 à 2009. Une part importante des dons n'est pas déclarée par les contribuables ; les organisations philanthropiques ont donc l'opportunité de motiver les gens à donner en insistant sur les avantages fiscaux dont ils peuvent bénéficier par après.

22 | P a g e

On peut noter la valeur relativement faible du rapport - 38% - au cours de l'année 2006. Cette faible valeur peut hypothétiquement être expliquée par le Tsunami, suite auquel - nous en avons fait l'hypothèse plus tôt - de nombreux citoyens ont décidé de faire un don. Beaucoup de ces dons n'ont par la suite certainement pas donné lieu à une déduction fiscale ; soit parce qu'ils étaient inférieurs à 30 euros - montant minimum requis durant la période imposable de 2006 pour pouvoir bénéficier d'une déduction fiscale -, soit parce que la déductibilité n'a pas été pas été activée par des donateurs peu habitués à donner, et donc non conscients de l'avantage fiscal pouvant être obtenu.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.