REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE
I. Ouvrages
1. BERNARD, B., La responsabilité et l'assurance des
architectes, entrepreneurs et autre
constructeurs,
Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats,
rue de
Mézières, 1979, 450 p.
2. BERR J C. et H. GROUTEL, Droit des assurances,
Mémentos Dalloz, 8e éd., 1998,
129p.
3. BIGOT J. et HAUTEVILLE, A., Code pratique de
l'assurance construction,
Annoté et Commenté, Paris, L'Argus, 1999, 543p.
4. BRECMONT G., La responsabilité des
architectes et entrepreneurs, Bruxelles,
Maison Ferdinand-Larcier,
1971, 232p.
5. CANTELLAUBE C., La responsabilité
décennale des entrepreneurs en droit public
français, 2e éd. , Paris, édition
Eyrolles, 1976, p.231
6. CASTON A. , La responsabilité des
constructeurs, Collection l'actualité juridique,
T. 2, éd. du Moniteur,
654 p.
7. CASTON A., La responsabilité des
constructeurs, t.1, Collection l'actualité juridique,
éd. du Moniteur, 311 p.
8. CHAUMET F., Le assurances de responsabilité
de l'entreprise, l'Argus
de l'assurance, Paris,
3e éd. 489p.
9. CLOSE R., Précis des assurances en droit
rwandais, Kigali, SONARWA, 1977, 112 p
10. De Moulin - BEAUFORT, Assurances
responsabilité, Col-aide-de-mémoire, Dunod,
1978, 195
p.
11. FLAMME Ph. et FLAMME M. A., Le contrat
d'entreprise, quinze ans
de Jurisprudence (1975-1990) ,
Bruxelles, Maison Larcier, 1991, 215p.
12. GUILLIEN R. et VINCENT J., Lexique des termes
juridiques, 12e éd., Paris,
Dalloz,
1999, 161 p
13. LAMBERT-FAIVRE Y., Risques et assurances des
entreprises, 3e éd., Précis Dalloz, 920 p.
14. LAMBERT-FAIVRE Y., Droit des assurances,
Précis, Dalloz, 9e éd.,1995, 881p.
15. LIBERT, H., Doit des assurances, manuel de
droit rwandais, 1993, 142p
16. LIBERT P., Droit et technique des assurances,
Bruylant Bruxelles, 1986, 94p.
17. NICOLAS Jacob, Les assurances, 2e
éd., Paris, Dalloz, 1979, 685p.
18. PERINET- MARQUET, H., La responsabilité des
constructeurs, Paris, Dalloz, 1996,
87p.
19. ROGER O. DALCQ, et Autres, Responsabilité
professionnelle et assurance des
Risques Professionnels,
Ferdinand Larcier, Bruxelles, 1975, 282p.
20. SOINNE B., La responsabilité des architectes et
entrepreneurs après la réception des
Travaux : Contribution à
l'étude comparatives de la garantie décennale et de
La responsabilité de
droit commun, t.2, Paris, LGDJ, 1969, 905p.
21. VANDPUTE R., Manuel des assurances et du droit des
assurances, éd. standard,
Anvers, 1962, 237p.
22. X, Responsabilité, Contrôle et
Assurance de la construction,
L'actualité
juridique, éd. du Moniteur, 116 p.
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