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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
B.P. 285 BUKAVU
FACULTE DE DROIT
251655168
LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES DANS LA JURISPRUDENCE DES
JURIDICTIONS PENALES INTERNATIONALES (TPI et CPI).
251660288
Par MUSHAGALUSA CIZA Antoine
Mémoire présenté en
vue de l'obtention du diplôme de licencié en
droit.
Option : Droit privé et judiciaire
Directeur : Prof. Dr. Moïse CIFENDE
Kaciko
Rapporteur: CT Adolphe KILOMBA
SUMAILI
Année Académique 2013-2014
EPIGRAPHE
Les enfants d'Adam, d'un même corps, sont les
membres.
Ils émanent du même sou?e créateur.
La sou?rance imposée à l'un des membres
Ne peut laisser les autres en repos
Es-tu vraiment humain,
Toi qui ne ressens pas la sou?rance des autres hommes.
S. Gulistan (La roseraie, 1258).
L'Eternel a fait pour nous de grandes choses.
Nous sommes dans la joie.
Eternel, ramène nos captifs comme des ruisseaux dans le
midi ;
Ceux qui sèment avec larmes moissonnent avec chants
d'allégresse. Ceux qui marchent en pleurant quand ils transportent la
semence, reviennent avec allégresse quand ils transportent ses
gerbes.
Psaumes 126, 3-6
DEDICACE
A l'Eternel Dieu Tout Puissant, Dieu d'amour et de
miséricorde, source de toute vie.
A nos parents RWAMAGIRA CIZA Théophile et M'CIBASA
Savérine ;
A vous très chère tante paternelle,
Révérende soeur Madeleine M'CIZA TULINABO ;
A mademoiselle Cécile De la TEYSSONNIERE ;
Au Révérend Abbé Professeur Jean-Marie
Vianney BALEGAMIRE et au Frère Eric CLAEYS;
Aux Révérendes Soeurs Marie-Christine BAHATI et
Espérance MUSIMWA BUFOLE,...
A nos chers frères et soeurs BIRINDWA CIZA Rodrigue,
KITUMAINI CIZA Antoinette, CEKANABO CIZA Elodie, IRAGI CIZA Fabrice, AWEZAE
CIZA Grégoire, NABINTU CIZA partout et ailleurs trouvez ici mon
affection. Sans oublier notre frère Florian KABAGAYA GALUMANAGO.
A toutes les victimes des crimes internationaux dans le
monde;
A toutes les fibres combattantes, les DDH, qui travaillent
pour la lutte contre l'impunité afin de construire une
société juste et équitable. Nous dédions ce
travail.
MUSHAGALUSA CIZA Antoine
GRATITUDES
De prime à bord, nous remercions le Bon Dieu qui ne
cesse de nous conduire et de nous inspirer de son souffle de vie, voire nous
consoler dans toutes nos afflictions en nous consolidant de sa force.
Nos congratulations les plus sincères au Prof Dr
Moïse CIFENDE, Directeur de ce travail, dont le dévouement, la
sévérité scientifique et le souci de l'excellence nous ont
permis de réaliser la présente oeuvre. Votre passion à la
recherche scientifique bénéficie non seulement à notre
alma mater, l''UCB, mais aussi au monde entier et le façonne. Vous
emboiter les pas, sera notre lutte! Les mêmes remerciements s'adressent
au CT Adolphe KILOMBA SUMAILI, Rapporteur de ce mémoire, pour ses
orientations scientifiques inégalées grâce auxquelles nos
recherches ont été menées à bon port.
Nos chers parents, RWAMAGIRA Ciza Théophile et
M'CIBASA Savérine qui ne cessent de remuer ciel et terre pour faire de
nous un homme utile à la société. Puisse Dieu vous
accorder long jours sur la terre et qu'Il vous garde dans la santé du
corps et de l'Esprit. Puisse Dieu bénir vos fatigues et vos initiatives.
Puisse Dieu faire que nous soyons votre soutien et votre réconfort
(....) dans la vieillesse. Pour tous vos sacrifices, nous vous resterons de bon
gré.
Nos gratitudes s'adressent également à tous nos
formateurs, singulièrement le corps scientifique de la Faculté de
Droit de l'UCB, qu'ils trouvent ici notre sentiment de reconnaissance pour
leurs enseignements dont la qualité n'est pas à contester.
A vous très chère tante paternelle,
Révérende Soeur Madeleine CIZA TULINABO pour votre soutien,
votre réconfort nous apportés depuis notre enfance jusqu'à
cette phase déterminante dans notre vie, ne cessent de nous
émoustiller. Seul le Très Haut vous en rendra en centuple!
Ingratitude serait nôtre si nous passons sans
remercier mademoiselle Cécile De la TEYSSONNIERE, monsieur Florian
KABAGAYA, le Frère Eric CLAEYS, l'Assistant MUSHAGALUSA RWABASHI Jean
Paul,... et que tous les nôtres se retrouvent. Oubli ne peut être
fait de nos camarades avec qui nous avons engagé cette longue
bataille ; avec eux nous avons partagé la joie et la douleur ;
le plaisir et la peine. Particulièrement : BYAOMBE KITOGA
Dieudonné, CHITO MINANI Huguette, KIBIBI Fabrice, Joël BARAKA,
Ithiel BATUMIKE, SHINDANO BULONZA Rachel, BAHIZIRE N'AKA Christian, MUHIRWA
NKUBA Alain, POLEPOLE BASHOMBANA Anicet, Césaire NYALUMYA,... et que les
autres ne se trouvent pas oubliés mais qu'ils trouvent ici la traduction
de notre profond amour et attachement. A tout(e)s nos frères et soeurs,
nos ami(e)s et connaissances nous disons infiniment, vivement merci.
MUSHAGALUSA CIZA Antoine
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