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Les circonstances atténuantes dans la jurisprudence des JPI.


par Antoine MUSHAGALUSA CIZA
Université Catholique de Bukavu (UCB) - Licence 2013
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU

B.P. 285 BUKAVU

FACULTE DE DROIT

251655168

LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES DANS LA JURISPRUDENCE DES JURIDICTIONS PENALES INTERNATIONALES (TPI et CPI).

251660288

Par MUSHAGALUSA CIZA Antoine

Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de licencié en droit.

Option : Droit privé et judiciaire

Directeur : Prof. Dr. Moïse CIFENDE Kaciko

Rapporteur: CT Adolphe KILOMBA SUMAILI

Année Académique 2013-2014

EPIGRAPHE

Les enfants d'Adam, d'un même corps, sont les membres.

Ils émanent du même sou?e créateur.

La sou?rance imposée à l'un des membres

Ne peut laisser les autres en repos

Es-tu vraiment humain,

Toi qui ne ressens pas la sou?rance des autres hommes.

S. Gulistan (La roseraie, 1258).

L'Eternel a fait pour nous de grandes choses.

Nous sommes dans la joie.

Eternel, ramène nos captifs comme des ruisseaux dans le midi ;

Ceux qui sèment avec larmes moissonnent avec chants d'allégresse. Ceux qui marchent en pleurant quand ils transportent la semence, reviennent avec allégresse quand ils transportent ses gerbes.

Psaumes 126, 3-6

DEDICACE

A l'Eternel Dieu Tout Puissant, Dieu d'amour et de miséricorde, source de toute vie.

A nos parents RWAMAGIRA CIZA Théophile et M'CIBASA Savérine ;

A vous très chère tante paternelle, Révérende soeur Madeleine M'CIZA TULINABO ;

A mademoiselle Cécile De la TEYSSONNIERE ;

Au Révérend Abbé Professeur Jean-Marie Vianney BALEGAMIRE et au Frère Eric  CLAEYS;

Aux Révérendes Soeurs Marie-Christine BAHATI et Espérance MUSIMWA BUFOLE,...

A nos chers frères et soeurs BIRINDWA CIZA Rodrigue, KITUMAINI CIZA Antoinette, CEKANABO CIZA Elodie, IRAGI CIZA Fabrice, AWEZAE CIZA Grégoire, NABINTU CIZA partout et ailleurs trouvez ici mon affection. Sans oublier notre frère Florian KABAGAYA GALUMANAGO.

A toutes les victimes des crimes internationaux dans le monde;

A toutes les fibres combattantes, les DDH, qui travaillent pour la lutte contre l'impunité afin de construire une société juste et équitable. Nous dédions ce travail.

MUSHAGALUSA CIZA Antoine

GRATITUDES

De prime à bord, nous remercions le Bon Dieu qui ne cesse de nous conduire et de nous inspirer de son souffle de vie, voire nous consoler dans toutes nos afflictions en nous consolidant de sa force.

Nos congratulations les plus sincères au Prof Dr Moïse CIFENDE, Directeur de ce travail, dont le dévouement, la sévérité scientifique et le souci de l'excellence nous ont permis de réaliser la présente oeuvre. Votre passion à la recherche scientifique bénéficie non seulement à notre alma mater, l''UCB, mais aussi au monde entier et le façonne. Vous emboiter les pas, sera notre lutte! Les mêmes remerciements s'adressent au CT Adolphe KILOMBA SUMAILI, Rapporteur de ce mémoire, pour ses orientations scientifiques inégalées grâce auxquelles nos recherches ont été menées à bon port.

Nos chers parents, RWAMAGIRA Ciza Théophile et M'CIBASA Savérine qui ne cessent de remuer ciel et terre pour faire de nous un homme utile à la société. Puisse Dieu vous accorder long jours sur la terre et qu'Il vous garde dans la santé du corps et de l'Esprit. Puisse Dieu bénir vos fatigues et vos initiatives. Puisse Dieu faire que nous soyons votre soutien et votre réconfort (....) dans la vieillesse. Pour tous vos sacrifices, nous vous resterons de bon gré.

Nos gratitudes s'adressent également à tous nos formateurs, singulièrement le corps scientifique de la Faculté de Droit de l'UCB, qu'ils trouvent ici notre sentiment de reconnaissance pour leurs enseignements dont la qualité n'est pas à contester.

A vous très chère tante paternelle, Révérende Soeur Madeleine CIZA TULINABO pour votre soutien, votre réconfort nous apportés depuis notre enfance jusqu'à cette phase déterminante dans notre vie, ne cessent de nous émoustiller. Seul le Très Haut vous en rendra en centuple!

Ingratitude serait nôtre si nous passons sans remercier mademoiselle Cécile De la TEYSSONNIERE, monsieur Florian KABAGAYA, le Frère Eric CLAEYS, l'Assistant MUSHAGALUSA RWABASHI Jean Paul,... et que tous les nôtres se retrouvent. Oubli ne peut être fait de nos camarades avec qui nous avons engagé cette longue bataille ; avec eux nous avons partagé la joie et la douleur ; le plaisir et la peine. Particulièrement : BYAOMBE KITOGA Dieudonné, CHITO MINANI Huguette, KIBIBI Fabrice, Joël BARAKA, Ithiel BATUMIKE, SHINDANO BULONZA Rachel, BAHIZIRE N'AKA Christian, MUHIRWA NKUBA Alain, POLEPOLE BASHOMBANA Anicet, Césaire NYALUMYA,... et que les autres ne se trouvent pas oubliés mais qu'ils trouvent ici la traduction de notre profond amour et attachement. A tout(e)s nos frères et soeurs, nos ami(e)s et connaissances nous disons infiniment, vivement merci.

MUSHAGALUSA CIZA Antoine

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