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De l'institution du casier judiciaire en droit positif congolais. Analyse et critique.


par Francis KAPYA MANGI
université de Lubumbashi (UNILU) - droit privé et judiciaire 2016
  

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Avoir sanctionné et ne

pas savoir conserver la

sanction, revient à

n'avoir pas sanctionné.

Franc'i41vi.41

EPIGRAPHE

II

DEDICACE

A maman Marcelline MANGI et papa
Robert N'SWAN ; pour leur soutien
matériel, morale et financier ;

A ma sublime famille : Grace KAPOTA,
Olga MULEMBA, Christian NTAMBWE,
Dina KISSI, Daniel KAPYA

A la prunelle de mes yeux
Tatiana KABANGU,

Je dédie ce travail

Francis MANGI

III

IN MEMORIAM

En ce jour que nous considérons « triomphal » dans notre vie estudiantine, nous pensons à tous nos illustres disparus pour qui nos larmes ne cesseront jamais de couler.

Trois vies s'étaient éteintes, trois belles voix s'étaient tues, trois destins s'étaient arrêtés, mais quel que soit les chemins pris par l'un ou l'autre, nous finirons toujours par nous rencontrés un jour.

Sachant que Jésus est mort et qu'il est ressuscité, je crois aussi que Dieu ramènera par Jésus et avec lui ceux qui sont morts.

A vous feu mon père MBUYI MULEMBA; à vous feue ma mère KASHOBA MANGI Godet et à vous feue grand-mère KALUSHA Elisabeth; l'arbre que vous aviez plantés il y a 28 ans déjà, vient de grandir et prêt à porter des fruits, lesquels fruits que vous ne goutterez jamais directement, mais indirectement à travers vos petites filles et petits fils qui, l'un(e) portera certainement votre nom».

Que la pièce de nos écrits vous parvienne partout où vous êtes et que Dieu comble vos âmes de sa bonté.

Reposez en paix. Francis MANGI

IV

AVANT-PROPOS

Ce travail marque la fin de nos études universitaires, est l'oeuvre soutenu des sacrifices et des beaucoup des peines.

Nous ressentons le besoin d'exprimer notre foi ainsi que notre gratitude à l'égard de tous ceux qui, de loin ou de près, ont contribué à son achèvement.

A notre DIEU, Celui qui nous a ôté de la boue où nous étions et nous faire asseoir avec les grands, celui qui a dressé devant nous une table en présence de nos ennemies et notre coupe déborde ; celui qui nous a doté du souffle de vie sans lequel l'existence de ce travail serait quasiment impossible, anhydre et utopique.

Nos pensées s'adressent à notre Directeur le professeur NKWANDA MUZINGA Simplice qui, malgré ses multiples occupations, a accepté de prendre en charge la direction de cette étude. Grâce à ses conseils très précieux et ses remarques pertinentes, nous sommes parvenus à l'aboutissement de ce travail

A notre co-directeur, le CT KAPYA Marcel, pour un bon encadrement et multiples sacrifices consentis à notre égard ;

Nos remerciements les plus sincères à tous les professeurs de la faculté de droit en général et ceux du droit privé et judiciaire en particulier ;

À tous les assistants au Centre Universitaire de Kasumbalésa : monsieur Silas MONGA MUTOMBO, monsieur Dieudonné MUZANG MASOL, à monsieur Richard KALENGA LUPIYA, à monsieur André KAPAMPA KAMWANYA, à monsieur CHABALA KAOMA ; à

V

VI

monsieur Franck MUKADI TSHAKATUMBA et à monsieur Justin MANIKUNDA KASHA;

A monsieur Jules KYUNGU, substitut du procureur général ; monsieur KANYEBA MUKONKOLE Jérémie, magistrat près le tribunal de grande instance de Lubumbashi et substitut du procureur de la République ;

A la famille MULEMBA, famille MANGI, famille Henry KISSI, famille Guy KASHILA ; la famille KYUNGU

A la Communauté des Pentecôtistes du Nouveau Testament (CPNT) station de MUSOSHI/SODIMICO : au couple pastorale (Révérend pasteur Philémon KALENGA), au collège des anciens, au groupe d'intercession, à l'orchestre MARANATHA et à tous les choristes.

A la cité évangélique BARAKA et au révérend pasteur Vennance KASSAMBA,

A mes compagnons de lutte : Nono MWAMBA et Jean KABOBO.

A mes frères et soeurs : Daddi MUMBA, Gloria KASSEBA, Nadine NGANONGO, Michou MUJING, Vanny N'SWAN, Marcia N'SWAN, Janvion BANZA, Marlène N'SWAN, Ken BANZA, Arsène MANGI, Marco MANGI, Patient KAZIWA, Aaron N'SWAN, Berger KALUMBA, Maguy MWAD, Trésor MUKOJ, Meschack N'SWAN, Deborah N'SWAN, Ckeface KAMENGWA, L'or KISSI, Michel MANGI...

A la famille KUKI : Maître Emmanuel KUTWA, Elowa KIPANZULA, Eden KIPANZULA, Eurnice KIPANZULA (Mama ba 6) ;

A la famille KAPOTA : Sydney KAPOTA, David KAPOTA,

Dudley KAPOTA.

Au couple Marcel et Brigitte KINDELE,

A mes amis et connaissances : Norbert NGOIE, Beauty KADITA, John KABWE, Isaac KAHILU, Laetitia KANKOLONGO, Nancy KABANGU et Charlène KABANGU ;

A tous ceux qui nous ont soutenus matériellement, financièrement, moralement et même spirituellement dont leurs noms ne sont pas ci-haut mentionnés, trouvent ici notre gratitude.

FRANCIS MANGI

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