B) Les intervenants et le contrat du transport maritime
Plusieurs acteurs participés les évolutions du
transport et chacune a une activité spécifiques et actuellement
ils sont devenue plusieurs intervenant et voici ce qui sont important :
· L'armateur : c'est l'intervenant les
plus primordiale du transport maritime car c'est le propriétaire,
exploitant ou un simple affréteur (loueur) du celle moyen qui assurer le
transport maritime. Il a un rôle de transporté les marchandises ou
passagers d'un point à une autre en temps et en bon état. Il
disposer une relations plus large des nombreux d'autres intervenants afin de
maintenir le flot de son navire. Selon le contrat d'affrètement il
répond des droits et des obligations.
· L'agent maritime : définit
comme un représentant de l'armateur dans un port bien détermine.
Il sert à remplir des formalités administrative et
également il s'occupe des tous les besoins d'un navire avant son arrive
et lors de son séjour en port. Il négocie les autorités
portuaires pour les opérations de pilotage, de remorquage, lamanage,
amarrage, relation avec l'administration maritime, etc. des besoins de
l'équipage et de la gestion de la cargaison. La règlementation
maritime exigé les navires à avoir un agent désigné
sur place.
· Le commissionnaire de transport et transitaire
: désigné une intermédiaire professionnelle qui
organiser les opérations du transport de façon libre pour les
compte d'expéditeur ou destinateur. Il responsable de son faute commis
durant son opération et il peut agir dans tout le monde du transport
(air, mer et terre).
· Le shipchandler : c'est une compagnie
qui sert à avitaille les navires aux besoins spécifiques comme
les eaux, tabacs, les alcools, produits alimentaires...etc.
· Le courtier maritime : appelle en
anglais shipbroker est un professionnel qui facilite et
s'entremet les entreprises qui veulent des achats et les ventes d'un navire
neuf, un navire occasion ou soit une location.
· NVOCC (le Non Vessel Operating Common Carrier)
: c'est une invention américain désigne une
société achetant une capacité de transport maritime, par
exemple un des conteneurs maritime auprès d'une compagnie maritime qu'il
revend ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité, le
contrat de transport est matérialise par un connaissement.
· L'entrepreneur de manutention : comme
leur nom indiquer c'est une entreprise d'acconier qui sert à assurer les
opérations de chargement et du déchargement dans un terminal
conteneur ou des réceptionner les marchandises pour mettre à bord
d'un navire.
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CONGESTION PORTUAIRE ET OPTIMISATION DU STOCKAGE AU PORT
DE RADES
? Le pilote : est un service offerte à
l'autorité portuaire, c'est une sorte de conseille et d'assistant
technique auprès du capitaine lors d'escale d'un navire dans un port
donné. Il donne des instructions et des conseils au capitaine afin
d'assurer leur mission de main oeuvre et éviter toutes
dégâts.
? Remorqueur : est un service offerte
à l'autorité portuaire, est un service qui s'occuper
les remorquages d'un navire afin de maintenir les quais et les
zones des opérations pour des conditions hautement
sécurisés.
? Le contrat du transport maritime
Le contrat de transport doit être
généralement signé et approuvé par deux parties.
D'une part le transporteur maritime et l'usage du moyen du transport maritime.
Selon la convention des nations unies le contrat du transport désigne le
contrat par laquelle le transporteur s'engager a transporté un fret ou
une marchandise d'un lieu à une autre moyennant rémunérer.
Le contrat prévoit le transport par mer ou d'autres modes du
transport.
? Les documents qui matérialisé le
transport maritime
? Le connaissement : est un document
lié au transport maritime, faisant une prouve entre le transporteur et
l'usage du moyen du transport et constaté également la prise en
charge ou la mise à bord de la marchandise par le transporteur ainsi que
l'engagement de celui a délivré la marchandise contre remise du
document. Elle a également un rôle très important qui est
le triple rôle de preuve, preuve qu'il existe de contrat du transport
maritime, de la réception de la marchandise par et enfin elle permet de
clarifier l'état de la marchandise du moment de l'embarquement.
? Charte partie : en anglais charter party
est définit une action constituant un contrat
conclu un affréteur et fréteur, dans lequel le
fréteur s'engage à mettre à disposition un navire
auprès de l'affréteur pour un période
déterminée.
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