La protection du droit à la libre circulation des réfugiés dans la ville de Yaoundé au Cameroun: cas des centrafricains

BIBLIOGRAPHIE :

I. Manuels, dictionnaires :

A- Manuels

? Coordination et gestion des camps (CCCM), UNHCR, septembre 2023, 11pages.

? Droit de l'Homme, recueil des textes, République du Cameroun, janvier 2018, 851pages.

? Le manuel Sphère : La Charte Humanitaire et les Standards minimum de l'intervention humanitaire, Mai 2018, 508pages.

? Standards minimum pour la protection de l'enfance dans l'intervention humanitaire, 2012, 299pages.

B- Dictionnaires

1- Dictionnaires généraux

? Dictionnaire Le Petit Larousse, Editions Larousse, Hachette Livre, Paris, 2004,1664pages.

? Dictionnaire Hachette, Editions Hachette Livre, Paris, 1997, 991pages.

? Dictionnaire Le Robert, Editions Le Robert, Casablanca, 1951, 500pages.

2- Dictionnaires spécifiques

§ Dictionnaire des droits de l'homme, Dalloz, Paris, 2015, 960 pages.

§ Dictionnaire du droit international des droits de l'homme, Bruylant, Bruxelles, 2017, 1184pages.

§ Dictionnaire universel des droits de l'homme, Paris, éditions universitaires, 512pages.

II- Ouvrages :

A- Généraux

? Alphonse Zozime TAMEKAMTA, Le Cameroun face aux réfugiés centrafricains : Comprendre la crise migratoire et les résiliences subséquentes, Note d'analyses Sociopolitiques, n°01, 01 avril 2018, CARPADD, Montréal.

? Gérard CORNU, Vocabulaire juridique, Association Henri Capitant, 8ème édition, Paris, PUF, 2000, 925pages.

? Luc CAMBREZY, Lassailly-JACOB. Véronique, populations réfugiées de l'exil au retour, 419pages.

? Madeleine GRAWITZ, Méthodes des sciences sociales, 11ème édition, Paris, Précis Dalloz, 2001, 1019pages.

? Philippe PEDROT (dir), Ethique, droit et dignité de la personne~Mélanges Christian BOLZE, Economica, juin 1999, 427pages.

B- Spécifiques

? Boubakari OUMAROU, « La protection des réfugiés au Cameroun », Saint Denis, 2018, 249pages.

? Isaac Constantin KAPANDE NDENGUE, « Les problèmes des réfugiés au Cameroun : le cas des réfugiés centrafricains dans la ville de Bertoua (1965-2013) », 157pages.

? José DONABONI MANGA et Stephen AMBE MFORTEH (dir's), Réfugiés et déplacés internes au Cameroun : fragilités, normes et pratiques de réhabilitation, Editions Connaissances et Savoirs, 2021, 341pages.

? Patrick DOLLAT, Libre circulation des personnes et citoyenneté européenne : enjeux et perspectives, Bruylant, Bruxelles, 1998, 560pages.

III- Thèses, Mémoires :

A- Thèses

? Alavi PARVIZ, Le rôle des acteurs internationaux dans la protection des droits humains, thèse de doctorat 3^ème cycle, Université de Nice, Science politique, 1986, 377pages, www.thèses.fr, consulté le 24 juin 2024.

? Robert Ebénezer NSOGA, la protection des réfugiés en Afrique Centrale : quelle gouvernance des migrations forcées pour les Etats centre-africains ? : le cas du Cameroun, thèse soutenue le 03-07-2020 à Bordeaux 3 dans le cadre de Ecole Doctorale Montaigne-Humanités (Pessac, Gironde), en partenariat avec Les Afriques dans le monde (Pessac, Gironde) (laboratoire), www.thèses.fr, consulté le 24 octobre 2023, 493pages.

B- Mémoires

? Achille SOMMO PENDE, L'intégration sous régionale en CEMAC à l'épreuve de la liberté de circulation des biens et des personnes, UCAC-Master en Gouvernance et politiques publiques, 2010, www.mémoireonline.com, consulté le 11 juillet 2024.

? Clément MOUGOMBILI, La liberté de circulation : justification philosophique d'un droit humain fondamental, Rennes, 30 septembre 2023, www.mémoireonline.com, consulté le 07 mars 2024.

? Martine AHANDA TANA, Le régime juridique des étrangers au Cameroun, mémoire de DEA en Droit de la personne et de la démocratie, Université d'Abomey-Calavi, Cotonou/Bénin, 2004, 120pages, www.mémoireonline.com, consulté le 24 juin 2024.

? Philomène NGONO BOMBA, La gestion des migrants au Cameroun, mémoire en DHAH, 2017, 68 pages.

IV- Articles :

1- Généraux

? Hathaway, C. J, «The Rights of Refugees Under International Law», New York, Cambridge University Press, 2005.

? Alexandre BILAK, « L'Afrique face à ses déplacés internes » in Politique étrangère, 2016/1, Printemps, pp39-51.

? Laurent LARDEUX, « Collectifs cosmopolitiques de réfugiés urbains en Afrique centrale : Entre droits de l'homme et « droit de cité », Revue française de sciencepolitique, vol.59, 2009/4, pp 783-804.

? Marc-Antoine PEROUSE de Montclos, « marges urbaines et migrations forcées à l'épreuve des camps en Afrique de l'Est », pp191-205.

? Richard TOMO DJAOWE, « les camps de réfugiés au Cameroun : entre insécurité et protection », pp213-232.

? Samuel NGUEMBOCK, « les réfugiés en Afrique de la protection précaire au cercle vicieux », pp60-69.

? Sophie ALBERT, « hommes et migrations », pp55-63.

2- Spécifiques

? Adam MAHAMAT, « Déplacés et réfugiés au Cameroun : profils, itinéraires et expériences à partir des crises nigériane et centrafricaine », Canadian Journal of African Studies / Revue canadienne des études africaines, 55 :3, DOI : 10.1080/00083968.2021.1880948,2021, pp585-607.

? Claire RODIER, « Réhabiliter le droit d'asile par la liberté de circulation », RevueProteste, n°101, 2004, http://www.gisti.org, consulté le 11 juillet 2024.

? Hyacinthe ATANGANA BAMELA & Joseph Pierre NDAME, « Crises sécuritaires, mobilités transfrontalières et dynamique des marchés spontanés entre ville et campagne dans l'arrondissement de Touboro (Nord-Cameroun) », AKOFENA, spécial n°4, novembre 2020, pp 19-32.

? Joséphine LEMOUOGUE, « Vers les terres d'accueil en Afrique Centrale : La vulnérabilité des réfugiés centrafricains au Cameroun et au Tchad », Revue Canadienne de Géographie Tropicale, 25 décembre 2021, vol. 8 (2), pp11-15.

? Luc CAMBREZY, « réfugiés et migrants en Afrique : quel statut pour quelle vulnérabilité ? », pp13-28.

? Serge LOUNGOU, « La libre circulation des personnes au sein de l'espace de la CEMAC : entre mythes et réalités », Revue Belge de Géographie, Belgeo, 2010, pp315-330.

? Simon Pierre ZOGO NKADA, « La libre circulation des personnes : réflexions sur l'expérience de la C.E.M.A.C. et de la C.E.D.E.A.O. », Revue internationale de Droitéconomique, 2011/1, pp113-136.

V- Documents :

A- Textes juridiques :

1. Internationaux :

o Universels :

? Déclaration universelle des droits de l'homme 10 décembre 1948.

? Déclaration de New-York pour les réfugiés et les migrants de 2016.

? Déclaration de Carthagène sur les réfugiés du 22 novembre 1984.

? Convention de Genève de 1951 relative au statut de réfugiés et son protocole additionnel de 1967.

? Résolution 428 de l'Assemblée générale de l'ONU du 14 décembre 1950 portant statut du HCR.

? Convention internationale pour l'élimination de toute forme de discrimination raciale de 1965.

? Convention internationale pour l'élimination de toute forme de discrimination à l'égard des femmes de 1979.

? Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants de 1984.

? Convention relative aux droits de l'enfant de 1989.

? Pacte International relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966.

? Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966.

o Régionaux :

? La Convention de l'Union Africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique (Convention de Kampala de 2009) et ses deux protocoles.

? La Convention de l'Union Africaine de 1969 régissant les aspects propres aux problèmes des réfugiés en Afrique.

? La Charte Africaine des droits et du bien-être de l'enfant de 1990.

? La Charte Africaine des droits de l'homme et des peuples du 27 juin 1981.

? Le symposium de l'Organisation de l'Unité Africaine et du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés, 1994, « Document d'Addis-Abeba, sur les réfugiés et les déplacés forcés de la population en Afrique », Addis-Abeba, OUA.

? Le Protocole au Traité instituant la Communauté Economique Africaine relatif à la libre circulation des personnes, le droit de résidence et le droit d'établissement de 2018.

2- Nationaux :

o Législatifs :

? Loi n°2005/006 du 27 juillet 2005 portant statut des réfugiés au Cameroun.

? Loi n°97/012 du 10 janvier 1997 fixant les conditions d'entrée, de séjour et de sortie des étrangers au Cameroun.

? Loi régissant les étrangers au Cameroun.

? Loi constitutionnelle camerounaise n°96/06 du 18 janvier 1996 modifiée et complétée par la loi n°2008/001 du 14 avril 2008.

? Loi N°2019/014 du 19 juillet 2019 portant création et fonctionnement de la Commission des Droits de l'Homme du Cameroun.

o Réglementaires :

? Décret n° 96/034 du 1er avril 1996 portant création d'une Délégation générale à la sécurité nationale.

? Décret n°2002/003 du 04 janvier 2002 portant Organisation de la Délégation Générale à la Sûreté Nationale.

? Décret n°2007/255 du 04 septembre 2007 fixant les modalités d'application de la loi n°97/12 du 10 janvier 1997 fixant les conditions d'entrée, de séjour et de sortie des étrangers au Cameroun.

? Décret n° 20Il /389 du 28 novembre 2011 portant Organisation et fonctionnement des organes de gestion du statut des réfugiés au Cameroun.

? Décret n°2008/376 du 12 novembre 2008, portant Organisation Administrative de la République du Cameroun.

B- Rapports :

1. Internationaux :

? Comité International de la Croix-Rouge, déplacés internes et droit international humanitaire.

? Rapport global 2015 du HCR.

? Rapport global 2022 du HCR.

? OIM : rapport sur les déplacements région de l'extrême-nord, round 22 du 12-31 mars.

? Statistiques du HCR, 2021, disponible sur www.unhcr.org.

2. Nationaux :

? OCHA Cameroun, rapport de situation, 7 juin 2023.

? Rapport de U.S EMBASSY in Cameroon sur les pratiques en matière de droits de la personne au Cameroun, 26 juin 2024.

? UNHCR Cameroun, profil du camp Minawao, 20 janvier 2017.

? Human Rights Watch, rapport annuel du Comité National des Droits de l'Homme et des Libertés du Cameroun.

? Conférence Ministérielle sur la situation des réfugiés centrafricains au Cameroun, MINREX, décembre 2021.

? Déclaration de la CDHC à l'occasion de la journée mondiale des réfugiés le 20 juin 2021.

? Rapport du MINJUSTICE sur l'état des Droits de l'Homme au Cameroun en 2019.

? Rapport du MINJUSTICE sur l'état des Droits de l'Homme au Cameroun en 2018.

? Rapport du MINJUSTICE sur l'état des Droits de l'Homme au Cameroun en 2017.

? Rapport du MIN JUSTICE sur l'état des Droits de l'Homme au Cameroun en 2022.