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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
(U.C.B.)
B.P. 285 BUKAVU
FACULTE DE DROIT
La Répression de la concurrence déloyale
en Droit positif congolais : cas de ville de Bukavu de 1996 en
2006.
Travail présenté en vue de l'obtention du
Titre
de graduat en Droit
Option : Droit Public
Par Justin BAHIRWE MUTABUNGA
Directeur : Assistant RUKEBA CIMALAMUNGO
D.
ANNEE ACADEMIQUE : 2006-2007.
EPIGRAPHE
« Celui qui a peur que vienne le vent ou
la pluie, ne pourra jamais semer ni moissonner ».
ECCLESIASTE 11 : 4.
DEDICACE
A l'Eternel Dieu qui nous conduit dans les rochers,
A toi très chère parent Hyacinthe BAYONGWA
M'MUSAKA, ma mère,
A la famille MUTABUNGA NTAMULUME François,
A la famille MUTABUNGA RUGINA Placide,
A la famille MATABARO GANYWAMULUME Joseph,
A BAHATI MWAMINI Marie, ma grande amie,
A toutes les victimes des effets néfastes de la
concurrence déloyale.
IN MEMORIAM
MUTABUNGA MUSIKAMI Eduard, mon père,
MAHESHE KASOLE Serge, mon ami,
IMBAMBO-LA-NGANYA Jean Robert, mon professeur,
Anima Tua In Pace Requiescat.
AVANT PROPOS
« Calicem salutaris accompipiam : et nomen
Domini invocado » : « même la réalisation
d'un tel travail scientifique n'a été qu'un carrefour d'hommes de
bonne volonté, voués à la cause des jeunes
générations ».
Au terme de ce travail qui sanctionne la fin de notre cycle de
graduat en Droit, et qui est le couronnement des efforts par nous consentis,
nous tenons à remercier tous ceux qui, de près ou de loin, nous
ont assisté moralement ou matériellement pour sa
réalisation.
D'entrée de jeu, nous tenons à remercier
l'Assistant RUKEBA CIMALAMUNGO Déogratias, qui en dépit de ses
multiples occupations, a accepté de diriger le présent
travail.
Notre gratitude s'adresse également à la
direction et au corps professoral de l'Université Catholique de Bukavu,
qui nous ont assuré une formation de qualité. Nous pensons
notamment au Doyen MUGANGU Séverin, au Bâtonnier LWANGO, au Chef
des travaux BYABUZE, aux Assistants Jean-Petit MULUME, Arnold NYALUMA, Jean
Soleil MULENGEZI et Thierry MUGISHO.
Nous ne manquerons de remercier également Monsieur
l'Abbé Jean-Marie BALEGAMIRE, la Révérende Soeur
HERMELINDE, Maman Gratiane NZIGIRE, l'Abugaza Alain BOZEME et tout le groupe
Bilenge ya Mwinda, nos aînés scientifiques Maître KIZUNGU
LOOCI, Maître Julien CIGOLO, Maître Jean-Claude MIRINDI et Jocelyne
MATABARO pour leurs conseils sans pareil.
Nous réitérons la même gratitude envers le
sage RWAGAZA GWANYWAMULUME, IDAYA MWASA, AMIDA MWASA, Fabrice BAHARANYI, CIBOGO
NYOTA, les familles MUSA Roger, MALEKERA RUSANGWA, MUCHIGA SHABADEUX, KAFURHU
NTOLE, BULAMBO Fulgence, Jean-Chirac KINDU, MUTABUNGA Bavon, Benny MUKUBIZA,
BASHENGEZI Jean-Pierre, au couple Roger BISOMA et Xaverine M'MUTABUNGA et
à Marie-Gorette Da GOGO.
Que tous nos frères et soeurs Hernide MUTABUNGA,
KALIMIRA MUTABUNGA, ELISHA MUTABUNGA, CHIKURU NABINTU Rosine, MURATWA
MUTABUNGA, NEEMA MUTABUNGA et toute autre personne qui nous a prodigué
un sage conseil trouvent dans ce présent travail l'expression de notre
gratitude.
Nos remerciements s'adressent enfin à tous nos
compagnons de lutte KYAKWAMUNGU Dieudonné, NABINTU BADESIRE, MUGARUKA
MUPENDA, NGOY WALUPAKAH, KULIMUSHI MUSOMI, COKOLA NTADUMBA, MUKOTANYI Ange,
MUNGANGA Bernadette, MAHESHE Trésor, NTIBONERA Alain, KABUNGA Odon,
BALOLEBWAMI Romain, MAHAMBA Nicole, BONJO MUHANANO Justin, KIZITO MUDERHWA
Léon, MUSHAMUKA BUGANDWA, HAMULI SONGA, MAGAYANE Mamy et Sylvain avec
qui nous avons passé un moment de dur labeur durant notre cheminement
académique.
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