1.3 Objectifs de l'étude
L'objectif général de cette étude est
d'élaborer le Plan Simple de Gestion (PSG) de la Forêt
Communautaire (FC) de SOLIB. Plus spécifiquement, il s'agit :
- de procéder à un diagnostic
socio-économique de la communauté ;
- d'évaluer le potentiel ligneux, non-ligneux et
faunique de la FC ;
- de faire des propositions d'aménagement.
1.4 Importance de l'étude
Notre étude revêt une double importance
théorique et pratique.
Sur le plan théorique, elle enrichira davantage la
littérature sur le concept de foresterie communautaire.
Sur le plan pratique, notre étude sera utile dans la
mesure où :
- le PSG assurera aux populations de Libock une gérance
rationnelle de leur forêt et l'acquisition des propositions techniques et
organisationnelles qui leur faciliteront le respect des prescriptions du PSG et
de la convention de gestion ;
- la population de Libock pourra planifier l'utilisation des
ressources et les activités de développement
communautaire ;
- le MINFOF connaitra davantage l'environnement social dans
lequel les projets de FC sont appelés à être
gérés, afin de pouvoir apporter des solutions appropriées
aux éventuels problèmes.
CHAPITRE 2 : REVUE DE LA LITTERATURE
2.1 Définition des concepts
Les définitions sont empruntées soit à
des auteurs, soit à des textes réglementaires.
- Aménagement
forestier:L'aménagement forestier réfère à
un processus de planification dans l'espace et dans le temps de toutes les
activités à réaliser à l'intérieur d'un
massif forestier suivant sa vocation prioritaire ; le document qui en
découle est alors le plan d'aménagement (MESSANGA, 2008). Le
Ministère de l'Environnement et des Forêts (MINEF) le
définit comme un ensemble d'opérations à mettre en oeuvre
dans un massif forestier pour assurer son utilisation sur une base soutenue et
écologiquement durable (MINEF, 2001).
- Inventaire forestier: Un inventaire
forestier peut être défini comme une activité dont
l'objectif principal est d'évaluer les ressources forestières
afin d'apporter des informations qualitatives et quantitatives sur le statut de
ces ressources, leur utilisation, leur gestion et leur évolution
(MESSANGA, 2008).
- Foresterie communautaire: Selon la FAO
(1978), on parle de foresterie communautaire dans « toute situation
impliquant les populations locales dans les activités
forestières ; de l'établissement des parcelles
boisées dans les régions en déficit en bois pour les
besoins locaux aux activités d'arboricultures traditionnelles ».
- Forêt communautaire (FC) : La
loi N° 9:4/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts,
de la faune et de la pêche, définit une FC comme une forêt
du domaine forestier non permanent, faisant l'objet d'une convention de gestion
entre une communauté villageoise et l'administration chargée des
forêts.
- Convention de gestion: Selon l'article 3
(16) du Décret d'application de la loi N° 94/01 du 20 janvier 1994
portant régime des forêts, de la faune et de la pêche, la
convention de gestion d'une FC est définie comme « un contrat par
lequel l'administration chargée des forêts confie à une
communauté une portion de forêt du domaine national, en vue de sa
gestion, de sa conservation et de son exploitation pour l'intérêt
de cette communauté ». La convention de gestion est assortie d'un
PSG qui fixe les activités à réaliser.
- Gestion participative: Dans le contexte des
FC, la gestion participative peut être considérée comme une
forme de partenariat permettant aux différents acteurs forestiers
intéressés, de se partager les fonctions, les droits et les
responsabilités relatives à la gestion du terroir ou d'une gamme
de ressources (FETEKE, 2000).
- Plan simple de gestion (PSG) : Le plan
simple de gestion est un document technique élaboré par une
communauté avec l'appui de partenaires de projets et des services locaux
de l'administration en charge des forêts, en vue de planifier, dans le
temps et dans l'espace toutes les stratégies à mettre en oeuvre
pour une utilisation durable d'une ou de plusieurs ressources
forestières ou fauniques (MINEF, 1998).
- Développement durable: Le
développement durable est défini d'après EBA'A (2000),
comme un développement permettant de répondre aux besoins actuels
sans compromettre l'aptitude des générations futures à
répondre à leurs propres besoins.
Elle est également considérée par
certains auteurs tels que BIGOMBE LOGO (2000), comme l'ensemble des processus
dynamiques de responsabilisation des communautés rurales dans la gestion
des ressources forestières, pour contribuer à
l'amélioration de leurs conditions de vie et promouvoir le
développement local.
2.2 Revue de la littérature
2.2.1 Foresterie communautaire en
Afrique
L'organisation de discussions au niveau international sur les
forêts tropicales a entraîné la définition d'une
nouvelle orientation de la gestion des forêts en Afrique. C'est ainsi
qu'après le congrès forestier mondial de 1985, la plupart des
pays africains ont adopté le Plan d'Action Forestier Tropical (PAFT).
Comme conséquence, au cours des années 90, ils ont
réexaminé leurs politiques et législations dans le but de
promouvoir la participation des populations locales à la gestion de ces
forêts. C'est à cette période que la notion de foresterie
communautaire a commencé à prendre de l'ampleur en Afrique.
Pourtant, le but visé par la gestion communautaire des forêts
varie d'un pays africain à un autre.
A Madagascar par exemple, la législation introduite en
1997 avait pour objectif de promouvoir l'utilisation des
bénéfices issus de la forêt par les populations locales,
sans toutefois leur accorder le droit d'appropriation des ressources
forestières (FODAY, 1999). En Tanzanie, bien que les populations
puissent être propriétaires des terres, ces dernières
restent toujours sous le contrôle de l'Etat, qui peut à sa
convenance, changer la nature de la propriété. Avec une telle
disposition, les populations courent le risque de perdre leurs droits sur les
terres. En Gambie, les populations ont signé des accords de gestion des
forêts avec le gouvernement, qui leur garantissent le droit de
propriété tant que les lois et les accords sont observés
(FAO, 2003).
Alors qu'il existe une littérature abondante sur les
expériences de gestion communautaire des ressources forestières
en Asie, les expériences africaines restent peu connues et peu
documentées. Néanmoins, des efforts énormes sont
aujourd'hui déployés en Afrique dans ce concept. Ainsi, des
initiatives sont actuellement en plein essor dans les pays africains suivants :
Burkina Faso, Cameroun, Ethiopie, Gambie, Ghana, Mozambique, Namibie, Niger,
Tanzanie, Ouganda et Zambie (MINSOUMA BODO, 2008). Toutefois, malgré un
intérêt accru pour la gestion communautaire des ressources
forestières, il existe des obstacles à une mise en oeuvre
étendue de la foresterie communautaire. Ces difficultés variant
d'un pays à un autre, il convient d'adapter les solutions en fonction de
la législation de chaque pays.
2.2.2 Evolution de la foresterie communautaire au
Cameroun
Après la signature par le Cameroun de la convention de
Rio en 1992, une réelle volonté politique a pris corps avec la
mise sur pied d'un cadre légal et réglementaire
favorable à la gestion communautaire des ressources
forestières (tableau 1).
Tableau 1 : Evolution de la
législation en matière de foresterie communautaire au Cameroun
|
Dates
|
Lois ou actions entreprises
|
Dispositions
|
|
1994
|
Art 37 de la loi N° 94/01 du 20 Janvier 1994 portant
régime des forêts, de la faune et de la pêche.
|
Confère aux communautés villageoises qui en
manifestent l'intérêt, la possibilité de solliciter et de
gérer pour leur propre développement des FC.
|
|
1998
|
Décret N° 98/345 du 21 Décembre 1998
portant organisation du MINEF.
|
Adoption du manuel de procédures d'attribution et des
normes de gestion des FC.
|
|
1999
|
Décret N° 99/196 du 10 Septembre 1999.
|
- création d'une cellule de FC au sein de la Direction
des Forêts ;
- complétant certaines dispositions du décret
N° 98/345 du 21 décembre 1998.
|
|
2001
|
Arrêté N° 518/MINEF/CAB du 21
Décembre 2001 sur le droit de préemption.
|
Permet aux riverains de se prononcer sur le type
d'exploitation qui leur conviendrait (droit de préemption).
|
|
2002
|
Décision N° 1985/D/MINEF/SG/DF/CFC du 26 Juin 2002
sur l'exploitation en régie des FC.
|
- décision sur l'exploitation en régie des
FC ;
- vise à encourager l'exploitation artisanale des FC
pour garantir un maximum de bénéfice aux communautés
villageoises.
|
|
2005
|
Décret N° 2005/099 du 06 Avril 2005 portant
organisation du MINFOF.
|
Crée au sein de la Direction des Forêts, une Sous
Direction des Forêts Communautaires.
|
Adapté de MINSOUMA BODO (2008).
Ainsi, la foresterie communautaire est effectivement mise en
oeuvre au Cameroun depuis les années 2000. Il s'agit en fait d'un
concept nouveau qui a pris corps grâce à une réelle
volonté politique et à un appui technique et financier de
certains partenaires au développement. Il faut associer à cela
l'engagement tant des ONG que de la société civile et
l'engouement des communautés désireuses de partager la gestion
des ressources forestières et fauniques dont elles n'ont jusque
là été que les gardiennes (MINSOUMA BODO, 2008).
2.2.3 Procédure d'obtention d'une forêt
communautaire
La création d'un cadre légal pour la foresterie
communautaire constitue une amélioration dans la législation
forestière de 1994. Les communautés peuvent signer un contrat
avec les autorités locales et faire une demande de plan de gestion
auprès du MINFOF. ROSSI (2008), identifie les quatre (4) principales
phases suivantes comme celles qui aboutissent à l'acquisition d'une FC
:
- la sensibilisation : réunions, création
de l'entité juridique, limites de la FC, réunions de concertation
(villages voisins, administration forestière...) ;
- la réservation de la FC : demande timbrée
précisant les objectifs assignés à la forêt (plan de
situation de la FC, description activités, procès verbal de la
réunion de concertation, statuts de l'entité juridique et liste
de membres) ;
- l'élaboration du PSG : collecte des
données sur ressources naturelles de la FC, collecte des données
socio-économiques, planification des activités dans le temps et
dans l'espace, division de la FC ;
- la mise en oeuvre du PSG: exploitation artisanale (pas
d'engins lourds, pas de pistes de débardage, utilisation de
matériels légers). Plan annuel d'opérations, rapport
d'activités.
Ainsi, compte tenu de la complexité de
l'exécution de ces phases, le MINFOF doit offrir une assistance
technique à la communauté qui s'organise en entité
officiellement reconnue. Tel que relevé par VERBELEN (1999), la
population rurale a en effet peu d'expérience dans les processus
décisionnels et dans la mise au point des structures pouvant
répercuter de manière honnête sur la communauté les
bénéfices ou avantages des opérations
forestières.
2.2.4 Etat des lieux de la foresterie communautaire au
Cameroun
Malgré un démarrage lent, la foresterie
communautaire est bien implantée au Cameroun. En Décembre 2001,
seules 17 FC étaient gérées par les communautés
locales conformément au Manuel de Procédures. BROWN et
al (2003), en ont dénombré 40 en Octobre 2002 (sur les 190
dossiers transmis). Des statistiques publiées par la cellule des FC du
MINEF datant de 2003, indiquent que 326 dossiers de demande d'attribution des
FC avaient déjà été examinés, avec 76 cas
d'attribution. En 2007, sur 382 dossiers introduits, 167 PSG ont
été approuvés et 110 étaient sous convention
(ASSEMBE et al, 2007).
La SDFC du MINFOF s'attelle à présenter la
situation des FC au Cameroun à travers le fichier des FC qui est
régulièrement actualisé. En 2006, ce fichier identifiait
les FC réparties par zone écologique sur l'ensemble du territoire
national. Le tableau 2 fait une synthèse du nombre de dossiers ainsi que
leur distribution.
Tableau 2 : Répartition des dossiers
de FC par zone écologique
|
Zone écologique
|
Régions
|
Nombre de
dossiers déposés
|
Superficies
(hectares)
|
|
Zone méridionale forestière
|
Centre
|
105
|
429 450
|
|
Est
|
125
|
414 021
|
|
Sud
|
71
|
222 481
|
|
Sud-ouest
|
14
|
44 610
|
|
Littoral
|
14
|
61 460
|
|
Sous-total 1 (St 1)
|
--
|
329
|
1 172 023
|
|
Zone des hauts plateaux
|
Nord-ouest
|
21
|
18 249
|
|
Ouest
|
2
|
7 020
|
|
Sous-total 2 (St 2)
|
--
|
23
|
25 269
|
|
Zone de savane
|
Adamaoua
|
1
|
5 000
|
|
Nord
|
0
|
0
|
|
Extrême-nord
|
6
|
17 167
|
|
Sous-total 3 (St 3)
|
--
|
7
|
22 167
|
|
Forêts sans repère *
|
--
|
19
|
--
|
|
Total
|
(St 1 + St 2 + St 3)
|
378
|
1 219 459
|
Adapté de MINFOF (2006)
(*) Pour ces forêts, il n'existe aucune indication ni
sur la localisation, ni sur leur superficie ou le niveau d'avancement.
Le tableau 2 montre que la foresterie communautaire
connaît beaucoup plus de succès dans la zone méridionale
forestière qui, à elle seule, détient 87,03 % de dossiers
déposés contre 6,08 % et 1,85 % respectivement pour les zones des
hauts plateaux et de savane soudano-sahélienne.
A ce jour, sur 404 demandes introduites par les
communautés, on compte 336 réservations dont 178 qui ont eu des
PSG approuvés et 147 dont les conventions ont été
signées pour une superficie totale de 636 752 ha. Les superficies
sollicitées s'élèvent quant à elles à plus
de 1 300 000 hectares (NDONGO, 2009). Ce qui
signifie que près de 50 % des forêts demandées ont
été attribuées. Ces chiffres traduisent le désir
des populations riveraines des différents massifs forestiers du Cameroun
à s'appuyer sur la foresterie communautaire pour enclencher le
développement durable de leur localité.
La problématique des FC varie en fonction de la zone
écologique. En zone méridionale forestière, la forêt
communautaire a pour objectif principal la production du bois d'oeuvre. Par
contre en zone de savane sèche et des hauts plateaux, elle a pour
objectifs la production des plantes médicinales, la conservation des
ressources ligneuses et la protection des bassins versants. Dans la publication
faite au MINFOF en 2008, MINSOUMA indique qu'il existe des contraintes et des
opportunités dans cette pratique. Comme contraintes, il a
cité :
- la faiblesse des institutions en charge de conduire le
processus de foresterie communautaire et les lenteurs administratives
relevées au niveau de certains responsables ;
- l'exploitation frauduleuse des FC et la participation
limitée des femmes ;
- la mise en valeur des ressources jusqu'ici centrée
sur la filière bois reléguant ainsi au second plan les
Produits Forestiers Non Ligneux (PFNL) ;
- une faible intégration de la foresterie communautaire
au processus de développement rural ainsi qu'une faible
capacité managériale de la part des
collectivités locales ;
- l'absence d'un esprit véritablement communautaire au
sein des communautés villageoises source de nombreux conflits intra
et inter communautaires ;
- une compréhension et une vision limitée du
concept de foresterie communautaire ;
- l'insuffisance d'appui du pouvoir public pour la mise en
place effective du processus ;
- le non respect des clauses par certains des partenaires des
communautés.
Par contre, il identifie également certaines des
opportunités qui encouragent l'évolution du concept de foresterie
communautaire à savoir :
- la présence d'ONG et projets ainsi que l'engagement
de la société civile ;
- la formation effective de certains membres de la
communauté (responsables de gestion forestière, pisteur,
tronçonneur, maires, élites, etc...) ;
- les opportunités de financement de certaines
étapes du processus par les exploitants industriels engagés dans
le processus de certification et soucieux d'instaurer une bonne cohabitation,
les domaines à gérer par ces derniers étant
permanents ;
- l'existence du projet RIGC, capable de lever certaines
contraintes techniques et financières auxquelles sont confrontées
les communautés rurales bénéficiaires des FC ;
- la signature de plusieurs conventions de collaboration qui
lient le MINFOF à d'autres structures (WWF, SNV, MINESUP etc...).
En définitive, l'on peut dire qu'au Cameroun le
caractère à la fois innovant et exogène du concept de
foresterie communautaire a rendu laborieux sa mise en oeuvre sur le terrain.
Malgré les difficultés, ce pays offre un ensemble de conditions
favorables qui lui valent le mérite d'être le premier dans la
sous-région Afrique Centrale à s'engager dans cette voie. Au
niveau politique, la lutte contre la pauvreté constitue un axe
majeur ; au niveau sectoriel, un ensemble de réformes
engagées et la mise sur pied du projet RIGC sur financement des fonds
« Pays Pauvre Très Endetté » (PPTE) a permis
l'opérationnalisation continue du concept ; au niveau
opérationnel, la foresterie communautaire a connu jusqu'ici, un
enthousiasme remarquable.
CHAPITRE 3 : MATERIELS ET METHODE
3.1 Présentation de la zone
d'étude
3.1.1 Localisation et superficie de la
forêt
La forêt communautaire de SOLIB est située
à environ 80 km de la ville d'Eséka, chef - lieu du
département du Nyong et Kellé dans la région du Centre.
Elle dépend du Poste de Contrôle Forestier et de Chasse de
Messondo. Sur le plan géographique, cette forêt est comprise entre
les latitudes 3° 26'et 10° 22' Nord et les longitudes 3° 24' et
10° 27' Est, du feuillet cartographique d'Edéa (NA-32-XXIII).
D'après le formulaire de réservation N°
0580/LR/MINFOF/SG/DF/SDFC/SRPSG du 12 Mai 2008, cette forêt couvre 1 742
ha (mille sept cent quarante et deux) hectares, sa localisation est
illustrée par la figure 1.
Figure 1 : Carte de localisation de la FC -
SOLIB (GIC - EFE, 2009)
3.1.2 Milieu biophysique
3.1.2.1 Relief
Le relief du Nyong et Kellé est dominé par des
plaines, entrecoupées par endroit par des chaînes de montagnes
dont la plus importante est le mont Kahn (1 120 m). L'altitude moyenne est
d'environ 444 m.
3.1.2.2 Climat
Le climat qui prévaut à Messondo est de type
équatorial avec quatre saisons (04) dont deux saisons des pluies (de
Mars à Mai puis d'Août à Novembre) et deux saisons
sèches (de Décembre à Février puis de Juin à
Juillet). Les données mensuelles sur la température et la
pluviométrie relevées à la station d'Edéa et
cumulées sur une période de 10 ans sont
répertoriées dans le tableau 3.
Tableau 3: Données mensuelles sur la
température et la pluviométrie (1995-2004)
|
Jan
|
Fev
|
Mar
|
Avr
|
Mai
|
Juin
|
Jul
|
Août
|
Sept
|
Oct
|
Nov
|
Dec
|
Moy
|
|
T°
|
25,59
|
26,31
|
26,09
|
25,37
|
25,34
|
24,36
|
23,9
|
24,16
|
24,44
|
24,45
|
25,13
|
25,14
|
25,02
|
|
Pt°
|
8,8
|
39,5
|
106,8
|
192
|
141,4
|
143,9
|
121,5
|
127,8
|
217,3
|
283
|
99,8
|
14,9
|
124,7
|
Station météorologique d'Edéa
(2005)
| 
