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En Europe, la traçabilité des produits de la mer permet-elle de contribuer à  lutter contre les pêches illicites?


par Bruno MORIN
Université de Nantes - Master en droit des activités maritimes et océaniques 2015
  

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Remerciements :

Je tiens avant tout à remercier l'Administrateur de 1ère classe des Affaires Maritimes et docteur en géographie Gaëlle CHAIGNEAU pour son aide et l'apport de son expérience dans les diverses réflexions qui m'ont permis la rédaction de ce mémoire. Son exigence m'a grandement stimulé tant pour reprendre mes études que pour les réussir.

Je souhaite également remercier mon Directeur de Mémoire, le docteur en droit Cédric LEBOEUF, pour le temps qu'il a consacré à m'apporter les outils méthodologiques indispensables à la conduite de cette recherche.

Je remercie en particulier l'Administrateur en Chef de 2ème classe des Affaires Maritimes Gaël HOLLIER , de la Direction interrégionale de la Mer de Nantes, pour toutes les informations fournies et pour les longs moments d'échanges où il a pu me faire profiter de son expérience et de ses connaissances.

Merci également à l'Administrateur de 2ème classe des Affaires Maritimes Frédéric SCHMITT de la Direction des Pêches Maritime et de l'Aquaculture et à jean BOUDEAU, inspecteur de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes, de la Direction Départementale de la Protection des Populations de Vendée, pour tous les documents et analyses qu'ils ont eu la gentillesse de me communiquer et commenter.

Je suis également reconnaissant envers l'association OCEANA et notamment Nicolas FOURNIER et Vanya VULPERHORST qui m'ont accordé du temps dans leurs bureaux Bruxellois pour m'aider dans mes recherches.

Enfin un grand merci à ma femme et mes enfants pour m'avoir encouragé et supporté durant tous ces moments de vie étudiante.

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La traçabilité des produits de la mer permet-elle de lutter contre les pêches INN ?

Master 2 DSAMO - 2015

Abréviations et acronymes

INN : Illicite, Non déclaré, Non réglementé

TAC : Taux Admissible de Capture

RMD : Rendement Maximum Durable

FAO: Food and Agriculture Organization

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique

TIDM : Tribunal International du Droit de la Mer

ONU : Organisation des nations Unies

ORGP : Organisation Régionale de Gestion des Pêches

UE : Union Européenne

EM : Etat Membre

CTOI : Commission des Thons de l'Océan Indien

CICTA : Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique

BOL: Barcode Of Life

FDA: Food and Drug Administration

IRSN : institut de Radioprotection et de Sureté Nucléaire

OAV : Office Alimentaire et Vétérinaire

HACCP: Hazard Analysis Critical Control Point

DPMA : Direction des Pêches Maritimes et de l'Aquaculture

DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des

Fraudes

DGAL : Direction Générale de l'ALimentation

RASSF: Rapid Alert System for Food and Feed

CNUDM: Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer

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La traçabilité des produits de la mer permet-elle de lutter contre les pêches INN ?

Master 2 DSAMO - 2015

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius