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Le règlement pacifique du conflit en RDC: étude juridique pour une paix durable dans la Région des Grands Lacs

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par BALINGENE KAHOMBO
Université de GOMA (RDC) - Licence en Droit public 2005
  

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DEDICACE

A nos parents, Sylvestre NKUBA KAHOMBO et Marcelline KISANGA ALIMA, pour tous les efforts qu'ils consentent pour notre éducation.

A la Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC) qui oeuvre pour le retour de la paix durable en RDC.

REMERCIEMENTS

Nous remercions le professeur Gervais NTIRUMENYERWA M. KIMONYO pour avoir accepté d'assurer la direction de ce travail. Dans le même ordre d'idées, nous tenons à remercier l'assistant Cosmos CUBAKA BAHARANYI qui en a assuré l'encadrement.

Nous n'oublions pas la Maison Multiservices informatiques qui nous a offert ses services de saisie et d'impression de ce travail.

Nos remerciements s'adressent également à :

- notre oncle maternel, Norbert KISANGA, pour tous les encouragements tout au long de l'élaboration de ce travail ;

- nos frères et soeurs de famille qui ont accepté, parfois, de souffrir au profit du financement de nos études;

- nos camarades de promotion dont la compagnie au cours de l'élaboration de ce travail nous a été bénéfique.

Enfin, que tous ceux qui ont, de près ou de loin, contribué à la réalisation de ce travail trouvent ici notre profonde expression de reconnaissance.

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

1. A - CONSEC  : Conférence de secteur sur la sécurité

2. AGONU  : Assemblée générale des Nations unies

3. AFDL  : Alliance des Forces démocratiques pour la Libération

4. APR  : Armée patriotique rwandaise

5. Art.  : Article

6. Cf.  : Confer

7. CIAT  : Comité international d'Accompagnement de la Transition

8. CEPGL  : Communauté économique des Pays des Grands Lacs

9. CIJ  : Cour internationale de Justice

10. CIR  : Comité interministériel régional

11. CI /RGL  : Conférence internationale sur la région des Grands Lacs

12. CMM  : Commission militaire mixte

13. COM ESA  : Marché commun de l'Afrique orientale et australe

14. CPR  : Comité préparatoire régional

15. CUEG  : Centre universitaire, Extension de Goma

16. éd.  : Edition

17. ex - FAR  : ex - Forces armées rwandaises

18. FAPC  : Forces armées du Peuple congolais

19. FDA  : Forces démocratiques alliées

20. FDD  : Forces pour la Défense de la Démocratie

21. FDLR  : Forces démocratiques de Libération du Rwanda

22. FNI  : Front des Nationalistes et Intégrationnistes

23. FNL  : Front National de Libération

24. FNUA  : Former National Ugandan Army (Ancienne Armée nationale de

l'Ouganda)

25. GTT  : Groupe technique thématique

26. JO  : Journal officiel

27. LGDJ  : Librairie générale de Droit et de Jurisprudence

28. LRA  : Lord Resistant Army (Armée de Résistance du Seigneur)

29. MLC  : Mouvement de Libération du Congo

30. MONUC  : Mission de l'Organisation des Nations unies en République

démocratique du Congo

31. OIF  : Organisation internationale de la Francophonie

32. OMP  : Opération de Maintien de la Paix

33. ONU : Organisation des Nations unies

34. ONUB : Organisation des Nations unies au Burundi

35. Op. cit.  : Opere citato (dans l'ouvrage précité)

36. OUA  : Organisation de l'Unité africaine

37. PGRC  : Prévention, Gestion et Résolution des Conflits

38. PUF  : Presses universitaires de France

39. PUSIC  : Parti pour la Sauvegarde de l'Intégrité du Congo

40. RCA  : République centrafricaine

41. RCD  : Rassemblement congolais pour la Démocratie

42. RCD-ML  : Rassemblement congolais pour la Démocratie- Mouvement de

Libération

43. RCD-N  : Rassemblement congolais pour la Démocratie - National

44. RDC  : République démocratique du Congo

45. RSA  : République Sud africaine

46. SADC  : Southern African Developpement Community (Communauté de

Développement de l'Afrique australe)

47. (s/d)  : (sous la direction)

48. TPI  : Tribunal pénal international

49. TPIR  : Tribunal pénal international pour le Rwanda

50. TPIY  : Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

51. UA  : Union africaine

52. ULPG  : Université libre des Pays des Grands Lacs

53. UNITA  : Union nationale pour l'Indépendance totale de l'Angola

54. UNR  : Université nationale du Rwanda

55. UNIGOM  : Université de Goma

56. UNRFII  : Front national de Libération de l'Ouganda II

57. UPC  : Union des Patriotes congolais

58. USA  : United States of Amrerica (Etats- Unis d'Amérique)

59. WNBF  : Front de la Rive Ouest du Nil

60. Z-CONSEC  : Conférence de Zone sur la Sécurité

61. §  : Paragraphe

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.