WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

la normalisation comptable internationale cas de l'espace ohada

( Télécharger le fichier original )
par Cissé MPIRA
International Bussiness School - Maitrise 2007
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Chapitre 2: Les convergences et divergences entre les normes IAS/IFRS et celles du référentiel OHADA.

Il existe une panoplie de divergences et convergences entre ces deux référentiels, mais nous nous focaliserons sur celles liés aux immobilisations en profondeur et nous énumérons quelques autres différences et ressemblances qui puissent exister.

Pour mieux comprendre cette partie, il est nécessaire de définir les notions d'immobilisations selon les deux (02) systèmes.

Il est aussi nécessaire de préciser qu'il existe plusieurs catégories d'immobilisations qui sont les suivantes : les immobilisations incorporelles, les charges immobilisées, les immobilisations corporelles et les immobilisations financières.

Cette partie portera uniquement sur l'évaluation des immobilisations incorporelles et corporelles à leur entrée dans le patrimoine, lors de leur réévaluation et à leur sortie volontaire du patrimoine ; c'est-à-dire en cas de vente de l'immobilisation, ou d'apport en société.

D'un système à l'autre, il existe des ressemblances comme des divergences ; c'est ainsi que dans un premier temps nous étudierons les méthodes d'évaluation des immobilisations incorporelles et suivront celles des immobilisations corporelles dans un second temps.

1. LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Les immobilisations incorporelles sont des actifs immatériels et sont susceptibles de générer des avantages futurs à l'entreprise. Du fait de l'existence de deux systèmes, il est plus prudent de les définir séparément. On étudiera les immobilisations évaluées par les IAS/IFRS en premier et suivront les immobilisations évaluées par le SYSCOHADA.

1.1 LES METHODES D'EVALUATION DES IAS/IFRS

Le cadre conceptuel précise les évaluations possibles. Ces évaluations permettent de déterminer les montants qui seront inscrits dans les états financiers. Lors de l'établissement de ces derniers, un choix de convention approprié d'évaluation devra être fait, il pourra être :

- le coût historique demeure, mais la notion de JUSTE VALEUR prime. Les valeurs d'entrées doivent être évaluées à la juste valeur de leur contrepartie donnée pour les avoir au moment de leur acquisition, et non au coût historique. En effet, les IAS/IFRS s'adressent aux investisseurs qui veulent savoir « combien valent les actifs » plutôt que « quel était leur coût » ;

- le coût actuel correspond au montant de trésorerie ou d'équivalent de trésorerie qu'il

faudrait payer pour un actif ou qu'il faudrait régler à la date du calcul financier pour un passif ;

- la valeur de réalisation (règlement) : représente le montant de trésorerie qui

pourrait être obtenu à la date de calcul financier en vendant l'actif lors d'une sortie volontaire. Les passifs sont comptabilisés pour leur valeur de règlement non actualisée, que l'on s'attend à payer pour éteindre les passifs dans le courant normal de l'activité de l'entreprise ;

Ou encore

- la valeur actualisée : représente pour les actifs, les valeurs nettes futures de trésoreries et pour les passifs les valeurs actualisées pour les sorties de trésoreries nettes futures que l'on s'attend devoir consentir pour les éteindre dans le courant normal de l'activité.

Après avoir donné les modèles de coût, les IAS/IFRS définissent les immobilisations incorporelles comme des immobilisations immatérielles, non monétaires identifiables et sans substance physique. Un actif est inscrit à l'actif s'il constitue une ressource contrôlée par l'entreprise, s'il est susceptible de générer des avantages économiques dans le futur et son coût peut être identifié.

En pratique, sont considérés comme des actifs incorporels les logiciels, les brevets, les procédés de fabrication ...

Les immobilisations incorporelles sont évaluées à leur entrée dans le patrimoine, au cours de leur utilisation ; réévaluation à leur sortie. Chaque étape d'évaluation est traitée séparément pour éviter les ambiguïtés.

1.2 EVALUATION A L'ENTREE

L'immobilisation incorporelle est évaluée initialement à son coût d'acquisition qui peut être composé du prix d'achat, des droits de douane et des taxes non remboursables après déduction des remises et rabais commerciaux, mais aussi de tout coût, directement attribuable à la préparation de l'actif en vue de son utilisation prévue.

En cas de regroupement d'entreprises, l'IFRS 3 dit que le coût d'évaluation de cette immobilisation incorporelle sera la juste valeur.

Il est important de signaler que lorsque l'entreprise démarre la réalisation d'une immobilisation incorporelle, elle doit distinguer la phase de recherche de la phase de développement. La phase de recherche correspond au démarrage qui est la période durant laquelle le projet est insuffisamment avancé pour être considéré comme un actif incorporel. Tous les frais engagés durant cette période seront comptabilisés en charges. La phase de développement est la dernière du projet, les frais engagés seront comptabilisés dans les actifs incorporels si les conditions suivantes sont respectées :

- l'entreprise a l'intention et la capacité d'achever l'actif incorporel et de le vendre ou de l'utiliser ;

- sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l'immobilisation incorporelle au cours de son développement ;

- la disponibilité des ressources techniques, financières et autres, appropriées pour

achever le développement et utiliser ou vendre l'immobilisation incorporelle.

Dans la pratique, il n'est pas toujours aisé pour les entreprises de distinguer la phase de développement de la phase de recherche.

2 EVALUATION POSTERIEURE A SA COMPTABILISATION INITIALE

Lors de cette évaluation, l'entreprise peut choisir le modèle de coût, soit le modèle de réévaluation.

2.1 Modèle de coût

Après leur comptabilisation initiale, les immobilisations incorporelles doivent être évaluées à leur coût déduction faite du cumul des amortissements antérieurs et du cumul des pertes antérieures.

2.2 Modèle de réévaluation

La réévaluation effectuée sur les immobilisations incorporelles n'est pas obligatoirement effectuée tous les ans mais en fonction de la volatilité de l'actif réévaluée.

La réévaluation doit être effectuée avec une régularité suffisante pour qu'à la date de clôture, la valeur comptable de l'actif ne diffère pas de façon significative de sa juste valeur. La réévaluation des immobilisations incorporelles est possible sur la base de la juste valeur qui devra être déterminée par référence à un marché actif régulier. Dès que l'on pratique la réévaluation toute la classe d'immobilisation incorporelle devra faire l'objet d'une réévaluation.

Nous pouvons avoir plusieurs cas de réévaluation :

- lorsqu'une immobilisation incorporelle, appartenant à une catégorie d'immobilisation incorporelles réévaluées, ne peut être réévaluée parce qu'il n'existe pas de marché actif pour celle-ci ; on prendra l'immobilisation diminuée des amortissements et du cumul des pertes de valeurs ;

- si la juste valeur d'une immobilisation réévaluée ne peut être déterminée par

référence à un marché actif, la valeur comptable de cet actif doit être son montant réévalué à la date de la dernière réévaluation faite par référence à un marché actif, diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeurs ultérieures ;

- quand la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle augmente à la suite d'une réévaluation, l'augmentation doit être créditée directement en capitaux propres sous la rubrique « écart de réévaluation«.

- Toutefois, l'augmentation doit être comptabilisée en résultat dans la mesure où elle compense une diminution de réévaluation du même actif, précédemment comptabilisée en résultat ;

- à la suite d'une réévaluation, si la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle diminue, cette diminution doit être comptabilisée en résultat. Toutefois, une diminution de la réévaluation doit être directement imputée aux capitaux propres sous la rubrique « écart de réévaluation« dans la mesure où l'écart de réévaluation présente un solde créditeur au titre de ce même actif.

Ces différentes méthodes d'évaluation permettent de comprendre les traitements effectués sur les immobilisations incorporelles lors d'une réévaluation et donner de plus amples explications quant à l'existence de ces différents cas.

3. EVALUATION LORS DE SA SORTIE DU PATRIMOINE

3.1 LES METHODES D'EVALUATION DU SYSCOHADA

Selon l'article 35 du SYSCOHADA, la méthode d'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée sur la convention du coût historique et sur l'application des principes généraux de Prudence et de Continuité de l'exploitation.

Cette évaluation doit être effectuée de façon cohérente au cours des années successives pour ne pas entraîner un non-respect de la permanence des règles et procédures concernant ces immobilisations incorporelles.

Selon le SYSCOHADA, une immobilisation incorporelle est constituée par les éléments autres que les actifs corporels, devant servir de façon durable à l'activité de l'entreprise et susceptible de générer des avantages économiques futurs. Leur classement se fait selon la nature et on aura : les logiciels, les brevets, les licences, les frais de recherches et développement, les concessions et franchises, les marques, les brevets d'invention, les investissements de création, le fonds commercial et les immobilisations incorporelles en cours.

La méthode d'évaluation est analysée comme suit :

4. EVALUATION A L'ENTREE

Les immobilisations incorporelles sont enregistrées en comptabilité à leur coût réel dans les mêmes conditions que les autres immobilisations ; c'est-à-dire à son coût d'acquisition ; et lorsqu'il existe une incertitude sur le coût, l'immobilisation est comptabilisée à l'actif pour sa valeur estimée à la date d'acquisition.

Pour les immobilisations acquises aux moyens de redevances proportionnelles par exemple au chiffre d'affaires ou au bénéfice, leur inscription dans la comptabilité doit se faire pour une valeur estimative des redevances qui seront à verser durant la période prévue ou par la valeur vénale à la date de signature du contrat.

Cette valeur d'entrée est définitive, même si une différence est constatée à la fin entre le montant réel des redevances et l'estimation qui avait été faite.

Pour le cas des immobilisations incorporelles créées par l'entreprise, elles ne seront pas enregistrées (fonds commercial notamment).

5. QUELQUES DIFFERENCES ET RESSEMBLANCES ENTRE LES DEUX SYSTEMES

? Divergences

» Les normes internationales tendent beaucoup plus vers l'information financière plutôt que vers la satisfaction des besoins internes.

La prédominance des marchés financiers et des souhaits anglo-saxons s'affirme dans cette tendance, ceci pose par ailleurs un problème important aux pays en développement qui ne dispose pas encore d'un marché financier de grande taille.

» Les provisions pour grosse réparation en IAS/IFRS est interdite mais autorisé en système OHADA.

» La réévaluation libre est interdite en IAS/IFRS et autorisé en système comptable OHADA

» Contrairement aux normes IAS/IFRS, le SYSCOHADA établit une cohérence maximale entre l'analyse du bilan, du compte de résultat et du Tafire par la mise en évidence :

· Des masses ou flux liés aux activités ordinaires

· Des masses ou flux liés aux activités non ordinaires (hors activité ordinaire).

? Convergences

» La finalité des normes internationales et celles du SYSCOHADA permettent des analyses ou des synthèses pertinentes des informations recueillies.

» L'adoption du principe de la prééminence de la réalité économique sur l'appartenance juridique. Ceci, est la marque de la convergence vers les normes IAS/IFRS.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo