2) Service Remise des Chèques et LCN :
A. Remises des
chèques :
C'est une opération qui consiste à verser sur le
compte du client, le montant d'un ou plusieurs chèques, tirés sur
d'autres comptes.
Les chèques présentés pour encaissement
ou pour escompte sont tirés sur des tiers qui disposent de comptes chez
la BMCI ou bien chez les confrères ; Ces chèques sont ensuite
traités, contrôlés, barrés et scannés pour
compensation par le responsable de back Office.
On peut distinguer 3 types de remises :
F Remises des chèques sur BMCI : le jour de valeur
appliqué est de 1 jour. La banque porte l'ensemble d'informations de
chèque et de clients sur la copie de remise SIM 0001 B 06
(Annexe 06).
F Remises des chèques sur les confrères :
le jour de valeur dans ce cas est de 2jours, copie de remise SIM 0001 C 06
(Annexe 07).
F Remises des chèques en devises : pour les
chèques émis à l'étranger en devise.
(Annexe 08).
B. Remises des LCN :
C'est une opération qui consiste à
créditer le compte du client, après encaissement ou escompte, par
le produit d'un ou plusieurs effets, émis en sa faveur par un
tiré.
La procédure de remise des LCN est identique à
celle des chèques, et qui se réalise sur une copie de remise LCN
0001 R 07 (Annexe 09).
Suite à la note publiée par BAM, ce dernier précise
qu'à partir du 17/03/008, la domiciliation des L.C se fait selon le
nouveau code L.C.N. Pour les L.C non normalisées crées
après cette date et que l'échéance arrivera après,
il y aura une pénalité de 100 dhs sur chaque L.C. les LCN sont
mis à la disposition des titulaires des comptes suivant leur demande, et
elles sont fournis sans frais. (Annexe 10).
3) Service Back office:
Bank Al Maghrib a créé le Système
Interbancaire Marocain de Télé compensation (SIMT), afin de
moderniser les systèmes de paiement au Maroc.
Le SIMT a permis à ce jour la
dématérialisation des virements compensation.
Cette nouvelle normalisation est devenue opérationnelle
depuis le 1er novembre 2006.
Pour répondre aux exigences de Bank Al Maghrib dans le
cadre de la dématérialisation des chèques, la BMCI a
lancé une nouvelle méthode dans le but d'optimiser le traitement
de la compensation des chèques numérisés.
Selon les termes de la `Convention interbancaire sur
l'échange des images chèques', « la compensation des
chèques ne devra plus se faire par l'échange physique des valeurs
mais par des échanges des données informatiques via la
SIMT. » c'est-à-dire Seuls des fichiers (DATA et IMG) seront
échangés.
A cet effet, la BMCI utilise 2 programmes
sophistiqués :
ü Fast-image Chèques ;
ü Et Fast-image LCN.
Ces deux programmes permettent à la BMCI de
contrôler les chèques et LCN de ses clients scannés et
remis par les confrères (biens retour), et ceux des tiers scannés
par elle-même au profit de ses clients (biens aller).
En cas de non conformité de chèques ou le non
respect des conditions de fond et de forme (voir Annexe 11)
d'émission de chèque et LCN, la banque annule l'écriture
de passation.
Le chèque sans provision est un chèque
impayé, qui ne peut être réglé par la banque, en
raison d'une absence ou d'une insuffisance de disponibilités sur le
compte de l'émetteur du chèque (celui qui le signe). Dans ce cas,
la banque doit :
ü Informer le client : Avant de refuser le paiement
d'un chèque, la banque doit informer par tout moyen approprié mis
à sa disposition, le titulaire du compte doit subir les
conséquences du défaut de provision ;
ü Editer et délivrer le certificat de refus de
paiement. (Annexe 12)
Eléments clé du service :
Ä Réception, tri et distribution des
chèques.
Ä Codage pour reconnaissance de caractères
magnétiques. (Annexe 13)
Ä Saisie de l'image de chèque et de l'information
encodée.
Ä Validation et établissement de la balance des
liasses de compensation.
Ä Échange interbancaire.
Ä Transmission des données transactionnelles pour
mise à jour des comptes de clients.
Ä Retour et/ou archivage de documents papier.
Ä Triage précis et interclassement des chèques
pour production des relevés.
Ä Traitement des effets retournés.
Ä La détection de fraudes et l'imagerie de
chèques.
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