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Etude comparative du decret loi n?°081 du 02 juillet 1998 et de la loi organique n?°08/016 du 07 octobre 2008

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par Jackson MUHINDO VAHAMWITI
Université catholique du Graben - Graduat 2009
  

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ABREVIATIONS ET SIGLES.

ANAPECO : Association Nationale des Parents et Elèves du Congo.

Alii : Les autres.

Art. : Article.

Cfr : Confer.

EAD : Entité Administrative Décentralisée.

Ed  : Edition.

ETD : Entité Territoriale Décentralisée.

FEC : Fédération des Entreprises du Congo.

FTC : Faculté de Théologie Catholique.

LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence.

N° : Numéro.

Op. Cit. : Opus Citatus (OEuvre citée).

p : Page.

pp : Plusieurs pages.

PUF : Presse Universitaire de France.

RDC : République Démocratique du Congo.

T : Tome

UCG : Université Catholique du Graben.

Vol. : Volume.

DEDICACE.

A l'Eternel Dieu, le propriétaire de la science et de la sagesse ;

A mes parents VAHAMWITI MUKESYAYIRA Jean Chrysostome et KAVUGHO KANYERE Collette ;

A mes grands parents MURANGA VAHAMWITI David, Leontine KIBOLYO, MISEMENGO, VYATSUKA Mélanie et MURANGA Egide ;

A ma chère regrettée tante KAVIRA WAYISOVYA Marie-Jeanne ;

A mon frère cadet MUTOKAMBALI VAHAMWITI David ;

A mes frères et soeurs ;

A tous ceux qui ne cessent de nous prouver leur affection.

EPIGRAPHE.

« Rendez grâces à toutes choses, car c'est à votre égard la volonté de Dieu en Jésus Christ. N'éteignez pas l'esprit. Ne méprisez pas les prophéties. Mais examinez toutes choses, retenez ce qui est bon.
Abstenez-vous de toute espèce de mal ». (1 Théssalonissien 5, 18-22).

REMERCIEMENT

Comme le soutient le penseur Merleau PONTY, « L'homme est un être avec ». Nous pensons que cela est une évidence. Il est vrai que sans l'intervention d'autres personnes, ce modeste travail ne verrait pas le jour.

Vous êtes nombreux, vous à qui nous devons un tribut de gratitude pour la réalisation de cette étude.

Nous pensons au Chef de travaux KATEMBO KAMAVU Petillon et à l'Assistant KAVUSA KALEMBA Valère qui, malgré leurs multiples tâches, ont bien accepté respectivement la direction et l'encadrement de ce travail. Outre, la direction et l'encadrement de ce travail, nous pensons, à travers les cours enseignés par ces éminents enseignants avoir reçu un héritage inoubliable de notre formation.

Parallèlement, nous n'aurions nullement raison de revendiquer à notre compte les droits d'auteur attachés à notre nom sans que ceux ci soient également reconnus à tous les professeurs qui nous ont fait bénéficier de leur connaissance. Par ce biais, nous leur exprimons notre profonde gratitude.

Aux familles VAHAMWITI MUKESYAYIRA, Modeste NDUNGO, WABUNGA SINGA, KAKULE ISAMURA, LUSAMBYA, MESO, KATUSELE. Nous vous disons sincèrement merci.

A nos frères et soeurs Edwige VAHAMWITI MURANGA, BWANAKAWA VAHAMWITI et MUTOKAMBALI VAHAMWITI pour l'amour dont ils nous témoignent.

A nos oncles Firmin MUKESYAYIRA, KASEREKA MAKIROMBO, KAKULE TASUVIRA, KATEMBO KABILA, Jérôme KASILONGO, Willy KASILONGO, Sylvestre KASILONGO, Kabwave KASILONGO et Lambert KASILONGO.

A nos tantes Antoinette, Julbertte, Louise, Marie, Mbambu.

Aux couples Gaston SIKIMINYWA Jeannette SIVIRIKWISIMA et Arthur MALEKANI - Bijoux SALIMA : il vaut mieux se taire que de chercher à les remercier.

A monsieur KATENDE Roger, Aime TSOGHERERWA et au Bourgmestre Patrick TSIKO pour leurs innombrables conseils.

A mes neveux et nièces Jean Baptiste VURANGI, Faustin KIHAMBU, Dorcas NGUNGO, KAHINDO MIKALA, KAMBALE NDUNGO, KAMBALE AMANI, KIMBE KASILONGO, GRACE, NZUVA TAVISAMA.

Aussi, notre entrée à l'UCG nous a permis tout au long de notre cheminement à connaître tour à tour Anicet KAHINDO KABWANA, Anita MBOYO, MUSAVULI KIPASA, Consolé SIKAKULYA, Patrick SAMBO, Méchac VALIRE, Josué KAMBALE NZANGI, STEVE, Gildah SIKULI VASAKA MAKALA, Diane NGOWIRE, Richard KAVALYA, Martine ATSONGYA, Wivine SAFARI, Antoine SIKAKULYA, Djeff. Ceux-ci brillent du mérite d'être mes illustres camarades dans la recherche du mieux savoir et la lutte contre l'échec. Qu'ils trouvent ici l'expression de notre gratitude.

Les amis avec qui nous partageons non seulement les peines mais aussi les joies en amis et frères : Jackson KATAMULIKO, Claude MUMBERE SYAVWIRWA, Claude MULAMBA , Potien MULUHIRWA, Reagan KATUSELE, Félicien NDAUSWA, MISAVE, KAMBALE KAHASA, Judith MATUMWABIRI, Zéphirin MUKWEKA, Daniel WABUNGA, Jean WABUNGA, Nadine LOPEZ, Jimmy VASOMBOLWA, David LUCI, Rebecca KIKWAYA, VERDIANE, KASE WASINGYA Laroche, Papy DEJOLY, Rémy MACHOZI, chacun cité par son nom, trouve dans ces quelques phrases notre reconnaissance incommensurable.

MUHINDO VAHAMWITI Jackson.

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"Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur et rien d'autre"   Paul Eluard