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Tanger, quel régime de zone franche ?

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par Rachid OUIAZZANE
Université Paris Dauphine - Master Administration Fiscale 2008
  

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TANGER, QUEL REGIME DE ZONE FRANCHE ?

MEMOIRE

POUR L'OBTENTION DU MASTER `' ADMINISTRATION FISCALE''

PREPARE PAR :

Mr RACHID OUIAZZANE

DIRECTRICE DE RECHERCHE :

Mme MARIE-JOSEE FERREIRO

DIRECTION DE LA LÉGISLATION FISCALE

DGFIP

ANNÉE UNIVERSITAIRE 2007-2008

MASTER DROIT

MENTION DROIT FISCAL

(Cohabilitation avec l'université PARIS-1 Panthéon-Sorbonne)

DEPARTEMENT SCIENCES DES ORGANISATIONS

 

Je tiens à remercier Madame Marie-José FERREIRO pour m'avoir encadré tout au long de ce travail.

J'espère qu'elle trouvera ici l'expression de ma profonde gratitude pour l'aide qu'elle m'a apportée.

SIGLES ET ABREVIATIONS

AMENA

Réseau Euro-méditerranéen d'Agences de Promotion de l'Investissement

API

Agence de Promotion de l'Investissement

BIT

Bureau International du Travail

CNUCED

(UNCTAD en anglais) Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement

CRI

Centre Régional d'Investissement

FMI

Fond Monétaire International

IDE

Investissement Direct Etranger

IGR

Impôt Général sur le Revenu

IS

Impôt sur les Sociétés

OCDE

Organisation De Coopération et de Développement Economiques

OMC

Organisation Mondiale de Commerce

PIB

Produit Intérieur Brut

PVD

Pays en Voie de Développement

TFZ

Tanger Free Zone

TIC

Technologies de l'Information et de Communications

TMSA

Agence Spéciale Tanger Méditerranée

TVA

Taxe sur la Valeur Ajoutée

UE

Union Européenne

ZF

Zone Franche

ZFE

Zone Franche d'Exportation

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci