L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal

Bibliographie

Ouvrages généraux

- Dictionnaire de la langue française, 2003, édition Maxi-livres ;

- Didier Martin, Droit Civil et Commercial Sénégalais, les Nouvelles éditions Africaines, Dakar-Abidjan-Lomé 1982 ;

- Lexique des termes juridiques, 14^ème édition. Ouvrages spécialisés :

- Brevets, publication de l'OMPI, N° 485 (F) ;

- Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes, publication de l'OMPI N° 909 (F)

- - Déborah E. Bouchoux, La Propriété Intellectuelle, le droit des marques, le droit des brevets d'inventions et des secrets commerciaux, édition Nouveaux Horizons ;

- Guide OMPI de sensibilisation à la Propriété Intellectuelle, publication de l'OMPI N°1002 F, page 4 ;

- - Guide OMPI, sensibilisation à la Propriété Intellectuelle, publication de l'OMPI N°1002 F ;

- Ibrahima CAMARA, Le Statut Juridique de la Contrefaçon les Phonogrammes et des OEuvres Littéraires et Artistiques au Sénégal, Editions Juridiques Africaines, Dakar Mars 1993 ;

- - Ibrahima Diop, Conception d'un projet de renforcement des capacités de sensibilisation et de promotion des droits de la Propriété Intellectuelle au Sénégal, Université Lumière Lyon 2, Faculté de sciences économiques et de gestion , septembre 2006 ;

Mlle Carmélita Malaîka Eteno Ozoumet, MEMOIRE pour l'obtention du diplôme de Master II en Génie Juridique, option
Gestion Juridique des Affaires

- La Propriété Intellectuelle et toi, publication de l'OMPI N°907 (F) ; - Le droit d'auteur, publication de l'OMPI N° 484 (F) ;

- Liberté et Droit de Propriété, Actes de la Conférence : « liberté et droit de

Propriété » organisée par la Fondation Friedrich Naumann pour la Liberté, le

Samedi, 23 mai 2009 à l'hôtel Pullman Dakar Téranga, Dakar- Sénégal - L'invention est chez vous, publication de l'OMPI N°865 (F) ;

- Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : les arts et le droit d'auteur, publication de l'OMPI N° 935 (F), édition Mars 2008 ;

- Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : Inventions et brevets, publication de l'OMPI N° 925 (F), Mars 2006.

Articles et contributions

- Magazine de l'OMPI, Genève-Octobre 2006, N°5, pages 4 ; 8 ; 9 et 12 ; - Magazine de l'OMPI, Genève-Décembre 2006, N°6, page 21 ;

- Magazine de l'OMPI, Genève-Avril 2007, N°2, page 14 ;

- OAPI Magazine, Janvier-Mars 2009, N°004

- OAPI Magazine, Décembre 2009, N°006

- OAPI Magazine, Novembre 2008, N°003, édition spéciale

- Principes directeurs pour l'élaboration d'une politique de Propriété Intellectuelle à l'intention des universités et des instituts de recherche-développement, publication de l'OMPI N° 848 (F)

- Revue de l'OMPI, Genève ÀNovembre/Décembre, N°6, 2004, pages 22et 25 ;

Mlle Carmélita Malaîka Eteno Ozoumet, MEMOIRE pour l'obtention du diplôme de Master II en Génie Juridique, option
Gestion Juridique des Affaires

Webographie :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Organisation_mondiale_de_la_propriété_intellectuelle http://www.boip.int/fr/generalIP.html

http://www.bsda.sn/presentation.html http://www.opic.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil http://pame.european-patent-office.org/pubs/oapi/pdf/snlsen.pdf

http://www.wipo.int/members/fr/contact.jsp?countryid=38 http://www.wipo.int/export/sites/www/about-ip/fr/worldip/2002/swf/datafr/content1.swf

http://www.wipo.int/ip-outreach/fr/ http://www.wipo.int/sme/fr/best_practices/france_awareness_raising.htm http://www.wipo.int/wipo_magazine/fr/2006/05/article_0002.html http://www.wipo.int/meetings/fr/doc_details.jsp?doc_id=59854 http://www.wipo.int/wipo magazine/fr/2007/05/article 0003.html

Documents officiels

- Accord entre l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et Organisation Mondiale du Commerce (1995), Accord sur les Aspects des Droits de la Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce (1994), publication de l'OMPI N° 223 (F)

- Décret N°2001-211 du 13 mars 2001, Portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Agence Sénégalaise pour l'Innovation Technologique (ASIT)

Mlle Carmélita Malaîka Eteno Ozoumet, MEMOIRE pour l'obtention du diplôme de Master II en Génie Juridique, option
Gestion Juridique des Affaires

- Décret N° 2006.1398, portant création de la Brigade Nationale de Lutte contre la Piraterie et la Contrefaçon

- Décret N°86-784 du 30 Juin 1986 modifiant le décret N° 76-780 du 23 Juillet 1976 au relatif Registre du Commerce et du Crédit mobilier

- Loi N° 86-03 du 24 Janvier 1986 complétant l'article 632 du Code de Commerce

- Loi N°2008-09 du 25 Janvier 2008 sur le Droit d'auteur et les droits voisins au

Sénégal

Mlle Carmélita Malaîka Eteno Ozoumet, MEMOIRE pour l'obtention du diplôme de Master II en Génie Juridique, option
Gestion Juridique des Affaires

TABLE DES MATIERES

Sommaire..................................................................................................I

Dédicace...................................................................................................II

Remerciements............................................................................................III

Listes des acronymes et abréviations............................................................... ...IV

Glossaire...................................................................................................V