La pollution de l'air et le cadre de vie en droit international de l'environnement

B. Les effets du changement climatique sur la diversité biologique

Un des effets à long terme lié à la pollution de l'air est le réchauffement du climat et l'appauvrissement de la couche d'ozone. L'émission de chlorofluorocarbones (CFC) et la concentration des GES dans la tropopause à créer d'autres problèmes environnementaux découvert dans un passé récent. Il s'agit de la diminution des molécules d'ozone dans la stratosphère et la modification du climat. Depuis le début de la révolution industrielle, les émissions des GES tels que le dioxyde de carbone et le méthane ont fortement augmenté.

La science nous dit aujourd'hui que l'atmosphère a une capacité d'auto épuration et que les substances émises en son sein disparaissent par les précipitations ou sont détruites par divers processus chimiques. Mais certains gaz comme les composés halocarbonés, le CFC et les halons résistent à ces modalités d'élimination. L'intensité du rayonnement solaire dans la haute atmosphère est le seul phénomène qui parvient à le dissocier.^51(*) « Malheureusement, cette réaction génère la libération d'atomes de chlore ou de brome dans la stratosphère, lesquels dissocient à leur tour les molécules d'ozone^52(*). Ce phénomène, mis en évidence au milieu des années 1970^53(*), est à l'origine du "trou" dans la couche d'ozone ».^54(*)

La capacité de l'atmosphère ayant été atteinte dans sa fonction de protection de la biosphère, les conséquences sur la vie sur Terre peuvent être graves notamment sur les humains (cancer de la peau), l'inhibition du processus de croissance de certains végétaux ou encore la productivité des certaines cultures. Le risque du changement climatique avait été révèle au public en 1979^55(*), mais la théorie de l'effet de serre a une histoire récente. Joseph FOURIER (1786-1830) prédisait que « l'établissement et le progrès des sociétés humaines, l'action des forces naturelles, peuvent changer notablement et dans de vastes contrées, l'état de la surface du sol, la distribution des eaux et les grands mouvements de l'air. De tels effets sont propres à faire varier, dans le cours de plusieurs siècles, le degré de la chaleur moyenne ».^56(*)

Dans son rapport spécial sur les scenarios d'émissions publié en 2000, le Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC) avait modélisé l'amplification de l'effet de serre en fonction de différents scénarios.^57(*) Dans son dernier rapport, les scientifiques du GIEC exposent les conséquences d'un réchauffement des températures au-delà de 1,5°C par rapport à la période d'avant la révolution industrielle.

En effet, le cadre de vie sera gravement perturbé notamment par la montée des océans, l'extinction des espèces, les vagues de chaleurs... Les effets du réchauffement sur les écosystèmes vont aussi dépendre des régions. Il est important de souligner qu'« indépendamment de la diversité de leur expression locale, ces changements se traduiront par une modification irréversible de la biosphère dans son ensemble. Ils ne sauraient de ce fait être regardés comme une "simple" conséquence de la pollution atmosphérique. Les écosystèmes étant dynamiques et sensibles aux variations climatiques, l'évolution du climat peut modifier leur emplacement géographique ainsi que la variété des espèces qu'ils abritent^58(*). Les écosystèmes terrestres pourraient être modifiés et altérés en particulier dans les zones semi-arides et les savanes. Dans certaines régions, des types entiers d'espèces végétales pourraient disparaître et être remplacés par une nouvelle diversité d'essences et donc par de nouveaux écosystèmes^59(*). Le réchauffement de la température de l'eau pourrait également induire des perturbations des écosystèmes marins, aquatiques^60(*) et côtiers (mangroves, marécages côtiers, récifs et atolls coralliens^61(*), deltas fluviaux^62(*)) ».^63(*)

* ⁵¹ Voir G. MEGIE et J.-P. POMMEREAU, Bilan scientifique sur les implications des C.F.C. dans la dégradation de la couche d'ozone et l'effet de serre, service d'aéronomie du C.N.R.S., p. 366 (annexé au rapport de R. GALLEY et L. PERREIN concernant les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, A.N. n. 1573, Sénat n. 462, 29 juin 1990). Cité par MOLINER-DUBOST, Op.cit. P. 28

* ⁵² « Un seul atome de chlore peut détruire de la sorte jusqu'à 100 000 molécules d'ozone avant d'être incorporé dans une molécule inerte ("molécule réservoir") de nitrate de chlore ou d'acide chlorhydrique » (ibid., p. 32).

* ⁵³ Voir M. MOLINA et S. ROWLAND, Stratospheric sink for chlorofluoromethanes : chlorine atom catalyzed destruction of ozone, Nature, n. 5460, 1974, p. 810 et S. WOLFSY et al., Freon consumption: implications for stratospheric ozone, Science, n. 4176, 1975, p. 535.

* ⁵⁴ M. MOLINER-DUBOST, Opcit, p.28

* ⁵⁵ Voir Organisation Météorologique Mondiale The World Climate Conference : A Conference of Experts on Climate and Mankind, Geneva, Switzerland, February 1979. [En ligne], [Consulté le 21 août 2019]. https://library.wmo.int/pmb_ged/wmo_537_en.pdf

* ⁵⁶ J. FOURIER, Remarques générales sur les températures du globe terrestre et des espaces planétaires, Annales de Chimie et de Physique, 1824, 27, pp. 136-167 (art. réédité sous le titre "Mémoire sur les températures du globe terrestre et des espaces planétaires", in G. DARBOUX (éd.), Oeuvres de Fourier, Gauthier-Villars, t. 2, Paris, 1890).

* ⁵⁷ v. Scénarios d'émissions, Rapport spécial du Groupe de travail III du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat, Résumé à l'intention des décideurs, 2000.

* ⁵⁸ Voir J.R. MALCOLM et A. MARKHAM, Global Warming and The Terrestrial Biodiversity Decline: A Modeling Approach, Report prepared for the WWF, August 2000. [En ligne] [Consulté le 21 août 2019. https://pdfs.semanticscholar.org/a92f/49a91e3cce9495dc8c0e963449d75e8d61f0.pdf.

* ⁵⁹ R. T. WATSON et al., Incidences de l'évolution du climat dans les régions : évaluation de la vulnérabilité, rapport préc., point 4.1. Cité par MOLINER-DUBOST, Op.cit, p. 29.

* ⁶⁰ G.I.E.C., Bilan 2001 de l'évolution du climat. Impacts, adaptation et vulnérabilité, résumé à l'intention des décideurs, préc., point 3.3., p. 11. [En ligne] [Consulté le 21 août 2019]. https://www.ipcc.ch/report/ar3/wg2/

* ⁶¹ Voir O. HOEGH-GULDBERG et al., Pacific in Peril. Biological, economic and social impacts of climate change on pacific coral reefs (pour Greenpeace), October 2000. [En ligne], [Consulté le 21 août 2019]. https://www.sysecol2.ethz.ch/AR4_Ch04/AR4-Ch4_Grey_Lit-SOD/Ho156.pdf

* ⁶² Voir G. BERGKAMP et B. ORLANDO, Les zones humides et les changements climatiques. Explorer les avenues de la collaboration entre la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran 1971) et la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, octobre 1999. [En ligne], [Consulté le 21 août 2019. https://www.ramsar.org/sites/default/files/documents/library/dn1999-9paperf.pdf

* ⁶³ M. MOLINER-DUBOST, Opcit, p.33