III.1.7. Le Département Risk Management &
Compliance
Il vérifie la mise en place de systèmes et de
procédures permettant d'identifier, de contrôler et de signaler
les principaux risques. Parmi ceux-ci :
Le risque opérationnel ;
Le risque d'intégrité ;
Le risque de liquidité ;
Le risque de marché
Il organise une surveillance indépendante des risques
encourus et en rend compte par le biais des comités.
a) Risk Management
La fonction Risk Management est le garant du bon
fonctionnement de la gestion des risques de la banque. Elle est exercée
en étroite collaboration avec les responsables des départements
afin de sensibiliser l'ensemble des collaborateurs à la maîtrise
des risques. Son objectif est de maximiser le profit
« risque/rentabilité » de la banque.
Le service garde la trace de tous les événements
constitutifs des pertes opérationnelles et en assure le reporting vers
le Comité Compliance et Risk Management;
Ø Il exploite les enseignements d'un incident pour
prévenir sa répétition ;
Ø Il s'assure de la mise à jour de la
cartographie globale des risques de la banque en collaboration avec les
responsables de département ;
Ø Il surveille les zones de risques de la banque et
l'implication des acteurs dans leur gestion ;
Ø Il assure la coordination de la gestion des risques
et supervise la mise en place des procédures des outils ;
Ø Il veille à ce que le management dispose des
informations adéquates afin de piloter la gestion des risques à
tout niveau ;
Ø Il supervise la qualité des plans de
continuité pour les principaux domaines de la banque. Ces plans visent
à assurer, en cas d'interruption de l'activité ou de
désastre, à la fois continuité des activités
opérationnelles dans les plus brefs délais et limitation des
dommages.
b) Compliance
Pour la BCDC, il est vital de pouvoir s'appuyer sur une
excellente réputation sous-tend ses relations avec tous ses partenaires.
Les clients, les actionnaires, les collaborateurs et la collectivité au
sens large ne peuvent douter le moins du monde de la bonne réputation de
la banque. Renforcer l'image de la banque et prévenir toute atteinte
à sa réputation font partie intégrante de l'ensemble de
ses activités qui sont fondées sur une relation de confiance.
Le Service Compliance veille à la stricte observance
des lois, règlements et normes par la société et par
l'ensemble de son personnel. Il assure un suivi approprié des
infractions à ces obligations. Il prépare des normes, surveille
leur mise en application et en rend compte au Comité Compliance et Risk
Management. En 2005, trois développements prioritaires ont
été réalisés
* La définition d'une politique d'acceptation
des clients
L'acceptation des clients est un des éléments
clés de la gestion des risques. Conformément à la
politique stricte de la BCDC, il ne peut être question de nouer une
relation avec des personnes, ou organisations qui se livrent, ou sont
suspectées de se livrer à des activités illégales
ou non éthiques. L'acceptation des nouveaux clients s'effectue avec
toute l'attention requise la banque se prémunit contre tout abus, contre
toute personne ou organisation criminelle et se conforme ainsi aux dispositions
légales relatives au blanchiment d'argent, dans la lettre et dans
l'esprit. Elle prend des mesures actives de lutte contre la fraude, le
blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
* La mise en place d'un code de bonne conduite des
affaires
Le code de bonne conduite des affaires édicté
par la BCDC durant l'exercice 2005 détaille les relations entre les
collaborateurs et les actionnaires, les clients, les collègues et la
collectivité dans son ensemble. La BCDC a élaboré ces
principes notamment afin renforcer sa réputation de partenaire fiable
qui agit dans le respect de ses valeurs essentielles. Ces principes composent
un fil conducteur pour tous les collaborateurs dans le cadre de leurs actions
et décisions. Ils sont l'expression de mentalité et des valeurs
que la BCDC attend d'eux.
* La surveillance des opérations de la
clientèle
Le service Compliance a mis en place une procédure est
destinée a détecter les opérations suspectes et
susceptibles de porter atteintes à la réputation de la banque.
Le Service Compliance :
Ø Veille à l'application effective au sein de la
BCDC des lois, réglementation et principes en vigueur,
édictés par les diverses autorités de tutelle et de
contrôle ;
Ø Veille à la mise en place, à
l'actualisation, à la diffusion et au respect du manuel de Compliance,
de la charte de Compliance et de la note de politique d'intégrité
de la BCDC ;
Ø Tient a jour un inventaire des risques Compliance au
sein de la BCDC et des contrôles mis en place pour les
maîtriser ;
Ø Fait rapport de toute opération suspecte et de
tout élément relatif à la non-conformité des lois
et réglementations en vigueur, et de toute information relative à
des faits susceptibles de porter atteint à la réputation de la
banque ;
Ø Analyse les déclarations d'opérations
anormales faites par les services de la banque, notifient les opérations
et faits suspects aux autorités de contrôle externe, et est le
point de contact principal de ces autorités dans le domaine de la
Compliance.
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