|
A Dieu Tout-Puissant ;
A nos chers parents ;
A nos chers frères et soeurs ;
A nos camarades de la promotion ;
A tous nos amis et connaissances ;
Nous dédions ce mémoire.
REMERCIEMENTS
La rédaction d'un mémoire est un travail de
longue haleine qu'on ne peut prétendre mener seul. Plusieurs personnes
ont contribué tant moralement que matériellement à la
réalisation du présent mémoire. Nous tenons donc à
leur témoigner l'expression de notre reconnaissance.
Nous tenons à remercier particulièrement
Monsieur Hervé GOGO, coordinateur de jugements au TPIR, qui a
accepté la direction de ce travail malgré ses multiples
responsabilités. Puisse-t-il trouver ici l'expression de notre gratitude
pour ses conseils, son dévouement et la patience dont il a fait preuve
pour que ce travail aboutisse. Nous n'oublierons pas tout le personnel de la
Section de Bibliothèque et référence au sein du
TPIR-Arusha, celui de la Bibliothèque du Bureau du Procureur Adjoint
à Remera, et celui du Centre d'Information Umusanzu mu Bwiyunge
pour la documentation qu'ils ont mise à notre disposition.
L'accès à cette documentation nous a été utile dans
la réalisation de ce travail.
Nos sincères remerciements s'adressent également
au personnel de l'Université Nationale du Rwanda, plus
particulièrement aux enseignants de la Faculté de Droit qui ont
contribué à notre formation intellectuelle. Leur encadrement,
leurs conseils et leur encouragement nous furent d'une grande utilité.
Nous sommes particulièrement reconnaissant envers nos
parents, nos frères et soeurs et amis pour leur soutien
indéfectible. Nous pensons également à la famille Naphtal
KARAKE, la famille Saïd RWAGASANA, la famille Elisée BISENGIMANA,
la famille Vedaste NGIRINSHUTI, la famille Eric SEZIBERA, la famille Laurent
SIBORUREMA, Anastase HAKIZIMANA, Placide K. HABINEZA, Claude MANIRAKIZA, Alice
UWITUZE, Anastasie URUSARO, Lambert HAKIZIMANA, Charles MUNYAMBONERA, Vedaste
NKURUNZIZA et René Christian UMUKUNZI.
Nous remercions également toutes les personnes qui, de
loin ou de près, nous ont soutenu dans la réalisation du
présent mémoire mais que l'espace réduite de cette page ne
nous permet malheureusement pas de citer nommément.
J. Baptiste UWIHOREYE-MUKARAGE
SIGLES
ET ABREVIATIONS
§ : Paragraphe
§§ : Paragraphes
A.F.D.I. : Annuaire Français de Droit International
A.J.P.I. : Actualité de la jurisprudence
pénale internationale
al. : Alinéa
Art. : Article
c. : Contre
C.I.C.R. : Comite International de la Croix-Rouge
C.P.C.C.S.A. : Code de procédure civile, commerciale,
sociale et administrative
CREDHO : Centre de Recherches et d'études sur les
Droits de l'Homme
D.L. : Décret-loi
Dir. : Directeur
Ed. : Edition
et al. : et alii (et autres)
ETO : Ecole Technique Officielle
F.A.R. : Forces Armées Rwandaises
F.P.R. : Front Patriotique Rwandais
Htm : Hyper Text Markup
http : Hyper Text Transfer Protocol
I.C.T.R : International Criminal Tribunal for
Rwanda
I.T : International Tribunal
Ibid. : Ibidem (au même endroit)
Id. : Idem (le même)
Infra : ci-dessus (plus bas,
plus loin, ci-après)
J.O.R.R. : Journal Officiel de la République du
Rwanda
L.R.T.W.C : Law Reports of Trials of War
Criminals
M.R.N.D. : Mouvement Révolutionnaire National de
Développement
MINUAR : Mission des Nations Unies pour l'Assistance au
Rwanda
n° : Numéro
O.N.U. : Organisation des Nations Unies
O.U.A. : Organisation de l'Unité Africaine
Op. cit. : opere citato (ouvrage
déjà cité)
p. : Page
pp. : Pages
R.D.I. : Revue de Droit International
R.D.P.B. : Revue de Droit Public Belge
R.P.P. : Règlement de procédure et
de preuve
RTLM : Radio Télévision de Mille
Collines
S.S. : Schutzstaffel (Echelon de
protection)
Sec. : Section
ss. : Suivants
Supra : Plus haut
T. : Tome
T.M.I. : Tribunal Militaire International
T.P.I.R : Tribunal Pénal International pour le
Rwanda
T.P.I.Y. : Tribunal Pénal International pour l'ex.
Yougoslavie
U.L.K. : Université Libre de Kigali
U.N.R. : Université Nationale du Rwanda
U.R.S.S. : Union des Républiques Socialistes
Soviétiques
Vol. : Volume
Voy. : Voyez
WWW : World Wide Web
| 
