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L'avancement des agents de l'état

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par Charles KAYI
Institut de gestion et de développement économique - Maitrise 2008
  

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INSTITUT DE GESTION ET DE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
(I. G. D. E.)
BRAZZAVILLE, REPUBLIQUE DU CONGO

L'AVANCEMENT DES AGENTS DE L'ETAT :
CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES MINES
ET DES INDUSTRIES MINIERES

Mémoire du Diplôme de Maîtrise Option : Administration et Management des Ressources Humaines

Présenté et Soutenu publiquement par :
Charles KAYI

Sous la Direction de :
Alphonse MALONGA,
Docteur en Droit,
Enseignant à l'IGDE

i

DÉDICACE

Je dédie ce travail :

· à la mémoire de mes parents Charles KAYI et Henriette MABOUNGA ; Que vos âmes reposent en paix.

· à mon épouse Christine KAYI, ma campagne de tous les jours ;

· à mes enfants :

- Faïda Chrislène KAYI MABOUNGA ;

- Faya KAYI ;

- Farly KAYI ;

- Farnella KAYI MOUNKOKA et,

à Rébecca vertu C. GANGAT-GFASTU, ma première petite fille. Que ma persévérance dans les études vous serve d'exemple ;

· à mes soeurs et frères ;

· à bien d'autres parents, à mes amis et aux collègues promotionnaires.

ii

REMERCIEMENTS

Au terme de cette formation, j'exprime ma profonde gratitude à :

· son Excellence, Monsieur le Ministre d'État, Ministre des hydrocarbures, Jean Baptiste TATI LOUTARD, de m'avoir autorisé à suivre ce stage de formation qualifiante ;

· monsieur Etienne KOULAKOUMOUNA, Directeur Général de l'Institut de Gestion et de Développement Économique (IGDE), pour avoir mis à notre disposition des structures de formation adéquates ;

· monsieur Alphonse MALONGA, Directeur de mémoire, pour son encadrement et sa disponibilité ;

· messieurs les enseignants de l'IGDE, qui se sont efforcés à nous transmettre leurs connaissances ;

· monsieur Anaclet Géraud NGANGA KOUBEMBA pour la touche informatique apportée à ce travail ;

· messieurs Gutenberg BAMANI et Alain ONDZIEL, respectivement, chef de service des ressources humaines et délégué de la fonction publique au ministère des mines, des industries minières et de la géologie.

Que ceux qui ont contribué sous une forme ou une autre à la réalisation de ce travail, et qui n'ont pas été cités, trouvent ici l'expression de ma reconnaissance.

iii

SIGLES ET ABRÉVIATIONS

ACC Ancienneté Civile Conservée

CAPA Commission Administrative Paritaire d'Avancement

CESAE Certificat d'Études Supérieures en Administration des Entreprises

CNSS Caisse Nationale de Sécurité Sociale

CP Connaissances Professionnelles

CRF Caisse de Retraite des Fonctionnaires

DAAF Direction des Affaires Administratives et Financières

DGMIM Direction Générale des Mines et des Industries Minières ENAM École Nationale d'Administration et de Magistrature

ESGAE École Supérieure de Gestion et d'Administration des Entreprises

F CFA Franc de la Communauté Financière Africaine

IGDE Institut de Gestion et de Développement Économique

MMIMG Ministère des Mines, des Industries Minières et de le Géologie

SAF Services Administratifs et Financiers

SSP Sens du Service Public

iv

SOMMAIRE
INTRODUCTION 1

PARTIE I : DONNÉES GÉNÉRALES SUR L'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA
DGMIM 7
CHAPITRE I HISTORIQUE DE LA DGMIM ET CADRE JURIDIQUE RÉGISSANT

L'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA DGMIM .. 9

Section 1 : Historique de la DGMIM 10

Section 2 : Le cadre juridique régissant l'avancement des agents de la DGMIM 14

CHAPITRE II LES MODES ET PROCÉDURES D'AVANCEMENT 17

Section 1 : Les modes d'avancement 18

Section 2 : Les procédures d'avancement 26

PARTIE II : ANALYSE CRITIQUE DE L'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA

DGMIM 36

CHAPITRE I LE RETARD D'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA DGMIM 38

Section 1 : Les raisons endogènes et exogènes 39

Section 2 : Les autres raisons liées aux contraintes juridiques et matérielles 50

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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