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INSTITUT DE GESTION ET DE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
(I. G.
D. E.)
BRAZZAVILLE, REPUBLIQUE DU CONGO
L'AVANCEMENT DES AGENTS DE L'ETAT :
CAS DE LA
DIRECTION GENERALE DES MINES
ET DES INDUSTRIES MINIERES
Mémoire du Diplôme de Maîtrise Option :
Administration et Management des Ressources Humaines
Présenté et Soutenu publiquement par
:
Charles KAYI
Sous la Direction de :
Alphonse
MALONGA,
Docteur en Droit,
Enseignant à l'IGDE
i
DÉDICACE
Je dédie ce travail :
· à la mémoire de mes parents Charles KAYI et
Henriette MABOUNGA ; Que vos âmes reposent en paix.
· à mon épouse Christine KAYI, ma campagne de
tous les jours ;
· à mes enfants :
- Faïda Chrislène KAYI MABOUNGA ;
- Faya KAYI ;
- Farly KAYI ;
- Farnella KAYI MOUNKOKA et,
à Rébecca vertu C. GANGAT-GFASTU, ma
première petite fille. Que ma persévérance dans les
études vous serve d'exemple ;
· à mes soeurs et frères ;
· à bien d'autres parents, à mes amis et aux
collègues promotionnaires.
ii
REMERCIEMENTS
Au terme de cette formation, j'exprime ma profonde gratitude
à :
· son Excellence, Monsieur le Ministre d'État,
Ministre des hydrocarbures, Jean Baptiste TATI LOUTARD, de m'avoir
autorisé à suivre ce stage de formation qualifiante ;
· monsieur Etienne KOULAKOUMOUNA, Directeur
Général de l'Institut de Gestion et de Développement
Économique (IGDE), pour avoir mis à notre disposition des
structures de formation adéquates ;
· monsieur Alphonse MALONGA, Directeur de mémoire,
pour son encadrement et sa disponibilité ;
· messieurs les enseignants de l'IGDE, qui se sont
efforcés à nous transmettre leurs connaissances ;
· monsieur Anaclet Géraud NGANGA KOUBEMBA pour la
touche informatique apportée à ce travail ;
· messieurs Gutenberg BAMANI et Alain ONDZIEL,
respectivement, chef de service des ressources humaines et
délégué de la fonction publique au ministère des
mines, des industries minières et de la géologie.
Que ceux qui ont contribué sous une forme ou une autre
à la réalisation de ce travail, et qui n'ont pas
été cités, trouvent ici l'expression de ma
reconnaissance.
iii
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
ACC Ancienneté Civile Conservée
CAPA Commission Administrative Paritaire
d'Avancement
CESAE Certificat d'Études
Supérieures en Administration des Entreprises
CNSS Caisse Nationale de Sécurité
Sociale
CP Connaissances Professionnelles
CRF Caisse de Retraite des Fonctionnaires
DAAF Direction des Affaires Administratives et
Financières
DGMIM Direction Générale des Mines
et des Industries Minières ENAM École Nationale
d'Administration et de Magistrature
ESGAE École Supérieure de Gestion
et d'Administration des Entreprises
F CFA Franc de la Communauté
Financière Africaine
IGDE Institut de Gestion et de
Développement Économique
MMIMG Ministère des Mines, des Industries
Minières et de le Géologie
SAF Services Administratifs et Financiers
SSP Sens du Service Public
iv
SOMMAIRE
INTRODUCTION 1
PARTIE I : DONNÉES GÉNÉRALES SUR
L'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA
DGMIM 7
CHAPITRE I HISTORIQUE DE LA DGMIM
ET CADRE JURIDIQUE RÉGISSANT
L'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA DGMIM .. 9
Section 1 : Historique de la DGMIM 10
Section 2 : Le cadre juridique régissant l'avancement des
agents de la DGMIM 14
CHAPITRE II LES MODES ET PROCÉDURES D'AVANCEMENT 17
Section 1 : Les modes d'avancement 18
Section 2 : Les procédures d'avancement 26
PARTIE II : ANALYSE CRITIQUE DE L'AVANCEMENT DES AGENTS
DE LA
DGMIM 36
CHAPITRE I LE RETARD D'AVANCEMENT DES AGENTS DE LA DGMIM 38
Section 1 : Les raisons endogènes et exogènes 39
Section 2 : Les autres raisons liées aux contraintes
juridiques et matérielles 50
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