WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Procédure de dédouanement des marchandises à  l'importation

( Télécharger le fichier original )
par Sékou YATTASSAYE
ESGIC - DUT 2010
  

sommaire suivant

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI

SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Un Peuple - Un But - Une Foi

SCIENTIFIQUE

****************

ECOLE SUPERIEURE DE GESTION

D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE

(ESGIC)

PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER

CAS DU BUREAU SECONDAIRE DE KOUREMALE

Pour l'obtention du diplôme de fin de cycle

OPTION : COMMERCE INTERNATIONAL

Présenté et soutenu par :

Sékou YATTASSAYE

Directeur de Mémoire :

Mr Alou CAMARA Date de soutenance :......../......./2011

Promotion 2010 - 2011

SOMMAIRE :

Dédicace

Remerciement

Listes des abréviations et significations

Sommaire

Introduction

Première Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de Kourémalé

Chapitre I : Présentation de l'Administration des Douanes

A. Les missions de la Douane

1) Mission Fiscale :

2) Mission économique :

3) Mission particulière :

B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT

1) Organigramme

2) Fonctionnement

Section I : les services centraux

A - LA DIRECTION GENERALE :

B- LES STRUCTURES D'APPUI

1- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)

2- Le Centre Informatique et Statistique

C- LES SOUS DIRECTIONS

a) La sous direction de l'Administration Générale (SD-AG)

b) La sous direction de la Réglementation, de la Fiscalité et des Relations Internationales (RFRI)

c) La sous direction des Recettes et des Etudes (SD-RE)

d) La sous direction des Enquêtes Douanières (SD-ED)

Section II : Les services régionaux ou direction

1- Les bureaux de douane

2- Les Brigades Mobiles d'Interventions BMI

3- Les postes de douane :

Section III :les services spécialisés ou bureaux spécialisés.

1) Bureau des régimes économiques (BRE)

2) Bureau des Exonérations douanières et des Maliens de l'Extérieur 

3) Bureau des Produits Pétroliers (BPP)

4) Le Bureau de Contrôle des Acquits (BCA)

5) Le guichet unique pour le dédouanement des véhicules automobiles à Bamako

Section IV : Les services extérieurs

- Antenne d'Abidjan et de Dakar

Chapitre II : Présentation du Bureau Secondaire de Kourémalé

I- PRESENTATION DU PERSONNEL

II- ORGANISATION DU TRAVAIL

III- ACTIVITES MENEES

Section V : Contrôle des voyageurs

1) Les marchandises importées par les voyageurs

2) Contrôle des changes ou des moyens de paiement des voyageurs :

3)Moyen de transport des voyageurs (véhicule particulier) : Laissez-passer Touristique (LPT)

4) Les affaires contentieuses

5) Consignation des véhicules importés à Kourémalé :

IV) OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS

a) Observations

b) Suggestion

Conclusion

sommaire suivant











9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



Bitcoin - Magic internet money - Join us !