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MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT
REPUBLIQUE DU MALI
SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Un Peuple - Un But - Une Foi
SCIENTIFIQUE
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ECOLE SUPERIEURE DE GESTION
D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE
(ESGIC)
PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A
L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER
CAS DU BUREAU SECONDAIRE DE KOUREMALE
Pour l'obtention du diplôme de fin de cycle
OPTION : COMMERCE INTERNATIONAL
Présenté et soutenu par :
Sékou YATTASSAYE
Directeur de Mémoire :
Mr Alou CAMARA
Date de soutenance :......../......./2011
Promotion 2010 - 2011
SOMMAIRE :
Dédicace
Remerciement
Listes des abréviations et significations
Sommaire
Introduction
Première Partie :
Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de
Kourémalé
Chapitre I :
Présentation de l'Administration des Douanes
A. Les missions de la Douane
1) Mission Fiscale :
2) Mission économique :
3) Mission particulière :
B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
1) Organigramme
2) Fonctionnement
Section I : les services centraux
A - LA DIRECTION GENERALE :
B- LES STRUCTURES D'APPUI
1- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
2- Le Centre Informatique et
Statistique
C- LES SOUS DIRECTIONS
a) La sous direction de l'Administration Générale
(SD-AG)
b) La sous direction de la Réglementation, de la
Fiscalité et des Relations Internationales (RFRI)
c) La sous direction des Recettes et des Etudes
(SD-RE)
d) La sous direction des Enquêtes Douanières (SD-ED)
Section II : Les services
régionaux ou direction
1- Les bureaux de douane
2- Les Brigades Mobiles d'Interventions
BMI
3- Les postes de douane :
Section III :les services
spécialisés ou bureaux spécialisés.
1) Bureau des régimes économiques (BRE)
2) Bureau des Exonérations douanières et des
Maliens de l'Extérieur
3) Bureau des Produits Pétroliers (BPP)
4) Le Bureau de Contrôle des Acquits (BCA)
5) Le guichet unique pour le dédouanement des
véhicules automobiles à Bamako
Section IV : Les services
extérieurs
- Antenne d'Abidjan et de Dakar
Chapitre II :
Présentation du Bureau Secondaire de Kourémalé
I- PRESENTATION DU
PERSONNEL
II- ORGANISATION DU TRAVAIL
III- ACTIVITES MENEES
Section V : Contrôle des
voyageurs
1) Les marchandises importées par les voyageurs
2) Contrôle des changes ou des moyens de
paiement des voyageurs :
3)Moyen de transport des voyageurs (véhicule
particulier) : Laissez-passer Touristique (LPT)
4) Les affaires contentieuses
5) Consignation des véhicules importés à
Kourémalé :
IV) OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS
a) Observations
b) Suggestion
Conclusion
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