Deuxième Partie : Procédure de
dédouanement des marchandises à l'importation (cas de
Kourémalé)
Chapitre I: Les régimes Douaniers
1-) Le régime de droit commun :
2-) Les régimes économiques en douane
3-) Les régimes particuliers
Section I : Le régime du droit
commun
GENERALITE
Section II : Les
formalités préalables au dédouanement
I- la conduite en douane
II- La mise en douane
III- La prise en charge
Chapitre I : Le
dédouanement proprement dit des
marchandises.
(Procédure manuelle)
A- Déclaration en détail
1) Caractère obligatoire de la déclaration en
détail
2) Personnes habilitées à déclarer les
marchandises en détail :
3) Forme de la déclaration en détail
B) La vérification des marchandises :
C) Liquidation et acquittement des droits et taxes :
D) Le Paiement ou recouvrement des droits et taxes :
E) Enlèvement des marchandises
Chapitre II : Procédure
informatisée (SYDONIA++)
Section III : Présentation du
Logiciel « SYDONIA++ »
Section IV : Prise à main
de SYDONIA++
SUGGESTIONS ET OBSERVATIONS
a) Observations et critiques
b) Suggestion
Conclusion
Annexe
Je dédie ce mémoire à mes parents pour m'
avoir donné la vie.
I
Je tiens à remercier Dieu le tout puissant pour m'avoir
donné la chance et le courage à fin d'atteindre ce stade dans les
études et de finir ce modeste travail.
Je remercie Mr Alou CAMARA pour avoir accepté de diriger
ce mémoire et qui malgré ses multiples occupations, a su me
prodiguer des conseils pendant la durée de ce travail ; qu'il
trouve à ce titre dans ce mémoire une réelle satisfaction
et une récompense pour son aide, combien précieuse à mon
égard.
Je remercie tous les professeurs de la Faculté des
Sciences Juridiques et Politiques (FSJP).
Je remercie respectivement mes parents Modibo YATTASSAYE et
Mariam YATTASSAYE pour les multiples sacrifices et dévouements qu'ils
ont livrés à mon éducation.
Je remercie respectivement ma femme, mes frères, mes
soeurs, mes oncles, mes tantes, mes grand parents et toutes autres membres de
la famille ayant contribué de loin ou de près à mon
éducation.
LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGNIFICATIONS
ESGIC : Ecole Supérieure de
Gestion d'Informatique et de Comptabilité
DUT : Diplôme Universitaire de
Technologie
TRIE : Transit Routier Inter Etat
SYDONIA : Système Douanier
Automatisé
DAU : Document Administratif Unique
DDU : Déclaration en Douane
Unique
UEMOA : Union Economique et
Monétaire Ouest Africain
CCIM : Chambre des Commerce et de
l'Industrie du Mali
TEC :Tarif Extérieur Commun
CEDEAO : Communauté
Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest
CNUCED : Conférence des
Nations unies sur le Commerce et le Développement
LISTE DES ANNEXES
- Volet Carnet TRIE
- Copie T1
- Copie déclaration en détail
- Laissez-passer Touristique
- Copie déclaration devise
INTRODUCTION
Le présent mémoire marque la fin de mon cycle de
formation en Commerce International à l'ESGIC, un établissement
privé d'enseignement supérieur d'un cycle de deux (2) ans.
L'ESGIC se donne pour mission de former les cadres moyens dans le
domaine de gestion administrative et des entreprises en deux ans de formation
accéléré sanctionnée par l'obtention du DUT.
Les filières de formation sont les suivantes :
Commerce International
Finances Comptabilité
Informatique de Gestion
Gestion des entreprises et Administration
Techniques de Commercialisation
Secrétariat Assistance Gestion
Hôtellerie Tourisme
Gestion Logistique et Transports
Réseaux et Télécommunication
Ces filières ont été créées
pour répondre aux besoins actuels des entreprises.
L'ESGIC est administré par un Directeur
pédagogique.
La durée de formation est de deux (2) ans. La formation
théorique est complétée par un stage de 45 jours en
première année et de deux (2) mois de stage en deuxième
année dans une entreprise suivant le choix de l'étudiant et est
sanctionné par la production d'un mémoire qui sera soutenu devant
un jury en séance publique.
Le stage de deux (2) mois a pour objet de donner
l'opportunité à l'étudiant de se frotter aux
réalités de la vie professionnelle.
C'est à l'issu de mon fin de cycle que j'ai choisi de
traiter un thème sur la << Procédure de
dédouanement des marchandises à l'importation>>
Le thème sera traité en deux parties :
- La première partie sera consacrée
à la présentation de l'Administration des Douanes et du bureau
secondaire de Kourémalé
- La deuxième partie se rapportera
à la procédure de dédouanement des marchandises à
l'importation (cas de Kourémalé).
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