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Les lanceurs d'alerte français, une espèce protégée ?

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par Julia Le Floc'h - Abdou
Paris X Ouest - Nanterre La Défense - Master II Droit pénal et Sciences criminelles 2015
  

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BLIN-FRANCHOMME (M-P) et DESBARATS (I), Droit du travail et droit de l'environnement : Regards croisés sur le développement durable, Edition Sa Lamy, 17 juin 2010, 332 pages

BOVE (J), LUNEAU (G), Pour la désobéissance civique, Edition La Découverte, Paris, octobre 2004, 264 pages

BOURDON (W), Petit manuel de désobéissance citoyenne, Editions JC Lattès, 2014, 217 pages

CAMUS (A), Les justes, Editions Gallimard, Collection Folio, n°477, 8 novembre 1973, 160 pages

CHATEAURAYNAUD (F), TORNY (D), Les Sombres précurseurs : Une Sociologie pragmatique de l'alerte et du risque, Paris, Éditions de l'EHESS, 1999, 278 pages

CICÉRON, Des Lois, I, 15, traduction française Ch. Appuhn, Classiques Garnier, 1965, 225 pages

DE LAGASNERIE (G), L'art de la révolte, Fayard, série « à venir », Paris, 2014, 209 pages

DEVERS (G), La protection du lanceur d'alerte par la jurisprudence, Tim Buctu Editions, 2015, 171 pages

GARDE (S), L'industrie du sexe, Temps Actuels, 26 août 1987, 190 pages

GARDE (S) et BENEUX (L), Le Livre de la honte : les réseaux pédophiles, Le Cherche-Midi, 12 octobre 2001, 200 pages

HASTINGS (M), NICOLAS (L), PASSARD (C), Paradoxes de la transgression, Paris, CNRS Éditions, coll. Philosophie et histoire des idées, 2012, 300 pages

LAURENT (S-Y), Le secret de l'Etat (surveiller, protéger, informer), Paris, 2015, Editions Nouveau monde, 224 pages

MUHLMANN (G), DECAUX (E), ZOLLER (E), La liberté d'expression, Editions Dalloz, novembre 2015, 308 pages

THOREAU (H-D), La Désobéissance civile, Mille et Une nuits, juillet 1997, 64 pages

ZOLA (E), L'affaire Dreyfus : la vérité en marche, Paris, Editeur E. Fasquelle, 1901, 314 pages

http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k113523m

II - Mémoires et thèses

CHATEIN (C), Pour une dépénalisation du droit de la presse ?, mémoire de recherche Master II Droit pénal et Sciences criminelles à l'Université Panthéon-Assas-Paris II, 2010-2011, 124 pages

CHEVRY (H), Les débats d'intérêt général et le droit de la presse, mémoire de recherche Master II Droit pénal et Sciences pénales, à l'Université Panthéon-Assas-Paris II, 2014, 115 pages

DUPISSON-GUINEHEUF (M), Le droit d'alerter. Contribution à l'étude de la protection de l'intégrité physique des personnes, thèse de droit privé à l'Université de Nantes, soutenu le 20 novembre 2013, 72 pages

FOEGLE (JP), Les lanceurs d'alerte, étude comparée France-Etats-Unis, mémoire de recherche Master II Droits de l'Homme à l'Université Paris X, soutenu le 5 septembre 2014, 167 pages

HALLÉ (M), Le délit de diffamation par voie de presse, mémoire de recherche au sein de l'Institut d'Etudes Politiques de Rennes, 2007, 85 pages

TRILLES (O), Essai sur le devenir de l'instruction préparatoire : analyses et perspectives, thèse pour le Doctorat en Droit, Université de Toulouse I, soutenu le 17 juin 2005, 466 pages

III - Articles

A - Articles thématiques

ALT (E), « Lanceurs d'alerte : un droit en tension », JCP, 20 octobre 2014 n°43, doct. 1092, p. 1925

BACACHE (M), « L'alerte : un instrument de prévention des risques sanitaires et environnementaux », RTD civ, 2013, p. 697-726

BENAICHE (L), « La protection du lanceur d'alerte », RLCT, février 2014, p. 64

BIGOT (C), « L'utilisation du critère de l'intérêt général en droit interne : éléments pour un bilan », Légipresse n°323, janvier 2015, p. 1-6

BOUTON (J), « Vers une généralisation du lanceur d'alerte en droit français », RdT, septembre 2014, p. 473-474

CARCASSONNE (G), « Le trouble de la transparence », Revue Pouvoirs 2001/2 n°97, p.17-23 http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2001-2-page-17.htm

CONTE (P), « La bonne foi en matière de diffamation : notion et rôle », in Mélanges offerts à Alberte Chavanne, Litec 1990, p. 52-59

DEROMEDI (J), « Protection du secret des affaires : ce grand oublié de la réforme Macron », Le petit juriste, 20 juillet 2015

http://www.lepetitjuriste.fr/lgj/protection-du-secret-des-affaires-ce-grand-oublie-de-la-reforme-macron/

FOEGLE (JP), « De Washington à Paris, la « protection en carton » des agents secrets lanceurs d'alerte », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 4 juin 2015, p. 1-23

https://revdh.revues.org/1369

FOEGLE (JP), « Un renforcement en demi-teinte du statut du lanceur d'alerte dans l'Europe des droits de l'homme », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 11 mars 2015, p. 1-11 https://revdh.revues.org/1073

FOEGLE (JP), « Le « milieu du gué » de la protection législative des lanceurs d'alerte », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 20 mai 2014, p. 1-15 https://revdh.revues.org/752

FOEGLE (JP), « Lanceurs d'alerte », EncyclopædiaUniversalis (en ligne)

http://www.universalis.fr/encyclopedie/lanceur-d-alerte/

FOEGLE (JP) et PRINGAULT (S), « Les lanceurs d'alerte dans la fonction publique », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2256-2261

FOEGLE (JP) et SLAMA (S), « Refus de transmission d'une QPC sur la protection des fonctionnaires lanceur d'alerte », Revue des droits de l'Homme, p. 1-16 https://revdh.revues.org/628

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld