Conclusion générale
Le gouvernement d'entreprise est, de nos jours,
considéré comme un pilier important d'une rigoureuse gestion
bancaire.
Il est d'une importance fondamentale, au même titre
qu'un rapport financier, un plan stratégique ou une gestion
adéquate de risques.
Le thème «gouvernance d'entreprise »
constitue un prolongement de l'interrogation éternelle qui a
porté sur l'état de l'entreprise et qui s'est provoqué
contre les comportements d'abus graves et les déboires suite aux
récents échecs retentissants les banques tel que les troubles qui
perturbent les marchés financiers internationaux et qui fournissent un
illustre exemple depuis plus d'un an.
Que faire dans un environnement international
concrétisé par une tornade financière ? Que peut-on
faire dans un monde qui vit une perturbation et où tout bouge ?
La propagation de la phase de turbulence,
débutée aux Etats-Unis au milieu de l'année 2007 a
été connue par sa rapidité et par son asymétrie. La
contagion à ce niveau n'a pas de frontière et par la suite le
risque est devenu mobile et difficile à saisir.
Des lignes directrices ont été publiées
par de nombreuses organisations insistant sur la nécessité
d'appliquer les règles de gouvernance d'entreprise au sein des banques.
À ce niveau on peut citer les « Principes de gouvernement
d'entreprise » qui ont été publié par l'OCDE
(l'organisation de coopération et de développement
économique) en 2004. Egalement, le comité de Bâle sur le
contrôle bancaire qui à son tour a publié un document
intitulé « Renforcer le gouvernement d'entreprise pour les
organisations bancaires » en février 2006.
De ce fait, les efforts exercés et
déployés par ces institutions ont mis en exergue l'importance du
rôle de la gouvernance d'entreprise au sein des banques.
C'est l'essentiel de notre mémoire, en
présentant une analyse théorique également empirique et en
essayant de mettre en exergue la relation qui peut naitre entre l'exercice des
mécanismes de gouvernance et les abus qui ont été sentis
suite à la situation de crise dont souffre l'ensemble du marché
financier international et plus particulièrement le secteur bancaire,
notre échantillon de recherche. A ce niveau nous sommes censés de
déduire quant à la nécessité et l'efficacité
de ces mécanismes de gouvernance en situation pareille.
Au sein du premier chapitre nous avons essayé de mettre
une loupe sur l'environnement international concrétisé par une
crise financière actuelle qui a débuté en juillet 2007 aux
Etats-Unis suite au manque voire de l'absence de rigueur de la part des banques
américaines dans la gestion de l'octroi du crédit et de la
solvabilité des ménages. Le premier trimestre 2007 a
marqué les premières faillites d'une vingtaine
d'établissements sans qu'ils entraînent la déstabilisation
des banques et a mis en évidence la fragilité du système
financier mondial.
Dans le deuxième chapitre nous avons
présenté une synthèse des différentes grilles
théoriques de la gouvernance tout en mettant l'accent sur ses
mécanismes internes et externes pour finir par présenter leur
rôle et leur insuffisance.
Dans ce contexte nous avons présenté au sein de
la partie empiriques les changements environnementaux que peut engendrer la
crise et qui se résument comme suit : les changements
économiques, les changements juridiques, les changements financiers et
les changements technologiques.
Au sein de la banque et suite à cet
événement abusif (la crise), nous avons étudié des
abus qui naissent et qui sont présentés comme suit : l'abus
de confiance, la déstabilisation, l'abus des pouvoirs, l'abus
informationnel, la délégation de pouvoir et l'excès de
risque.
Par ailleurs une confrontation effectuée entre
l'exercice des mécanismes de gouvernance et l'existence des abus a fait
l'objet de notre proposition de recherche et va nous permettre d'évaluer
l'efficacité de ces mécanismes de gouvernance dans la
prévention et la lutte contre ces comportements abusifs. Autrement dit,
si ces mécanismes sont insuffisants ou bien n'ont aucun effet en
situation pareille.
Au sein de la partie empirique nous avons
présenté deux chapitres. L'accent a été mis sur le
secteur bancaire Tunisien ainsi que l'exercice de la gouvernance bancaire en
Tunisie, ce qui a fait l'objet du chapitre premier pour entamer au niveau du
deuxième l'exploitation de la recherche empirique et qui a porté
essentiellement un examen empirique de l'efficacité des
mécanismes de gouvernance dans la prévention et la lutte contre
tout comportement abusif suite à la crise actuelle.
Suite à l'étude effectuée et l'analyse du
comportement des variables nous avons constaté que les mécanismes
de gouvernance étudiée ne peuvent pas être efficaces
puisque sur le plan pratique il existe des abus même avec l'exercice de
règles de gouvernance. Egalement, non plus n'ayant aucun effet puisque
le rôle de certains mécanismes est crucial et nous ne pouvons
jamais l'ignorer.
Par ailleurs nous avons constaté qu'il existe une
certaine insuffisance dans l'intervention de certains mécanismes dans la
prévention ou bien la lutte contre les comportements abusifs et qui
demeurent un sujet d'amélioration.
Nous avons constaté aussi qu'aucun abus ne peut
être lutté de manière pertinente par tous les
mécanismes à la fois. Dans une vision similaire, nous avons
constaté qu'aucun mécanisme n'est pertinent pour tous les abus
(s'il est par exemple pertinent pour un abus il est acceptable pour un autre
tel est le cas des textes réglementaires ou du conseil
d'administration).
Il va sans dire que toute recherche est sujette de discussions
et provoque des réactions soit sur le plan des résultats obtenus,
des hypothèses arrêtées ou même sur le plan de la
procédure suivie.
Dans le cas présent, malgré les résultats
qu'on a obtenus suite à une enquête auprès des
sièges de banques tunisiennes, cette étude souffre de certaines
lacunes voir des limites.
Un avis personnel voit que ces limites peuvent être
résumées en la pertinence des résultats que nous avons
affichés, le nombre limités des banques considérées
coopératives et même la crédibilité des banquiers
interrogés qui n'avaient pas qu'un questionnaire à remplir
convenablement et avec le maximum de rigueur pour ne pas avoir des
résultats biaisés. À ce niveau l'important n'est pas la
perception des chiffres plutôt que la conception méthodologique
ainsi que la perception des interrogés.
Une étude plus précise portant sur les
mouvements de l'environnement financier et sur les résultats
macro-économiques et une étude plus approfondie qui
s'intéresse aux origines de ces abus à l'échelle
internationale et l'efficacité de l'exercice des mécanismes de
gouvernance. Une orientation vers un constat plus général serait,
dans des recherches ultérieures, profitable pour vérifier
l'efficacité des mécanismes de gouvernance dans d'autre situation
notamment impérative, ainsi que la vérification que la
gouvernance est un véritable pilier essentiel d'une gestion bancaire
rigoureuse.
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