Programme d'ajustement structurel et gestion de la dette publique en RDC

SECTION I : L'ETAT DE LA DETTE PUBLIQUE EN RDC

La dette, publique n'est pas de la même que les dettes privées. Alors l'acquittement de ces derniers par les agents économiques et un des signes de la rationalité de leurs décisions individuelles, ainsi qu'une décision de leur cohérence, le rôle de la dette de l'Etat doit s'apprécier au niveau de l'économie dans son ensemble. En tant qu'élément du budget, il faut la voir comme sur des moyens pour conduire vers les objectifs des PAS.

I.1 : cause de la dette publique en RDC

Le noeud du problème d'endettement de la RDC tient à beaucoup des facteurs lesquelles constituent les causes de dernière les uns sont internes, les autres externes.

a. les causes internes :

Les causes internes peuvent regroupées en ces termes :

a.1 la mauvaise gestion et le déroulement des fonds sont plus courant dans notre pays et ces derniers tentent même à se légaliser. Les cadres une fois à une poste, cherchent d'abord à remplir leurs poches et ensuite ceux -là qui les ont laissés jusqu' a ces postes.

Ces ressources qu'on affecte dans un service prennent la forme d'un cône. De tel que à chaque niveau de passage, elles subissent une soustraction en cascade ; ainsi le peu qui arrive à la base ne peut rien faire.

a.2 La baisse de la production due à la vétuste des équipements de la production à la non motivation de main d'oeuvres,... ont entrainé une réduction des tournages exportés, de là les recettes d'exportation.

D'où le pays est obligé à recourir à l'endettement pour essayer de relever le niveau de production

Les déficits budgétaires chroniques : comme nous l'avons constaté hormis l'année 1995, la RDC se trouve dans une situation continuelle de besoins de financement durant toute la période de 1991 jusqu'au 1997.

L'absence d'une stratégie cohérente de développement comme on le sait le RDC a besoin des capitaux extérieurs pour compléter leur épargne intérieur insuffisante.

Ainsi lorsque les ressources se perdent pour des investissements qui ne sait pas directement ou presque pas rentable, il y a des quoi chercher d'autres ressources ailleurs pour financer les autres actions. Nous pouvons aussi citer la situation fondamentale de la balance de payements qui se relève en déficit tout au long de la période sous examen.^16(*)

b. les causes externes :

Ces causes peuvent se résumer en ces termes :

b1 la détérioration de termes de l'échange : ici, la détérioration de termes de change fait allusion à la hausse des prix des productions manufacturées et à la baisse de ceux de production de base.

b 2 l'augmentation de taux d'intérêt en particulier en ce qui concerne les prêts commerciaux. Pour une baisse ou hausse de taux d'intérêt réel modifie les coûts d'opportunités de l'importation des capitaux.

b 3 l'influence de banques et institutions financières transnationales : il est une évidence que les banques et les institutions financières à des conditions défavorables, lesquelles conditions sont à la base de frutes des capitaux.

En effet, le manque de moyens financiers est une entrave pour le développement économique de la RDC, le pays poursuit des stratégies de croissances économiques rapides, mais il est buté, à des difficultés pour atteindre ses objectifs. Car les recettes provenant des exploitations des matières précieuses et le manque d'exploitation de produits manufacturés ne lui permettent de disposer de divisions indispensables à son développement économique.

Cela fait, que le développement du pays est freiné par manque de devises, dans la mesure où la RDC a besoin de disposé de produits manufacturés et bien d'équipements de l'étranger pour satisfaire certains besoins.

Au Congo, comme ailleurs en Afrique, le problème de la dette résulte en majeure partie de mauvaises politiques économiques qui sont traduites par de mauvais investisseurs.

I.2 Les premières étapes de la gestion de la dette :

La période considère a débuté avec la menace d'effrontément en chaine que faisait peser sur le bilan des banques créditrices d'éventualité d'un moratoire de la dette des pays débiteurs les plus importants sur une dette de 635 milliards de dollars, à la fin 1982 pour l'ensemble des pays du tiers monde, près de la moitié du total est concentrée entre 5 pays ( Brésil, Mexique, Argentine, Corée du Sud et Venezuela) .

Les banques des Etats-Unis sont particulièrement engagées en Amérique Latine pour une part importante de leurs fonds propres.

La décennie entière à vu, au-delà des différentes tentatives de rééchelonnement pays par pays, des tâtonnements successifs de la part des Etats-Unis et des institutions financières internationales pour parvenir a un « code de bon fonctionnement » du paiement du service de la dette, au travers de plusieurs pays dont les derniers en date est qui semble avoir assuré une stabilisation durable, et les plans BRADY, formulé en 1989.

I..3 gestion de dette publique :

I.3.1 les problèmes de gestion de dette publique

Il y a lieu de noter que la gestion de la dette publique a toujours constitué un casse-tête, mes gouvernements des pays du tiers monde. Elle est même devenue un fléau pour ces pays.

Le cas de la RDC est assez révélateur à cet égard. Une dette intérieure négligée et une absence totale de politique de gestion et d'absorption de la dette publique caractérisée la situation en la matière.

De façon générale, selon le rapport préliminaire préparé par l'OGEDEP sur la gestion de la dette publique congolaise dans son ensemble, les problèmes les plus importants posés pendant la 2^e république sont les suivantes :

· Absence générale d'une politique d'endettement clairement définie, responsable et cohérente, en dépit des propositions concrètes formulées par les services compétents,

· Absence de la collaboration et de coordination dans la politique d'endettement ;

· Non respect des lois règlement et procédures en matière d'emprunts, gestion disparate et disséminée caractérisée notamment par l'existence d'une multitude de centres de décision et d'engagement ;

· défaut de paiement

· manque d'informations statistiques fiables depuis la liquidation décidée en 1996 de l'OGEP,

· absence d'engagement appropriés pour une gestion moderne de service de le dette d'ordinateur, logiciels, moyen de communication.

· Non respect de la destination initiale des ressources d'emprunt et absence des contre parties

· Mauvaise évaluation des projets

· Mauvaise sélection des projets

· Mauvaise appréciation des conditions d'emprunt

· Financement des projets d'investissement avec des crédits à CT

F.4 Le poids de ma dette politique

Dans le cas où l'état emprunt auprès de ses ressortissant le question comporte en double aspect :

En 1^ere lieu, dans la mesure où les charges annuelles de la dette sont financées par l'impôt, une compensation parait pour d'une part ce sont les détenteurs des obligations de l'Etat, et qui lancent donc les intérêts sur celle - ci aussi que les remboursements aux échéances prévues, mais en même temps c'est auprès de ces citoyens que l'Eta perçoit les impôts nécessaire pour effectuer cers paiements. En un sens, les nationaux sont à la fois débiteurs, vis - à - vis d'eux même.

Mais en fait, au Congo, comme nous renseigne les données, la participation des obligations et aux bous de trésor par le public, a été quasi nulle. Pendant la période sous études, souscrire à l'emprunt, c'est avoir épargné dans le passé, or, comme le revenu par habitant est tellement faible qui ne permettra pas à la population d'épargner, sinon de vivre en déficit continue.

Pour cela, l'Etat devra recevoir davantage les taux d'imposition. Pour acquitter la charge des intérêts. Dès ce moment, la charge de la dette devient excessive, non pas pour des générations futures, mais pou les générations présentes le cas échéant ; cette dette à été plus supporté par la banque centrale.

En second lieu, et c'est là sans doute le problème le plus important, la question se pose de savoir ce que l'Etat fait des ressources financières qu'il obtient par l'emprunt public, celle-ci sont en effet affectées à diverse dépense qui mobilisent des ressources financières des ressources réelles.

En RDC, ces dernières sont mal utilisées au gaspillées au profit des individus responsables de certains services, par conséquent, le non paiement de la dette dû, une perte réelle supplémentaire s'est remarquée.

* ¹⁶ POTENTIEL N° 1859, mars 2000.