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Crédit-bail et financement des entreprises

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par Yazami Jaouad
FSJES - Licence 2010
  

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Section 1 : les mécanisme d'une opération de crédit-bail

1. pour le crédit-bail mobilier :

... schématiquement, le mécanisme du crédit-bail mobilier est le suivant :

1-le crédit- bailleur va acheter le bien d'équipement choisi par l'entreprise auprès du fournisseur du bien.

2-après avoir acheté ce bien, le crédit -bailleur devra de louer à l'entreprise pour une période déterminée (3à7ans le plus souvent) qui correspond généralement à la durée de son amortissement.

3- une promesse de venet du bien au profit du preneur.

Ce dernier pouvant à l'issue de la période de location choisir de lever l'option de racheter le bien au crédit- bailleur pour an prix généralement faible, tenant compte du loyers versés.

Techniquement, l'opération de crédit-bail repose donc sur deux contrats :

-un contrat de crédit-bail conclu entre entreprise (le crédit-prenuer) et un établissement de crédit-bail (le c édit- bailleur).

-un contrat de vente entre le fournisseur du bien et l'établissement de crédit-bail.

2. pour le crédit-bail immobilier :

Le mécanisme classique de l'opération de crédit-bail immobilier est le suivant :

- l'entreprise souhaitant financier l'achat d'un immeuble en crédit-bail fait une demande de financement à une société de crédit-bail immobilier.

- La société de financement examine le dossier, et donne mandat au preneur d'agit compte en vue l'acquisition du bien immobilier ou ce la construction lorsqu'il s'agit d'un bâtiment d'entreprise.

- Lorsqu'il s'agit de travaux de construction, la société de crédit-bail et le client surveille les travaux, les facteurs des différentes prestations étant payés par la société de crédit-bail.

Le client procède au versement des loyers convenus dans le contrat, des l'exploitation effective du bien immobilier ou des l'achèvement des travaux de construction.

Section 2 : les critères de choix des modes financement

Plusieurs critères peuvent être utilises pour une source de financement. Deux types de critères peuvent être exposes dans ce section, les critères qualitatifs de rentabilité, de coût, des décaissements réels ou des flux de liquidité disponible. Et des critères qualitatifs comme la taille, le statut juridique, ou respect des normes financières classiques.

1. Le coût de crédit-bail :

Le coût de crédit-bail est le taux d'actualisation assurant l'équivalence entre :

Ø La valeur a neuf du bien faisant l'objet du contrat :

Ø Les flux monétaires résultant de l'exécution du contrat :

Les flux monétaires comprennent :

Ø Les loyers périodiques et le prix de rachat en fin de contrat

Ø Moins l'économie sur le prix de l'achat immédiat

Ø Moins les économies d'impôt sur les charges de loyer et des annuités d'amortissement de prix de rachat

Ø Plus la perte de l'économie d'impôt qui aurait été réalisée sur l'amortissement du bien si non acquisition était immédiate.

On l'utiliser quand il s'agit de comparer entre deux sources de financement de même nature (deux crédit-bail)

2 .le bénéfice par action : le critère de rentabilité :

Les financiers utilisent souvent ce critère pour compte aux actionnaires la rentabilité de la source de financement. Ce critère est utilise quand il faut comparer deux sources de financement de nature différente (crédit- bail avec un dette par exemple).

3 . les décaissements réels :

Ce critère est utilisé quand il comparer deux sources de financement différent. On tient compte dans les décaissements des économies sur les charges de la source de financement.

*exemple :

Pour un investissement, l'entreprise a le choix entre l'emprunt bancaire avec les caractéristiques suivantes :

- montant de crédit est de : 100000 dhs

- remboursé in fine dans cinq ans

- taux de remboursement est de 10%

Et un crédit-bail caractériser par :

- un loyer annuel sur quatre ans de même montant: 30000 dhs

- option d'achat a la fin de contrat représentant 6% de la valeur du bien a neuf.

*emprunt bancaire :

 

1

2

3

4

5

Intérêts

10000

10000

10000

10000

10000

Eco d'impôt/chge fin

(3000)

(3000)

(3000)

(3000)

(3000)

Rem d'emprunt

 
 
 
 

100000

Décaissements réels

7000

7000

7000

7000

107000

*crédit-bail :

 

1

2

3

4

5

loyer

30000

30000

30000

30000

30000

Eco d'impôt/loyer

(9000)

(9000)

(9000)

(9000)

 

achat

 
 
 

6000

 

Eco d'impôt/achat

 
 
 
 

(1800)

Décaissements réels

21000

21000

21000

27000

(1800)

Donc, on va choisir la source de financement dont les décaissements réels sont les plus faibles. Dans ce cas casera le crédit-bail

4. les flux des liquidités disponible :

Les flux de liquidité disponible sont calculé a travers la CAF disponible. Dont la choisir de FL disponible dégagés sont les plus supérieur.

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