WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

L'affaiblissement des pouvoirs du ministère public par les privilèges de juridiction en droit procédural pénal congolais.

( Télécharger le fichier original )
par MISAVE AMANI KAKULE
Université de Goma - Graduat 2016
  

sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

UNIVERSITE DE GOMA

FACULTE DE DROIT

Département de Droit Privé et Judiciaire

L'AFFAIBLISSEMENT DES POUVOIRS DU
MINISTERE PUBLIC PAR LES PRIVILEGES
DE JURIDICTION EN DROIT
PROCEDURAL PENAL CONGOLAIS

Par : KAKULE MISAVE Amani

Travail de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Gradué en droit

Directeur : Prof. T. KAVUNDJA MANENO

Spécialiste en droit judiciaire comparé et Expert international en réforme de la justice

2015-2016

EPIGRAPHE

« Arma togae cedant »

« Que l'arme cède la place à la toge »

Caius CICERO

« Si vous laissez la science s'envoler de ces palais, vous aurez donc ordonné à la justice de retourner avec le colonisateur ».

Prof. Emile LAMY

II

DEDICACE

A tous les hommes de bon sens, pour que ce travail serve de référence pour assainir beaucoup plus mieux les milieux juridictionnels ;

A tous les chercheurs, étudiants et hommes érudits pour conduire, à la lumière du présent travail, leurs recherches et curiosités scientifiques.

Aux justiciables, de se servir de ce travail pour se renseigner sur les prérogatives du ministère public et les bénéficiaires de privilège de juridiction en Droit Pénal Congolais.

KAKULE MISAVE Amani

III

REMERCIEMENTS

Ça serait un signe d'ingratitude de prétendre arriver à produire ce travail sans avoir bénéficié de l'appui de différente nature. Ainsi, ce travail est le fruit du soutien de nombreuses personnes qui, pour nous, méritent des vives reconnaissances et quand bien même des mots paraissent ne pas suffire pour la leur monter, qu'elles retrouvent ici l'expression de nos sincère gratitudes.

· C'est au Tout Puissant, Maître des temps et des circonstances qui nous a donné au-delà du souffle, la force et la santé de bien finir l'année académique et produire ce travail ;

· A nos parents KAMBERE MASIKINI Télesphore et KAVIRA MASINDA Anny pour s'être débattus afin que nous en arrivions là.

· De façon plus particulière au Professeur Télesphore KAVUNDJA MANENO, notre Directeur de travail pour ses conseils, apports et temps, qui malgré la distance nous séparant aux deux bouts du monde (Goma-Belgique) s'est sacrifié pour nous transmettre le savoir ;

· Au corps académique de l'Université de Goma et surtout ceux de la Faculté de Droit, les Chefs des Travaux Cosmas CUBAKA, ZAWADI KATEMBO, KATUSELE BAYONGI, pour le dévouement et la détermination de faire de nous des juristes remarquables;

· A tous ceux que je porte au coeur, mes Frères MUSO, DEO, PHILEMON et Soeurs ZAWADI,VANGIS, MAJOIE, les Grands Amis, BAHATI PATERNE, GRACE SYAYIGHOSOLA et BLANCHE pour leur soutien.

· Nous ne pouvons pas oublier nos camarades étudiants et combattants dont MALEKERA AGANZE, MURHULA BYAMANA, NZAMU Sarah, SEBIGURI Ephraïm, MUHINDO MALIABO avec qui nous avons traversé les étapes difficiles du cursus académique.

Et en fin, à tous ceux-là dont les noms nous ont échappé et certes qui nous ont aidé d'une manière ou d'une autre, qu'ils trouvent ici notre reconnaissance pour ce qu'ils ont pu réaliser pour l'aboutissement de ce produit intellectuel.

iv

sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway