A. Le premier Pilier : Les exigences minimales des fonds
propres :
« Si la logique de calcul des exigences minimales en
fonds propres demeure fondamentalement la même que celle de 1988 c'est
à dire un rapport entre des fonds propres et un encours de risques
pondérés, la mesure de ces derniers est profondément
modifiée à la fois par sa précision (introduction
de la notation), par l'étendue des risques pris en compte
(inclusion du risque opérationnel) et par l'adoption de
méthodologies différenciées (des approches
d'évaluation). »
La différence entre le ratio Cook et le ratio
Mc Donough réside dans la pondération des
risques. Ce dernier maintien inchangé à 8 % le niveau de fonds
propres réglementaires couvrant les risques encourus et introduit la
prise en compte des risques opérationnels en complément du risque
de crédit ou de contrepartie et des risques de marchés. Le poids
proportionnel des risques doit respecter une pondération de 85 % pour le
risque de crédit, 3% pour le risque de marché et 12 % pour le
risque opérationnel.
|
Fonds propres
Risques !" !"é!"# + R"sques !" marché +
R"sque !"érat$onne( = !%
|
§ Pour évaluer le risque de crédit,
trois approches sont données aux banques pour leur permettre de calculer
l'exigence en fonds propres relative au risque de crédit:
- L'approche standard donnant la
possibilité de mesurer la fiabilité des contreparties grâce
aux notes allouées par les agences de notation et La méthode de
« notation interne » basées sur les propres procédures
de la banque.
« Le risque de crédit est le risque qu'un
débiteur fasse défaut ou que sa situation économique se
dégrade au point de dévaluer la créance détenue par
l'établissement. La mesure du risque de crédit selon une logique
paramétrique est l'estimation des pertes inattendues en appliquant la
pondération de l'encours total de la créance par la
qualité du débiteur. »
L'approche standard consiste à utiliser des
systèmes de notation fournis par des organismes externes. La
pondération dépend de la contrepartie et du rating externe
(Fitch
25
2015-2016
Ratings, Standard & PoorsÉ). Dans l'approche
standard, cette pondération varie de 0% pour les Etats souverains (sans
risques AAA) à 150% pour les contreparties les moins bien notées
( inf à B-)
- L'approche de notation interne ( Internal Rating
Based fondation) : Cette méthode repose sur
l'appréciation par les banques elles-mêmes de leur risque de
crédit. L'approche IRB est estimée en interne et elle est
basée sur une classification des expositions en 5 catégories
(Souverains, banques, entreprises, clientèle de détail et
actions). Elle consiste à estimer la probabilité de défaut
du créancier (PD) reposant sur l'existence de doutes sur la
capacité de l'emprunteur à rembourser et l'existence des
impayés de plus de 90 jours, la perte en cas de défaut (LGD)
correspondant à la perte économique subie par la banque
après réalisation de ses éventuelles garanties en cas de
défaillance de sa relation et le degré d'exposition au risque au
moment du défaut (EAD). La banque estime seulement les PD de
manière interne et le LGD reste imposé par le
régulateur.
- L'approche de notation interne ( Internal Rating
Based Advanced) :La banque maîtrise toutes ses composantes dans
cette approche. Le choix de la méthode permet à une banque
d'identifier ses risques propres en fonction de sa gestion. Une banque qui
voudrait être au plus près de sa réalité tendra vers
le choix d'une méthode avancée. La détermination du taux
de perte constaté en cas de défaut (LGD) demande ainsi la gestion
et l'historisation de plus de 150 données mensuelles sur un minimum de
cinq ans sur chacun des crédits accordés. Le risque de
crédit correspond aux actifs pondérés par les risques
(RWA) de chaque client.
§ Pour le risque opérationnel , l'accord
laisse le choix au gré des banques entre trois approches :Le
risque opérationnel est le risque de perte liée à des
processus opérationnels, des personnes ou des systèmes internes
inadéquats ou défaillants, ou à des
événements externes tel que les erreurs humaines.
- L'indicateur de base (Basic Indicator
Approach) impose de détenir en fonds propres au moins 15 % du
Produit Net Bancaire moyen des trois dernières années.
KBIA = 15% * PNB
- L'approche standard (The Standar Apporach)
par laquelle les besoins en fonds propres sont estimés
métier par métier .L'activité des banques est
répartie entre plusieurs
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2015-2016
domaines ou "lignes métiers" (business line) . A chaque
ligne métier les autorités de régulation attribueront un
facteur de pondération sur le revenu brut "moyen" censé
refléter le risque opérationnel encouru par chaque
activité. Le comité de Bâle a fixé une
pondération de :
· 18% : finance d'entreprise ; les activités de
marché compte propre et les activités de paiement
règlement
· 15% : banque commerciale et les services d'agence et de
conservation
· 12% : banque de détail ; gestion d'actif et les
activités de marché compte tiers.
- L'approche de la mesure avancée (Advance
Measurement Approaches).
Cette méthode permet aux banques de développer
leurs propres modèles internes. Les résultats obtenus doivent
être validé par les organismes de la réglementation
prudentielle locale. En effet, les banques doivent répondre à
plusieurs critères tel que l'existence d'une fonction de gestion du
risque opérationnel, la publication des rapports réguliers sur
l'exposition au risque opérationnel et le contrôle à
travers des auditeurs externe.
§ Pour le risque de marché, deux
méthodes d'évaluation sont possibles :
Le risque de marché est le risque de perte sur les
positions prises suite à des variations des prix (cours, taux) sur le
marché. L'exigence en fonds propres pour la couverture du risque de
marché est constituée par une exigence en fonds propres
concernant le risque de marché dû à une évolution
défavorable des facteurs de marché et le risque spécifique
sur les positions de portefeuille de négociation. La mesure du risque
est basée sur deux méthodes :
- La Méthode standard consiste
à évaluer séparément les besoins en fonds propres
puis à les additionner pour obtenir l'exigence globale de couverture des
risques de marchés.
- La Méthode des modèles interne de la
Value At. Risk correspond à une limite des pertes qui ne
devraient être dépassées pour un niveau de confiance
donnée sur un horizon temporel donnée
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