B. Le deuxième Pilier : Processus de la
surveillance prudentielle.
L'objectif du deuxième pilier est de garantir que les
banques disposent de Fonds propres adéquats pour couvrir l'ensemble des
risques et les inciter à utiliser de meilleures techniques de
surveillance et de gestion des risques. Ces exigences seront motivées au
regard des risques suivant : Risque de taux d'intérêt, risque de
concentration et le risque de liquidité. Cette démarche se
complétera par la validation des méthodes statistiques
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employées au Pilier 1 (Back Testing) ,
par l'analyse des simulations des situations extrêmes en cas de crises
économique ( Stress Testing) et la mise en place d'un
processus d'évaluation de l'adéquation du capital interne (
« Internal Capital Adequacy Assessment Process » )
C. Le troisième pilier : Transparence et la
discipline de marché.
L'objectif du 3ème pilier est le recours à la
discipline de marché grâce à une communication
financière efficace sur la structure du capital , l'exposition aux
risques et l'adéquation des fonds propres favorisant des pratiques
bancaires saines et sûres.
III. Passage Bâle II à Bâle III
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Schéma n° 4: l'évolution de la
réglementation prudentielle.
Sources : BCT
L'accord de Bâle III conclu en septembre 2010 vise
d'une part à renforcer globalement en quantité et en
qualité le capital prudentiel mobilisé par les banques pour faire
face à des
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situations adverses et d'autre part à garantir leur
liquidité en cas de tensions monétaires. Toutefois, une mise en
place progressive du dispositif a été décidée de
façon à ne pas étouffer un secteur bancaire
déjà fragilisé par la crise économique. Ce
Dispositif conduit à renforcer la capacité des banques à
absorber les chocs économiques et financiers. Les régulateurs ont
ainsi promulgué la réglementation Bâle III
pour ces principaux objectifs constituant les 3 piliers du cadre
réglementaire
A. Pilier 1 : Le renforcement de la Solvabilité
:
Les règles Bale III conduisent
à harmoniser la définition des fonds propres, et à
renforcer la capacité d'absorption des pertes des établissements
de crédit. Il est primordial que les banques détiennent des fonds
propres de haute qualité en regard de leurs positions au risque. Les
mesures qui ont été appliqué permettront d'éviter
l'injection des fonds publics dans le secteur bancaire lors du sauvetage des
banques et prévenir la contagion de la crise à l'intérieur
du système financier. La crise a montré que certains fonds
propres sont moins durs que d'autres dans leur capacité d'absorption des
pertes. Il s'agit donc d'améliorer la qualité du « noyau dur
» ou « Core TIER 1 » des capitaux des banques. La
définition du capital réglementaire a été
précisée dans le Communiqué du Comité de Bâle
du 26 juillet 2010.
Il s'est avéré que le ratio Mc Donough
demeurait insuffisant face aux situations de chocs de grande ampleur.
A cet effet, les superviseurs bancaires ont obligé les banques à
renforcer davantage leur solvabilité en passant d'un ratio de
solvabilité de 8% à un ratio qui respecte un seuil minimum de
10,5%. Aux termes de cette réforme, les banques devront porter
le « Core Tier » 2% à 4,5% de leur total des
actifs pondérés en fonction de leurs risques.
Il prend donc en considération l'exposition de la
banque aux différents risques pro-cyclique et systématique
grâce à la mise en place des coussins de sécurité.
Un coussin de conservation (conservation Buffer)
constitué des actions ordinaires représentant 2.5 % des actifs
pondérés sera appliqué vis à vis des risques
systématique. Les régulateurs nationaux établiront un
coussin contra-cyclique ( Counter cyclical buffer ) allant de 0%
à 2,5% du capital . Ainsi, au-delà des exigences
minimales de capital, un coussin contra-cyclique additionnel pourra être
imposé à la discrétion du régulateur national s'il
estime que certaines évolutions macroéconomiques augmentent le
risque de chocs d'ampleur systémique. .
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Le filet de sécurité peut être appliquer
pour les établissements G-SII ( Globally Sytemically Important
Institutions) allant de 0 à 3.5% des RWA , et pour les
établissements O-SII ( Other Systemically Important institutions de 0
à 2% des RWA .
A ce titre, les banques doivent disposer d'une
composition du capital comme suit :
Schéma n° 5: l'évolution des ratios
de capital minimum
Sources : Société
général
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