1.2.3.3. Type de titrisation
Le contenu de cette partie est globalement emprunté de
Angelos Delivorias «comprendre la titrisation », Service de Recherche
du Parlement Européen, 2015 (pp : 6-8).
Selon le produit utilisé et l'utilisation ou non de
produits dérivés, la titrisation peut être qualifié
de `'classique» ou de synthétique.
On peut considérer que celle dite classique comporte deux
principaux sous-groupes :
- Les titres adossés à des actifs (Asset-Backed
Securities -ABS) sont des titres dont la sûreté est
composée soit de prêts hypothécaires, soit d'un ensemble
d'autres types d'actifs financiers.
- les titres de créance adossés (collateralised
debt obligations - CDO) sont des titres dont la sûreté est
composée, entre autres, d'obligations, de prêts ou d'autres types
de créance, ainsi que d'ABS.
Il y a lieu de mentionner ici une différence importante
entre la méthode utilisée pour noter les créances
«classiques», par rapport à celle utilisée pour noter
les créances titrisées: dans le premier cas, les obligations
créées sont notées a posteriori, tandis que dans le
deuxième cas, elles sont notées a priori. En d'autres mots, une
opération de titrisation entraîne la création et
l'émission de titres correspondant à un profil spécifique
afin d'obtenir une note spécifique.
Par comparaison à la titrisation «classique»,
la titrisation «synthétique» fait référence aux
opérations dans le cadre desquelles les banques font appel à des
dérivés de crédit pour transférer uniquement le
risque de crédit du panier d'actifs (et non les actifs eux-mêmes)
à des tierces parties, telles que des compagnies d'assurance ou d'autres
banques.12
1.2.3.4. Risques de la titrisation
François LEROUX dissèquent une
panoplie de 10 risques dont nous retenons les plus importants :
- Le risque de défaillance des débiteurs
: le taux de défaillance ou une estimation de la
probabilité de défaillance dépendent de la nature des
créances titrisées.
- Le risque de perturbation des flux financiers
: les flux attendus par les détenteurs de parts et les
paiements réellement effectués par le SPV peuvent être non
synchronisés. En cause, il peut s'agir de remboursements
anticipés ou
12 Voir I. Bell, P. Dawson «Synthetic securitisation: use of
derivative technology for credit transfer», en particulier les pages 18
à 21 pour un exemple de la structure des opérations
financières.
Christopher MUKOKA BETUKUMESO
22
des retards de paiement des débiteurs.
- Le risque de défaillance des intervenants :
comme susmentionné, une opération de titrisation
nécessite la participation de plusieurs entités. Il y a un risque
que l'une ou l'autre de ces entités fasse défaut, surtout
lorsqu'un acteur joue plusieurs
rôle dans la structure de titrisation.
- Le risque réglementaire et celui de changement
des normes comptables
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