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Audit des provisions techniques des compagnies d'assurances. Provision pour sinistre à  payer.

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par Narimen BOUABANA
IHEC Sfax - Mastère Professionnel en Comptabilité et Progiciel de là¢â‚¬â„¢Audit 2015
  

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Narimen BOUABANA

Mémoire de Mastère

Mastère Professionnel en Comptabilité et Progiciel d'Audit

Institut des Hautes Etudes Commerciales de Sfax_

IHEC

Encadré par : Mr. ISSAM REKIK_ Expert-Comptable

2015-2016

UNIVERSITE DE SFAX

Institut des Hautes Etudes Commerciales

IHEC

MEMOIRE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DE MASTERE PROFESSIONNEL
EN COMPTABILITE ET PROGICIEL D'AUDIT

TITRE DU MEMOIRE

AUDIT DES PROVISIONS

TECHNIQUES DES COMPANIES

D'ASSURANCES :

Provision pour Sinistre à Payer

ELABORE PAR Mlle. NARIMEN BOUABANA
SOUS LA DIRECTION DE Mr. ISSAM REKIK

Juin 2016

ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016

Les opinions exprimées dans ce mémoire sont propres à leur auteur et n'engagent pas l'IHEC de Sfax.

Remerciement

Le travail présenté dans ce mémoire de fin d'étude a été effectué au sein du

cabinet Ernst & Young de Tunis. Dans ce cadre, j'adresse mes sincères

remerciements au sénior manager, pour son aide à la réalisation de ce stage et

pour son professionnalisme.

Je tiens tout particulièrement à remercier mon encadrant , qui m'a aidé dans la

réalisation de ce mémoire et pour le temps qu'il m'avait accordé en tant que

Directeur de ce travail.

Je remercie également, mon encadrant professionnel, tous les chefs des missions

et toutes les équipes avec qui j'ai travaillé, aussi la Direction des Ressources

Humaines, les autres départements et tous le personnel d'Ernst & Young pour

leurs conseils, aide et collaboration.

Toutes mes remerciements à ceux et celles qui m'ont accompagné et soutenue. Et

finalement, je n'aurais terminé sans exprimer mes remerciements les plus sincères

à tous mes professeurs de l'IHEC de Sfax pour leurs efforts et encouragements.

AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES : Provision pour Sinistre à Payer

SOMMAIRE

Introduction Générale 9

Première Partie : Partie Théorique 12

Chapitre I : Introduction pour les sociétés d'assurances 13

Section 1 : Définition des concepts généraux 13

Section 2 : Le Marché Tunisien des Assurances 17

Section 3 : Le cadre réglementaire du secteur d'assurances en Tunisie 20

3.1 Organes de réglementation 20

3.2 Réglementation : 21

Section 4 : Les obligations Financière et comptable des Compagnies d'Assurances 22

Section 5 : Les obligations du Commissaire aux comptes dans une société d'assurance 22

Section 6: Les différents Branches d'assurances en Tunisie 22

1.1 Transport : 26

1.2 Incendies : 27

1.3 Automobile : 27

Chapitre II : La Provision 28

Section 1 : définition de La Provision 28

Section 2: Comptabilisation du Provision 29

Section 3: Evaluation du Provision 30

Section 4 : Règles de comptabilisation et d'évaluation 30

4.1 Pertes opérationnelles futures 30

4.2 Contrats déficitaires 30

4.3 Restructurations 31

Section 5 : Informations à fournir 31

Deuxième Partie : Partie Pratique 34

Chapitre I : Lieu de Stage 35

Section1 : Présentation de Ernst & Young 35

Section2 : L'environnement économique de EY 37

Section 3 : Domaine d'intervention de EY 38

Chapitre 2 : Les Provisions Techniques au sein d'une Entreprise d'assurance 39

Section 1 : Les différents types des Provision Techniques dans le secteur d'assurance 39

Section 2 : Provision pour sinistre à payer 39

5 Narimen BOUABANA

AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES : Provision pour Sinistre à Payer

Section 3: La démarche d'Audit des Provision pour SAP

41

3.1

Planification des tests substantifs à partir de l'audit des procédures de contrôle

41

3.2

Présentation des procédures d'audit mises en oeuvre

42

3.3

Matérialisation des tests de procédure et des contrôles substantifs mis en place

44

3.4

Evaluation et jugement du CAC

44

3.5

Prise de position définitive

44

Section 4 : Méthodes de Calcul Provision pour Sinistre à payer en Assurance NON-VIE :

Branche Automobile 45

4.1 Méthode d'Evaluation selon la Loi n° 2005-86 du 15 août 2005, portant sur les accidents

des véhicules terrestres à moteur et au régime d'indemnisation des préjudices résultant 46

4.2 Méthode du Cout Moyen : 53

4.3 Accord à l'amiable : 54

4.4 Le montant de l'arrêt de la justice : 56

Section 5 : Prescription de la déclaration des sinistres 57

Conclusion Génarale 65

6 Narimen BOUABANA

AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES : Provision pour Sinistre à Payer

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