BIBLIOGRAPHIE
I-OUVRAGES GENERAUX ET SPECIFIQUES
1- ADJI ABDOULAYE HAMAN, Guide de
l'usager, Première Partie, comment obtenir un titre foncier ?
Imprimerie du MINUH, Yaoundé 2003.
2- BACHELET (M.), Systèmes fonciers et
réformes agraires en Afrique Noire, Paris, L.G.D.J, 1968.
3- CUBRILO (M.) et GOISLAND
(C.), Bibliographie et Lexique du foncier en Afrique Noire,
édition Karthala et Coopération française, Paris, 1998.
4- EBANG MVE (N.U.), Le
titre foncier au Cameroun : recherche sur la spécificité
d'un Acte Administratif Unilatéral, édition l'harmattan,
Cameroun, 1e Juin 2011.
5- GASSE (V.), Les régimes fonciers
africains et malgaches, évolution depuis l'indépendance, L.G.D.J,
Bibliothèque africaine et malgache, Droit et sociologie politique, T.12,
1971.
6- KALIEU ELONGO YVETTE (R.), Droit et
pratique des sûretés réelles OHADA, coll. Droit uniforme,
Yaoundé, PUA, 2010.
7- MANDESSI BELL (E.),Droit foncier au
Cameroun, aspects théoriques et pratiques, Ouvrage
dactylographié, T.2, 1985.
8- MELONE (S.), La parenté et la
terre dans la stratégie de développement, éd. Klincksieck,
1972.
9- TIENTCHEU NJIAKO (A.),Droits fonciers
urbains au Cameroun, Yaoundé, PUA, 2003.
-Droits réels et domaine national au Cameroun,
Yaoundé, PUA, 2004.
- Le titre foncier au Cameroun, éd. ARIKA, 2010.
10- TJOUEN (A.D.), Droits domaniaux et
techniques foncières en droit camerounais : étude d'une
réforme législative, Paris, Economica, 1982.
II- THESES, MEMOIRES ET RAPPORTS DE STAGE
1. ABESSOLO (J.C.), La maîtrise des
problèmes fonciers et domaniaux au Cameroun, Mémoire de
Maîtrise en Droit, Université de Yaoundé, 2003.
2. ALIM GARGA, Le pouvoir des
autorités administratives dans la gestion du domaine national,
Mémoire de fin d'étude ENAM, 1999.
3. BAHIYA (E.), Les collectivités
coutumières dans la législation foncière camerounaise,
Mémoire de licence, Université de Yaoundé 1977.
4. DJOUKENG (M.), L'étendue des
pouvoirs du juge administratif dans la procédure disciplinaire de la
fonction publique, Mémoire de Maîtrise en Droit public,
Université de Dschang, 1998.
5. GNINKEU (H.), La promotion et la
défense des droits de l'homme par les associations : le cas de la
LDL de Bafoussam, Rapport de stage de D.E.S.S. , en Droit de l'homme, droit
pénal international et droit international humanitaire,
Université de Dschang 2004.
6. KALIEU ELONGO Yvette (R.),Les garanties
conventionnelles du fournisseur de crédit en droit camerounais,
Thèse de Doctorat en Droit, Université de Montpellier, Octobre
1995.
7. KAMKAING KIEGAING (R.C.), La
répression des atteintes à la propriété
foncière et domaniale, Mémoire de Maîtrise en Droit,
Université de Dschang 1998.
8. MIENDJIEM (I.L.),Le droit des occupants du
domaine national, Thèse de Doctorat d'Etat, Université de
Yaoundé II, 2007.
9. NGWEN HAMA,La problématique
foncière à l'Ouest, Mémoire de fin d'étude ENAM,
1987.
10. POUGOUE PAUL (G.),La famille et la terre,
essai de contribution à la systématisation du droit privé
au Cameroun, Thèse de Doctorat d'Etat en Droit, Université de
Bordeaux, 1977.
11. PUEPI (B.),L'évolution du
système foncier et domanial camerounais, Mémoire de Licence en
Droit, Université de Yaoundé, 1975.
12. SOKENG (R.),La place de la terre dans le
processus du développement économique du Cameroun, Mémoire
de Maîtrise en Droit, Université de Yaoundé, 1986.
13. TADJUDJE (W.),La déconcentration
de la gestion foncière au Cameroun : analyse du décret
n° 2005/481 du 16 Décembre 2005, Mémoire de DEA en Droit
privé, Université de Yaoundé II, 2005.
14. TCHAPMEGNI (R.),Le contentieux foncier au
Cameroun, Thèse de Doctorat Droit privé, Université de
NANTES, juillet 2008.
15. TCHINDA (E.M.),La pratique de vente de
terrain sous seing privé : cas de la province de l'Ouest,
Mémoire de Maîtrise en Droit privé, Université de
Dschang, 1997-1998.
16. YOSSA, Les commissions consultatives dans
le régime foncier camerounais, Mémoire de Licence en Droit,
Université de Yaoundé, 1977.
III- ARTICLES DE DOCTRINE
1. BIYIHA
(J.),« L'intangibilité du titre foncier dans la
législation du 06 juillet 1974 et ses textes subséquents
d'application », in LEX LATA n° 013 du 15 avril 1995.
2. CHABAS (J.),« Les pouvoirs du
conservateur en matière d'immatriculation et d'inscription »,
Annales africaines, 1960.
- CHABAS (J.),« La
propriété foncière en Afrique noire », Annales
africaines, 1957.
3. DZEUKOU (G.B.),« La
publicité des droits réels immobiliers », document
inédit.
4. KOUASSIGAN (G.A.),« Objet et
évolution des droits fonciers coutumiers »,
Encyclopédie juridique de l'Afrique, T.5, 1985.
5. LAVIGNE DELVILLE (P.) et CHAUVEAU
(J.P.),« Quelles politiques foncières pour l'Afrique
rurale ? », Paris, Ministère de la coopération,
Karthala, 1998.
6. LE ROY (E.),« Le
caractère des droits fonciers coutumiers », in
Encyclopédie juridique de l'Afrique, T.5, 1982.
7. MANDESSI BELL (E.),« Radioscopie d'un
système foncier africain: l'exemple du Cameroun cinquante ans
après ». Penant, mai-juin 1987.
8. MELONE (S.),« La publication des
droits réels », in Encyclopédie juridique de
l'Afrique.5, Les nouvelles Editions Africaines, 1982.
9. MINKOA SHE (A.),« La place de la
possession en droit foncier camerounais », Communications aux travaux
camerounais de l'association Henri CAPITANT, Yaoundé, 1991.
10. NYAMA (J.M.),
« Régime foncier et domanialité publique au
Cameroun », Presses de l'UCAC- Yaoundé, 2001.
11. POUGOUE (P.G.),« Le régime
foncier de l'immatriculation », in Encyclopédie juridique de
l'Afrique, T.5, Les nouvelles Editions Africaines, 1982.
IV-LEGISLATION
1- DZEUKOU (G.B.), Code de la
propriété immobilière, Editions Juridiques Camerounaise
2009.
2- NGABMEN (H.), L'urbanisme, La construction
et Les Marchés publics au Cameroun (1964-1996), recueil de textes.
3- Code civil de 1804, version rendue applicable au
Cameroun.
4- Code pénal camerounais.
5- Loi du 24 juillet 1921, avec son décret
d'application du 15 septembre 1921 régissant la publication des droits
fonciers.
6- Loi n°19 du 26 Novembre 1983 modifiant les
dispositions de l'article 5 de l'ordonnance n°74/1 du 06 Juillet 1974
fixant le régime foncier.
7- Loi n° 91/003 du 30 juin 1991 portant loi des finances
en République du Cameroun.
8- Ordonnance n° 74/1 du 06 Juillet 1974 fixant le
régime foncier.
9- Ordonnance n°74/2 du 06 Juillet 1974 fixant le
régime domanial.
10- Ordonnance n°74/2 du 06 Juillet 1974 fixant le
régime domanial.
11- Ordonnance n°74/2 du 06 Juillet 1974 fixant le
régime domanial
12- Premier Décret du 21 juillet 1932, organisant la
constatation des droits fonciers des indigènes au Cameroun
protégé sous mandat français (J.O.C 1932).
13- Deuxième Décret du 21 juillet 1932
instituant au Cameroun le régime foncier de l'immatriculation.
14- Décret n°76/165 du 27 Avril 1976 fixant les
conditions d'obtention du titre foncier.
15- Décret n°76/166 du 27 Avril 1976 fixant les
modalités de gestion du domaine national.
16- Décret n° 79/017 du 13 janvier 1979
régissant les transactions immobilières privées.
17- Décret n°94/199 du 07 octobre 1994 portant
statut général de la fonction publique de l'Etat.
18- Décret n° 2005/178 du 27 Mai 2005 portant
organisation du Ministère des domaines et des affaires
foncières.
19- Décret n° 2005/481 du 16 Décembre 2005
modifiant et complétant certaines dispositions du décret
n°76/165 du 27 Avril 1976 fixant les conditions d'obtention du titre
foncier.
20- Décret n° 2006-0368-PM du 03 mai 2006 fixant
l'organisation et les modalités de fonctionnement du Bulletin des Avis
Domaniaux et Fonciers.
21- L'instruction n° 000007-Y.18-MINDAF-D300 du 29
décembre 2005 relative au fonctionnement de la conservation
foncière.
22- L'instruction n° 000001-Y.18-MINDAF-D200 du 02
décembre 2005 sur la mise en place des conservations
foncières.
23- L'instruction n° 000008-Y.18- MINDAF- D310 du 29
décembre 2005 relative à la nouvelle procédure de visa des
dossiers de demande de titre par voie d'immatriculation directe.
V- COURS, DICTIONNAIRES ET LEXIQUES
1. ASSONTSA (R.),cour polycopié de
droit pénal foncier et domanial, master 2 professionnel droits fonciers,
promotion 2010-2011.
2. DZEUKOU (G.B.),cour polycopié de
contentieux judiciaire foncier, master 2 professionnel droits fonciers,
promotion 2010-2011.
3. MIENDJIEM (I.L.),cour polycopié de
publicité et conservation foncière, master 2 professionnel droits
fonciers, promotion 2010-2011.
-MIENDJIEM (I.L.), cour polycopié de
transactions foncières, master 2 professionnel droits fonciers,
promotion 2010-2011.
4. Dictionnaire encyclopédique Hachette
illustré, Ed.2002.
5. Dictionnaire Encarta 2009.
6. RAYMOND (G.) et JEAN
(V.), Lexique des termes juridiques, 6e éd, Dalloz
1985.
7. GUINCHARD (S.) et MONTAGNIER
(G.), Lexiques des termes juridiques, 13e éd. Dalloz
2001.
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