Memoire Online - La problématique de non implantation du scanner automobile en rayon x dans le poste douanier de kadindi

PROBLEMATIQUE DE NON IMPLANTATION DU SCANNER AUTOMOBILE EN RAYON XAU POSTE DOUANIER DE KASINDI

Projet tutoré présenté et soutenu en vue de l'obtention du diplôme de Licence en Sciences Economiques et de Gestion

EPIGRAPHES

Entre les frontières, la vigilance est une science ; avec un scanner, elle devient une certitude.

DEDICACE

C'est avec une profonde gratitude que Je dédie ce modeste travail avant tout à mes chers parents KASEREKA KAWA Thierry et KAHINDO KAHONGYA Germaine, la raison de ma réussite et de mon courage ; ils ont sacrifié leur vie pour ma réussite et pour arriver là, éclairer mon chemin par leurs conseils judicieux. J'espère qu'un jour je vais leur rendre un peu de ce qu'ils ont fait pour moi, que Dieu leur prête bonheur et longue vie.

A mon oncle KAWAPOSO KAMABU Claude et MAMAN IDA qui m'ont aussi soutenu avec leurs prières et les conseils aussi judicieux ;

A mes 4 frères, Serge, Bienvenu, Zéphani et Benjamin KAWA et mes 3 Soeurs Françoise, Eugénie et Charline MUKALIKI ;

Les familles KAWA et MUKALIKI, MUHONGYA etMariées plus belles et soudées ;

A Toutes les personnes que je connaisse et ceux qui m'ont soutenu de près et de loin.

REMERCIEMENTS

Avant tout, nous remercions LEBONDIEU, le tout puissant de nous avoir donné le courage, et la patience pour terminer ce travail.

Nous tenons à remercier mon tuteur M. le CT PALUKU MALALI Justinien, pour ses précieux conseils et orientation à l'élaboration de ce travail. Aux enseignants ; M. le CT KYAKAKALA Semy, l'Ass. SAUL Lwanzo, Kasongo, et Longo nos spécialistes qui m'ont entretenu durant les trois années de la licence, avec beaucoup de connaissance et de savoir.

Nous tenons aussi à remercier les membres de jury pour avoir accepté d'évaluer ce travail et de participer à la soutenance.

Nos remerciements les plus vifs s'adressent aussi à l'ensemble du personnel de l'Inspection Divisionnaire des Douanes de Kasindi et à ses collaborateurs pour les documents qu'ils m'ont fourni, indispensables à la réalisation du présent travail.

Enfin, nous remercions toute personne ayant contribué, de près ou de loin, à la réalisation de ce mémoire.

LISTE DES ABREVIATIONS

Ce travail de recherche examine la problématique de la non-implantation du scanner automobile au poste douanier de Kasindi, dans le contexte spécifique des opérations douanières en République Démocratique du Congo. Cette problématique est cruciale en raison de son impact potentiel sur l'efficacité des contrôles douaniers et la lutte contre la fraude. À travers une revue de la littérature et une analyse empirique, cette étude vise à comprendre les raisons de ce manque d'implantation et à proposer des recommandations pour améliorer la situation.

Le chapitre introductif expose le contexte général des opérations douanières à Kasindi, soulignant l'importance stratégique de ce poste frontalier pour le commerce régional. La problématique est ensuite détaillée, mettant en lumière les défis spécifiques rencontrés par les autorités douanières dans l'application des contrôles sans l'utilisation d'un scanner automobile. L'hypothèse de recherche suggère que l'absence de cet équipement compromet l'efficacité et l'efficience des opérations douanières à Kasindi.

La méthodologie de recherche est décrite dans le cadre méthodologique, incluant la sélection de l'échantillon et les instruments utilisés pour collecter et analyser les données. Les résultats de l'étude sont ensuite présentés et analysés en profondeur dans le chapitre dédié à l'analyse des données. Cette analyse permet de mieux comprendre les implications pratiques et théoriques de l'absence de scanner automobile à Kasindi.

Les conclusions de cette recherche mettent en évidence les principaux obstacles à l'implantation du scanner automobile à Kasindi, tout en proposant des recommandations stratégiques pour surmonter ces défis. Ces recommandations visent à renforcer les capacités opérationnelles et technologiques du poste douanier, contribuant ainsi à améliorer la gestion des flux commerciaux et à renforcer la lutte contre la fraude douanière.

This research investigates the issue of non-implementation of an automobile scanner at the Kasindi customs post, within the specific context of customs operations in the Democratic Republic of Congo. This issue is critical due to its potential impact on the efficiency of customs controls and the fight against fraud. Through a literature review and empirical analysis, this study aims to understand the reasons for this lack of implementation and to propose recommendations to improve the situation.

The introductory chapter sets the general context of customs operations at Kasindi, emphasizing the strategic importance of this border post for regional trade. The problem is then detailed, highlighting the specific challenges faced by customs authorities in conducting inspections without the use of an automobile scanner. The research hypothesis suggests that the absence of this equipment compromises the effectiveness and efficiency of customs operations at Kasindi.

The research methodology is described in the methodological framework, including the selection of the sample and the instruments used to collect and analyze data. The study's findings are then presented and deeply analyzed in the chapter dedicated to data analysis. This analysis provides insights into the practical and theoretical implications of the absence of an automobile scanner at Kasindi.

The conclusions of this research highlight the main obstacles to implementing an automobile scanner at Kasindi, while proposing strategic recommendations to overcome these challenges. These recommendations aim to strengthen the operational and technological capacities of the customs post, thereby improving the management of trade flows and enhancing the fight against customs fraud.

1 2 3 4 INTRODUCTION GENERALE

1. Contexte

L'administration des douanes est l'une des structures des pouvoirs publics ayant un caractère paramilitaire. Le développement du commerce international et l'ouverture des frontières ont amené les États à confier à la douane des missions de protection de la santé publique, de la sécurité publique, ainsi que des droits de propriété industrielle, commerciale et intellectuelle, en plus de sa mission principale de gestion des flux commerciaux.^1(*)

Soucieuse d'accomplir son rôle d'accompagnement des opérateurs économiques, la douane poursuit ses efforts de simplification et de facilitation des procédures douanières, de promotion des régimes douaniers économiques, et de mise à disposition de l'information réglementaire douanière. Ces efforts sont soutenus par les possibilités offertes par les nouvelles technologies de l'information et de la communication.

Les douanes congolaises sont engagées dans un processus de modernisation, devenu une nécessité impérieuse face aux changements intervenus dans la sphère économique. La globalisation et les accords internationaux ont transformé la configuration économique, exigeant des douanes une adaptation continue.^2(*)

Ainsi, tous les processus effectués à l'import, à l'export et dans la logistique doivent être conformes à la réglementation douanière. Il est essentiel de renforcer la sensibilisation au rôle crucial de la douane dans le commerce international, la prospérité économique et le développement de la société. La douane est un organe prépondérant pour une bonne gestion des opérations douanières, indispensable à la réglementation aux niveaux national, régional et international.^3(*)

Dans ce contexte, l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi apparaît comme une solution stratégique pour améliorer l'efficacité des contrôles, optimiser le recouvrement des recettes fiscales et réduire les fraudes, répondant ainsi aux défis croissants liés à la mondialisation et à la sécurité des frontières.

2. Problématique et état de la question

Ces deux dernières décennies le commerce mondial a connu une évolution remarquable notamment dans le cadre de la mondialisation qui a donné un fort souffle à la libre circulation des marchandises entre les pays.^4(*)

L'administration des douanes est l'une des structures des pouvoirs publics ayant un caractère paramilitaire sous tutelle du ministère des finances. Son image dans l'opinion publique reste très attachée à la poursuite des contrebandiers et autres fraudeurs. Elle joue un rôle essentiel dans la bonne gestion des affaires publiques, tout en contribuant à la prospérité générale et à la protection de la société. Elle gère aussi les flux physiques des marchandises et des moyens de transport qui franchissent les frontières^5(*).

Elle lutte contre la fraude en matière de justification des éléments servant au contrôle de l'assiette des droits et taxes, à savoir l'origine des marchandises, leur espèce et leur valeur en douane ainsi qu'en matière de poids et de qualité.

L'environnement national et international de la douane Congolaise est en pleine mutation. Au niveau international, ces évolutions se traduisent par un accroissement des échanges et des flux de personnes, des reconfigurations régionales (CPGL, EAC ...), une concurrence entre les pays pour une meilleure attractivité des flux de personnes, d'investissements et de marchandises. ^6(*)

Sur le plan national, la République Démocratique du Congo, qui a développé de nombreux engagements et partenariats, vise la diversification de ses exportations, une meilleure régulation des importations et une meilleure attractivité des IDE (investissement directs étrangers).^7(*)

Face à ces mutations, la douane Congolaise doit entreprendre un ambitieux programme de modernisation en vue de s'adapter à ces nouvelles exigences. Ce programme englobe l'ensemble des aspects organisationnels, administratifs, managériaux, techniques voir même technologique...etc.

Par ailleurs, des mesures de facilitation sont accordées aux OEA (Opérateurs Economiques Agréés) qui portent sur la réduction des délais de dédouanement, l'allégement de la trésorerie et l'accompagnement des entreprises dans la prospection des marchés extérieurs.

Cette nouvelle approche de la relation douane-opérateur économique permet d'offrir un service adapté aux besoins des opérateurs économiques en ce qui concerne la facilitation des échanges, la personnalisation des solutions et la dématérialisation des formalités. Elle permet notamment de soutenir la compétitivité économique des opérations à travers l'orientation des opérateurs économiques et l'allégement des frais financiers.^8(*)

La qualité de la prestation douanière est un facteur déterminant au moment du dédouanement. La douane Congolaise s'est donc, fixée comme priorité l'accompagnement de la relance économique par l'encouragement de l'investissement et le soutien aux entreprises.

L'administration douanière collabore avec de nombreuses autres administrations, services publics et ministères dans la mesure où son action s'étend à un grand nombre de domaines. Dans la politique gouvernementale, une douane performante au niveau national se trouve au coeur de la réalisation des ambitions politiques

Les pratiques commerciales modernes imposent aux administrations douanières de fournir des régimes douaniers simples, prévisibles et rentables pour le dédouanement des marchandises et à la circulation des personnes, tout en étant soumis à des exigences nationales et internationales de plus en plus complexes visant à assurer le respect de la loi nationale et des accords internationaux et à répondre aux défis en matière de sécurité^9(*).

D'ailleurs, si on jette un petit coup d'oeil sur l'évolution de la Douane, on trouve que le développement de la douane est très spectaculaire et prend une place plus importante car elle est chargée de renforcer la caisse de l'Etat et pour le recouvrir légalement, on devrait mettre en place un contrôle plus strict sur les marchandises et surtout à cause des menaces croissantes qui constituent le territoire international et la criminalité transfrontalière organisée qui imposent un renforcement des contrôles aux frontières ainsi qu'une coopération nationale et internationale efficace entre les douanes et les autres organes chargés de l'application de la loi.^10(*)

De ce fait, notre problématique à travers cette recherche consiste à développer l'idée de l'implantation d'un scanneur à rayons X dans l'air douanier de Kasindi dans le but de maximiser les recettes en effectuant des opérations en un court délai ainsi qu'éliminer quelques fraudes dû au contrôle.

La question soulevée par cette étude n'est pas abordée pour la première fois. Les aspects y relatifs ont déjà été traités dans plusieurs travaux ; articles, journaux. A cet effet, nous avons lu :

OMD Actualités sur la 111 et 112^e session tenu à Durban en République Sud-Afrique, publié dans les actualités du mois d'octobre 2008 qui parle de la « Douanes du 21^ème siècle Nouvelle génération » ce journal nous a intéressé dans sa supposition qui dit que « Les camions et conteneurs peuvent transporter des armes, de la drogue, des clandestins et des explosifs. Aujourd'hui moins de 1% d'entre eux sont inspectés lors de leur passage aux frontières. »

Une question s'est posée lors de la tenue de cette session et cette dernière nous a plus marqué :

Ø Quel équipement de modernité d'analyse des conteneurs pour les douanes devra être mise à la disposition de celles-ci pour éradiquer toutes les formes de fraudes ?

« De nombreux efforts ont été déployés récemment dans le cadre du projet de « frontière intelligente », avec la mise en place de systèmes de gestion des frontières capables de faire face à la croissance des échanges commerciaux, tout en se protégeant des menaces terroristes, de l'immigration illégale, du trafic de stupéfiants et d'autres types de contrebande. En exemples, La Direction des douanes croates, plus précisément le bureau des douanes de Rijeka, chargé de contrôler les marchandises et Les conteneurs dans le plus grand port commercial de Croatie, Rijeka, fait face à ce problème en utilisant des équipements Informatiques modernes d'analyse des risques et des scanners à rayons X. »

En bref, Cette conférence avait pour objectif de contribuer à fournir un environnement sûr et sécurisé à tous les citoyens, à améliorer les contrôles douaniers aux frontières, à recenser les défis, rapportUSD et menaces qui se présenteront à l'avenir, à sensibiliser le public sur les dangers que représentent les produits contrefaits, à mobiliser des acteurs de la scène internationale pour créer davantage de synergies entre leurs activités et à intensifier la coopération entre les pays membre de l'OMD.

Il a mené sa recherche sur le contrôle douanier et son impact sur la douane Malgache. Sa question principale de recherche été de savoir :

· D'habitude, le contrôle douanier se fait immédiatement c'est-à-dire dès l'arrivée du navire ou d'un avion, le contrôle devrait être commencé, surtout sur les documents exigés concernant les marchandises, les personnes et leurs bagages.

· Le contrôle douanier se baser sur le contrôle de moyen de transport, des documents exigés, les contrôles des marchandises, passagers et de leurs bagages, ainsi que la visite domiciliaire et des autres locaux agréent.

En effet, la complexité des travaux effectués par les agents des douanes et méritent une vue de près par l'Etat, ce dernier doit avoir une initiative de prendre comme base parmi les plans d'actions les contrôles effectués par le service de la douane.

En bref, sa recherche se propose aussi de donner un bref aperçu sur les efforts de l'administration douanière algérienne en matière de contribution au développement de l'économie nationale à travers les techniques douanières d'encouragement des exportations hors hydrocarbures et de facilitation du commerce international. Ces techniques se fondent sur l'objectif de réduction des coûts de production d'une part et de simplification des procédures de dédouanement d'autre part.

Afin d'atteindre cet objectif, nous allons essayer de répondre à la question principale suivante : Comment l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi pourrait-elle renforcer l'efficacité des opérations douanières, optimiser le recouvrement des recettes fiscales et réduire les fraudes, en réponse aux défis croissants liés à la mondialisation, à l'augmentation des échanges internationaux, et à la nécessité d'une sécurité renforcée des frontières ?

3. Formulation de l'hypothèse

L'hypothèse c'est une supposition destinée à expliquer ou à prévoir des faits à partir desquels on construit un raisonnement. C'est aussi une proposition résultant d'une observation et que l'on vérifie par déduction.^11(*)

Pour répondre aux questions posées nous avons proposé l'hypothèse suivantes :

· L'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi en République Démocratique du Congo améliorera significativement l'efficacité des contrôles douaniers, permettant une gestion plus rapide et précise des flux de marchandises, une optimisation du recouvrement des recettes fiscales, et une réduction substantielle des fraudes liées aux déclarations inexactes et à la contrebande.

4. Justification du choix du sujet et intérêt du travail

Le choix du thème à débattre (à traiter) n'est pas aléatoire, ni le fruit du hasard, car nous avons consulté plusieurs thèmes qui s'intéressent principalement au secteur douanier qui est considéré comme étant une administration publique prépondérante à la protection de l'économie nationale et à la lutte contre toutes pratiques illicites. A l'ère actuelle, la douane a pris une place très importante dans l'économie mondiale en générale et particulièrement celle de notre pays, la République Démocratique du Congo.

Nous explorerons les différents aspects de l'intérêt de notre recherche, en mettant en évidence son importance scientifique, sociale et personnelle.

Ø Du point de vue scientifique : Peu de recherches ont été effectuées sur les défis spécifiques à l'implantation de technologies avancées telles que les scanners à rayons X dans les postes douaniers en Afrique, et particulièrement en RDC. Cette étude apporte des données empiriques et des analyses nouvelles qui enrichissent la littérature existante. En utilisant une approche mixte (qualitative et quantitative), cette recherche contribue à développer et à affiner les méthodologies de recherche appliquées aux études douanières et à la sécurité frontalière.

Ø Du point de vue sociale : l'implantation de scanners à rayons X permettrait de détecter plus efficacement les marchandises illicites et les menaces, contribuant ainsi à la sécurité publique et à la lutte contre la contrebande et le terrorisme. Une meilleure efficacité des contrôles douaniers améliore l'expérience des usagers, qu'il s'agisse des commerçants ou des voyageurs, en réduisant les délais d'attente et en augmentant la transparence des procédures.

Ø Sur le point de vue personnelle :la conduite de cette étude développe nos compétences en recherche, en analyse de données, en rédaction académique, et en méthodologie, des compétences précieuses pour votre carrière académique et professionnelle. Vous deviendrez un expert dans le domaine de la sécurité douanière et de l'implantation de technologies avancées, ce qui peut ouvrir des rapportUSD dans les secteurs de la sécurité, des douanes, ou de la logistique.

5. But et objectif de la recherche

Le but principal de notre travail est d'évaluer l'impact potentiel de l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi sur l'efficacité opérationnelle des contrôles douaniers, le recouvrement des recettes fiscales et la prévention des fraudes, en vue d'améliorer la gestion des flux commerciaux dans un contexte de mondialisation et de sécurité frontalière renforcée.

L'objectif de notre recherche est d'analyser les effets prévisibles de l'installation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi sur :

Cela se fera en réponse aux défis actuels de la mondialisation, de l'augmentation des échanges internationaux et des impératifs de sécurité aux frontières.

6. Structure du travail

Pour mener à bien notre recherche et pour pouvoir apporter des éléments de réponse à notre problématique, nous avons jugé utile de structurer le travail en trois chapitres.

Le premier chapitre comprend la revue de la littérature sur l'efficacité des scanners à rayons X dans les opérations douanières, la revue de la littérature empirique sur les effets des technologies douanières sur le recouvrement des recettes fiscales et la prévention des fraudes. Cadre logique de la recherche.

Le deuxième chapitre comprend description de la méthode de recherche utilisée, description de la population étudiée et de l'échantillon sélectionné, description des instruments de recherche utilisés (notamment le scanner automobile à rayons X), déroulement des enquêtes et analyse des données, description des instruments d'analyse des résultats.

Dans la dernière phase du travail, le troisième chapitre nous allons exposer le présentation, analyse, interprétation des données et discussion des résultats notamment la présentation des données collectées, analyse des données à la lumière de l'hypothèse de recherche, discussion des résultats en relation avec la littérature existante et les implications pratiques.

Chapitre I. CADRE THEORIQUE

Dans ce premier chapitre, nous allons étudier en détail des notions théoriques à travers une revue de la littérature sur l'implantation d'un scanneur en rayons x ainsi que d'une notion sur les douanes. Il se clôture par le cadre logique.

I.1 Revue de la littérature

I.1.1 Notion sur l'implantation

Selon le dictionnaire Larousse, une implantation est une Disposition des bâtiments et organisation de l'emplacement des machines dans un atelier, du mobilier dans un bureau, etc., afin d'assurer la meilleure circulation possible des flux.^12(*)

Implantationest mise en service d'une nouvelle infrastructure, d'un équipement, ou d'un système dans un lieu spécifique. Cela implique une série d'étapes méthodiques allant de la planification initiale à la mise en oeuvre opérationnelle.

I.1.2 Notion sur le scanner et rayon

a) Définition

Un scanner est un appareil électronique qui permet de visualiser avec production d'une image en coupe sur écran d'un ordinateur tout ce qui est contenu dans un objet, un corps, un récipient, un conteneur,...^13(*)

b) Types des scanners à rayon x14(*)

1. Les Scanners mobiles

Les scanners mobiles permettent des contrôles plus souples pour traiter les risques identifiés ou qu'ils se produisent. Ils sont particulièrement utiles aux frontières ou le trafic peut passer par plusieurs points et, comme ils se déplacent en très peu de temps, ils rattrapent facilement les trafiquants qui croient pouvoir éviter les contrôles en se rendant immédiatement à d'autres points frontières ou points de contrôle.

Les scanners mobiles n'ont pas besoin d'accès routier car ils empruntent le routier existant. Ils nécessitent toutefois une zone d'exclusion de 500m2 environ autour d'eux pendant leur fonctionnement, cela s'applique à tous les sites potentiels.

2. Les Scanners fixe

Les systèmes fixes sont le plus chers et le plus puissant avec des niveaux d'énergie généralement autour de 9 MeV donnant une image plus plaire. Ce sont plutôt des systèmes à rayons x. Un scanner fixe peut permettre aussi une « double vue » c'est-à-dire une vue à la fois horizontale et verticale. Sa constance est également censée faciliter les liens entre le système informatique du scanner et le réseau de contrôle de la douane.

Un scanner fixe ne comprend pas que le scanner. Il doit être logé dans un bâtiment érigé à cet effet, avec des murs de plus de 2mm d'épaisseur et des portes de sécurité pour entrer et sortir, pouvant peser 40 tonnes chacune. Cette construction inclut les locaux nécessaires pour l'installation informatique et l'interprétation des images et peut aussi renfermer des bureaux annexes.

Elle est chère et nécessite une zone horizontale d'au moins 3000m².D'après l'expérience de certains membres, une surface totale de 5000m² peut s'avérer nécessaire sur les scanner fixes, il faut bien tenir compte du fait que, par définition, ce sont les conteneurs qui se déplacent. Il faut donc suffisamment de place pour que des véhicules qui attendent pour entrer dans l'installation puissent se garer et manoeuvrer. Le système doit être correctement desservi par des accès routiers, à la fois pour les importations et les exportations.

Compte tenu de tous les facteurs, des systèmes fies et transportables sont mieux adaptés par exemple à des ports de conteneurs avec un flux constant de trafic pouvant être dirigé sur une seule voie. Il convient de rappeler que l'achat d'un système fixe peut nécessiter l'achat d'un terrain pour le site et la construction d'importants bâtiments et donc que ce processus peut prendre des années entre la conception initiale et l'installation.

3. Les Scanner transportables

Les scanners transportables fonctionnent généralement à des niveaux d'énergie d'environ 6 MeV et nécessitent une infrastructure et un blindage plus légers que les systèmes fixes doivent disposer d'un accès routier approprié et d'une zone de stationnement. Les scanners transportables nécessitent également une surface de planche spécifique préparée à chaque endroit où ils sont utilisés. Même si les scanners transportables peuvent être démontés et transportés sur un nouvel emplacement, ils ne doivent pas être considérés comme du scanner mobile. Le démontage, le transport et le remontage peuvent demander beaucoup de temps et de travail. Les systèmes à rayon x à plus forte énergie, avec un emplacement plus permanent demandent plusieurs jours, ce qui aura des conséquences sur les couts.

Un système transportable sera privilégié si, d'après les courants commerciaux, le trafic peut se déplacer rapidement de manière significative d'un port ou d'un point frontière à l'autre. Certaines administrations ont opté pour un système transportable construit à partir d'un scanner fixe ayant subi quelques modifications, en particulier des niveaux d'énergie et de pouvoir de pénétration. Tout le scanner à rayon x et à rayon gamma transportables doivent se trouver au milieu d'une zone dégagée pendant le fonctionnement, pour des raisons de santé et de sécurité. Cette zone est parfois appelée « Zone d'exclusion ».

1. L'espace nécessaire pour cette zone augmente proportionnellement au niveau d'énergie. Il est important de définir le terrain nécessaire pour la zone opérationnelle ou zone d'exclusion d'un système fixe ou transportable. Si le terrain ne se trouve pas à l'intérieur d'un port de conteneurs ou à proximité d'un poste de douane existant, le scanner devra peut-être installer sur un site à distance.

b) Les types de rayons15(*)

Le rayon x : est une onde électromagnétique de très courte longueur d'onde. Les rayons x sont poly chromatiques et ont un spectre plus large que les rayons gammes. La source d'énergie des systèmes à rayon x est électrique. Ils peuvent donc être mis sous et hors tension. Autrement dit, sur un site ou l'alimentation électrique n'est pas sure, il faut avoir un générateur de secours. Le niveau d'énergie des systèmes à rayons x se mesure en mégaélectronvolts (MeV). La qualité de MeV est différente selon qu'il s'agit de systèmes fixés, mobiles ou transportables. Les différences sont indiquées en détail ci-après. Les systèmes à rayons x sont censés donner une meilleure qualité d'image, mais ils sont plus chers.^16(*)

L'inspection non intrusive par rayon X est une méthode moderne utilisée dans les douanes pour contrôler les marchandises importées et exportées sans perturber leur intégrité. Cette technologie avancée utilise des rayons X pour détecter les éléments cachés dans les marchandises, sans avoir besoin de les ouvrir ou de les déplacer. Cette méthode présente de nombreux avantages qui en font un choix judicieux pour les douanes à travers le monde.

Voici quelques-uns des avantages clés de l'inspection non intrusive par rayon X en douane :

Inspection rapide et efficace : l'un des avantages les plus importants de l'inspection non intrusive par rayon X est qu'elle est rapide et efficace. Cette technologie avancée peut scanner la totalité des marchandises en quelques secondes, ce qui est considérablement plus rapide que les inspections manuelles traditionnelles qui peuvent prendre des heures voire des jours. De plus, l'utilisation de l'inspection non intrusive par rayon X permet d'éviter les retards et les files d'attente à la douane, ce qui est bénéfique pour les entreprises qui cherchent à expédier rapidement leurs marchandises.

Préservation de l'intégrité des marchandises : l'inspection non intrusive par rayon X est une méthode de contrôle non destructrice, ce qui signifie que les marchandises ne sont pas altérées ou endommagées pendant le processus d'inspection. Les marchandises restent intactes, ce qui est particulièrement important pour les produits fragiles ou périssables. De plus, cette méthode de contrôle peut détecter les éléments cachés dans les marchandises sans avoir besoin de les ouvrir ou de les déplacer, ce qui permet de conserver leur intégrité et leur sécurité.

Détection précise des éléments cachés : l'inspection non intrusive par rayon X permet de détecter avec précision les éléments cachés dans les marchandises, tels que les drogues, les armes à feu, les explosifs, les métaux précieux, les produits alimentaires interdits, etc. Cette technologie avancée peut scanner les marchandises à haute résolution, ce qui permet de détecter même les éléments les plus petits et les plus dissimulés. Cela permet aux douanes d'identifier rapidement les marchandises suspectes et de les isoler pour des inspections plus approfondies.

Sécurité accrue pour les douaniers : l'utilisation de l'inspection non intrusive par rayon X est bénéfique pour les douaniers car elle réduit les risques de blessures et de maladies liées aux inspections manuelles. Les douaniers ne sont plus exposés à des substances dangereuses ou à des produits illicites pendant l'inspection. De plus, cette méthode de contrôle permet de réduire le nombre de fouilles manuelles nécessaires, ce qui réduit également les risques pour les douaniers.

Coûts réduits : l'utilisation de l'inspection non intrusive par rayon X permet de réduire les coûts liés aux inspections manuelles traditionnelles. Cette technologie avancée nécessite moins de personnel pour effectuer les inspections, ce qui réduit les coûts de main-d'oeuvre. De plus, l'utilisation de l'inspection non intrusive par rayon X permet de réduire les coûts de stockage.

Rayon gamma : Les rayons gamma sont des ondes électromagnétiques monochromatiques ayant une longueur d'onde plus courte que les rayons x. Ils sont produits à partir d'isotopes naturels comme le césium 137 et le cobalt 60. Ces sont des sources radioactives et l'émission d'énergie est continue. C'est pour que les isotopes doivent être conservés en permanence dans une enceinte blindée.

Au cours du temps, les émissions d'isotopes radioactifs diminuent et certains membres ont inclue dans le contrat, une disposition prévoyant des essais périodiques afin de s'assurer que les niveaux restent suffisamment hauts.

Les systèmes à rayon gamma reviennent moins cher à l'achat et à l'usage mais l'image produite peut être plus difficile à interpréter. Un système à rayon gamma est beaucoup plus petit qu'un système à rayon x, ce qui le rend plus mobile, il est donc beaucoup plus probable de trouver des systèmes à rayon gamma mobiles ou transportables que fixes.

Il est difficile de comparer les pouvoirs de pénétration des rayons gamma et des rayons x car ils ne fonctionnent pas dans les mêmes systèmes de mesure.

Pour les comparer, on se réfère généralement à l'épaisse de l'acier. Un rayon gamma utilisant un radio isotope de cobalt 60, qui a le pouvoir de pénétrer plus grand qu'un rayon gamma basé sur des césium 137, est censé pénétrer jusqu'à 165mm d'acier. Les fabricants d'équipements à rayon x obtiennent, quant à eux, une pénétration de 180mm avec un système à 13 rayons mobile de 2,5 MeV, de plus de 200mm avec un système mobile de 3,0 MeV et de plus de 300mm avec un système transportable de 6,0 MeV.

Un système à rayon x fixe de 9 MeV est censé pouvoir pénétrer une épaisseur d'environ 400mm d'acier.

Certains systèmes mobiles peuvent présenter des niveaux d'énergie de 450KV au minimum, qui ne seraient probablement pas en mesure de faire face à la majorité du trafic de conteneurs. Les membres qui utilisent actuellement des systèmes à rayon x pensent que 2,5Mev est le niveau d'énergie minimum pour pénétrer des cargaison, intensifié de préférence par un accélérateur linéaire. Les systèmes d'inspections de conteneurs font l'objet d'intenses activités de recherche et développement et de nouveaux systèmes sortent de temps à temps. Tous ne sont pas basés sur le rayon x ou sur le rayon gamma. Chaque système conçu pour répondre à un besoin spécifique d'un client.

Pour décider quel système est le plus approprié, il est nécessaire de considérer quel est son objectif principal. La fraude fiscale implique de faire la différence entre les marchandises et la déclaration. Plus la qualité d'image est bonne, plus il est probable de pouvoir faire cette différence.

Certaines marchandises, comme par exemple les matières premières, fruits, et légumes et les produits surgelés, sont plus denses que d'autres et nécessitent des rayons x avec des pouvoirs de pénétration plus élevés.

Pour les drogues dissimulés dans la structure d'un conteneur, un système muni d'une installation de rétrodiffusion (les rayons ne pénètrent pas dans la cargaison mais sont rétrodiffuses à partir des parois) est avantageux, même si ses autres capacités sont très limitées.

Pour la répression du trafic d'êtres humains, il est préférable d'avoir des pouvoirs des pénétrations plus faibles pour des raisons évidentes. Un pays au moins a mis en place un équipement d'ondes millimétriques à faible pénétration pour détecter le trafic d'êtres humains.

Ce système est censé être performant sur des véhicules à paroi souple, mais il ne pénètre pas suffisamment les conteneurs ni les véhicules à paroi métallique.

Les conteneurs déclarés vides demandent également des pouvoirs de pénétration faibles. Certains systèmes sont conçus pour des applications très spécifiques. Par exemple, une administration des douanes a réprimé la contrebande de cigarettes en utilisant un système qui détecte la présence de potassium K40 composé chimique des cigarettes.

I.1.3 Aperçu générale de la douane

I.1.3.1 La définition de la douane

· La douane est une administration publique chargée de percevoir des droits et taxes sur les marchandises exportées ou importées ou encore fabriquées localement^19(*) ;

· La douane est un lieu où est installé le bureau douanier, l'ensemble des installations nommées : bâtiments, hagards, terre plaine, enclos, cours, beach, où s'effectuent les opérations de formalités douanières ^20(*);

· Les douanes désignent les impôts perçus par l'administration douanière appelée droit de douane qui représente le droit d'entrée ou de sortie, taxe, redevable perçu à l'occasion de l'importation, de l'exportation ou de sortie des marchandises de l'entrepôt.^21(*)

· La douane est pour nous, une organisation publique ou privée chargée de la régulation en facilitant les échanges économiques entre les pays tout en mettant en oeuvre la législation douanière.

I.1.3.2 Le contrôle douanier

La douane a pour rôle de contrôler les mouvements de marchandises et partant, de préserver les intérêts de l'Etat et de garantir le recouvrement des recettes. Les objectifs clés de ce rôle ont toujours été de garantir le respect des politiques et des législations de l'Etat applicables aux mouvements transfrontaliers de marchandises, de lutter contre le trafic et la contrebande, et d'assurer la sécurité des frontières tout en facilitant le commerce légitime.^22(*)

Bien que ce rôle demeurera en grande partie le même, les responsabilités liées aux mouvements internationaux de marchandises se sont élargies et continueront de s'étendre, allant du rôle traditionnel de recouvrement des droits et taxes dont sont passibles les marchandises en trafic international pour alimenter le trésor public pour couvrir, en outre, l'exécution de contrôles et d'activités répondant à une série d'objectifs plus vaste du gouvernement. La raison pour laquelle la douane sera appelée à jouer un rôle élargi, résulte du fait que les marchandises qui traversent les frontières sont soumises au contrôle de la douane, de la somme des compétences et des qualifications spécialisées présentes dans la douane et qui sont requises pour assurer ces tâches et du savoir-faire dont la douane dispose dans les domaines du commerce international, des chaînes logistiques et des entreprises. Les administrations des douanes ne gèrent pas uniquement les échanges, mais possèdent également le savoir-faire et le positionnement uniques pour gérer les crises liées aux mouvements transfrontaliers de marchandises.^23(*)

La mission communément reconnue à l'échelon international comme étant celle de la douane est d'élaborer et de mettre en oeuvre une série de politiques et de procédures intégrées de nature à garantir la sécurité, la facilitation réelle des échanges et le recouvrement des recettes aux frontières. Elle s'acquitte de cette mission par une utilisation efficace et rentable d'outils et d'informations lui permettant de gérer les mouvements internationaux des marchandises, des moyens de transport et des personnes liés à ces marchandises.^24(*)

I.3.1.2.1 Etendue de contrôle

Comme toute autre chose, le contrôle douanier à sa portée, son étendu en d'autres termes, les agents disposent de pouvoirs plus étendus aux abords du port ou de l'aéroport qu'à l'intérieur des hautes terres. Ce qui nous conduisons à distinguer les notions de la zone sous douane, le rayon douanier ainsi que le territoire douanier

v La zone sous douane : La zone sous douane est l'ensemble de la partie que l'administration douanière a la capacité de faire ce contrôle.

v Le rayon douanier : En fait, le rayon des douanes est une zone de surveillance spéciale le long des frontières comprenant d'abord une zone maritime comprise entre le littoral et la limite des ceux territoriales malgaches et ensuite une zone terrestre entre le littéral et une ligne tracée à vingt kilomètres (à vol d'oiseau) en deçà du virage de la mer et s'il y a lieu, des rives des fleuves, rivières et canaux affluant à la mer jusqu'au dernier bureau situé en amont, ainsi que dans un rayon de vingt kilomètres autour du bureau.

v Zone terrestre du rayon : La circulation et la détention des marchandises y sont soumises à des règles très strictes. Les marchandises ne peuvent pas circuler sans être accompagnées d'une déclaration de douane, en d'autre terme une déclaration des marchandises portées par ledit navire. Par conséquent, les agents de douane ont intérêt à contrôler pour savoir si ces marchandises qui circulent sont irrégulières.

En dehors du rayon, l'action de la douane s'exerce sur le territoire douanier selon les dispositions du code se rapprochant du droit commun.

v Territoire douanier : L'action du service des douanes s'exerce aussi, en plus du rayon, sur l'ensemble du territoire douanier autrement dit dans la zone du territoire national hors du rayon.

A. Aspect pratique du contrôle douanier

Il sera question ici des seuls contrôles se situant au niveau de la procédure de dédouanement, à savoir la recevabilité des déclarations qui débouche sur la formalité de l'enregistrement.

« Les procédures douanières » ou « Procédures de dédouanement à l'importation en République Démocratique du Congo » se subdivisent en deux types d'opérations : les formalités de pré-dédouanement et les formalités classiques du dédouanement.

Les formalités douanières sont constituées de l'ensemble des opérations qui doivent être effectuées par les intéressés et par la douane pour satisfaire à la législation douanière.

I.1.4. Le scanner automobile à rayon x

Les scanners automobiles à rayons X, également connus sous le nom de scanners à rayons X pour véhicules, sont des dispositifs utilisés pour inspecter les véhicules, tels que les voitures et les camions, à la recherche de contrebande, d'armes, de drogues ou d'autres articles interdits.

Ils fonctionnent en émettant des rayons X à travers le véhicule à partir d'un émetteur positionné d'un côté, puis en captant les rayons X transmis de l'autre côté à l'aide d'un détecteur. Les matériaux plus denses ou plus solides, tels que les métaux ou les matériaux denses, apparaissent comme des ombres sur l'image produite. Cela permet aux agents de la douane ou de sécurité de repérer tout objet suspect ou dissimulé à l'intérieur du véhicule.

Les scanners automobiles à rayons X sont utilisés dans les postes frontaliers, les ports et autres points de contrôle pour renforcer la sécurité et faciliter l'inspection des véhicules sans nécessiter de démontage physique.

Les scanners à rayons X utilisés pour inspecter les conteneurs à la douane fonctionnent de manière similaire aux scanners à rayons X utilisés pour les bagages, mais ils sont beaucoup plus grands et plus puissants en raison de la taille des conteneurs.

Lorsqu'un conteneur est placé dans le scanner, un émetteur de rayons X crée un faisceau de rayons X qui traverse le conteneur. Les rayons X traversent les parois du conteneur et interagissent avec le contenu à l'intérieur. Un détecteur de rayons X de l'autre côté du conteneur capture les rayons X transmis à travers le contenu et crée une image en fonction de l'absorption différentielle des rayons X par les différents matériaux. Cette image est ensuite analysée par les agents de la douane pour détecter tout objet ou matériau suspect qui pourrait nécessiter un examen plus approfondi.

Les scanners des conteneurs à rayons X permettent aux agents de la douane d'inspecter rapidement et efficacement de gros volumes de marchandises tout en réduisant au minimum les interruptions pour les opérations commerciales.

Les scanners à rayons X utilisés à la douane fonctionnent en émettant des rayons X à travers les bagages ou les marchandises. Ces rayons traversent l'objet et sont captés de l'autre côté par un détecteur. Les zones plus denses ou plus solides, comme les métaux ou les matériaux denses, apparaissent sous forme d'ombres sur l'image produite.

Les agents de la douane peuvent ainsi examiner rapidement et efficacement le contenu des bagages ou des marchandises pour repérer toute contrebande, objets interdits, armes, ou tout autre article non déclaré qui pourrait poser un risque pour la sécurité publique.

Cependant, il est important de noter que les scanners à rayons X utilisés à la douane sont conçus pour minimiser l'exposition aux rayonnements et sont exploités par des professionnels formés pour assurer la sécurité et la confidentialité des passagers et de leurs biens.

I.2 Revue de la littérature empirique

Une question s'est posée lors de la tenue de cette session et cette dernière nous a plus marqué :

Ø Quel équipement de modernité d'analyse des conteneurs pour les douanes devra être mise à la disposition de celles-ci pour éradiquer toutes les formes de fraudes ?

Ø Les équipements Informatiques modernes les scanners à rayons X ou à rayon Gamma.

2. SAHONDRA Suzy Nicole : Il a mené sa recherche sur le contrôle douanier et son impact sur la douane Malgache. Sa question principale de recherche été de savoir :

3. Khelfaoui Mabrouk : Il a mené son étude sur « Le rôle multidimensionnel de l'administration des douanes algérienne : Entre la protection de l'espace économique et l'accompagnement des entreprises » 2016-2017. Sa question principale de recherche a été de savoir :

Ø Comment et qu'elles sont les enjeux que l'administration des douanes algérienne a adapté pour réaliser l'équilibre entre son rôle du protectionnisme de l'espace économique et son rôle du partenariat dans le cadre de la relation douane -entreprise ?

Cette question principale découle sur de trois questions secondaires suivantes :

Ø Quels sont les différents types de contrôles douaniers exercés par les services des douanes ?

Ø Quels sont les différents droits attribués par la loi aux agents des douanes pour leurs permettre d'exercer leur autorité de surveillance et de contrôle sur l'ensemble du territoire national ?

Ø Quels sont les différents régimes douaniers économiques et les différentes facilitations à caractère douanier et administratif que l'administration des douanes peut accorder aux différents opérateurs économiques, dans le but de les encourager pour leur permettre d'atteindre la mondialisation ?

· L'administration des douanes algérienne joue pleinement son rôle de protection de l'espace économique de tout genre de fraude et de concurrence déloyale à travers le renforcement de ses différents mécanismes de la surveillance et du contrôle douaniers d'une façon permanente, continue et sur toute la ligne à l'importation ainsi que l'exportation.

· Les agents des douanes jouissent de plusieurs droits et pouvoirs conformément aux lois et règlements en vigueur, afin de pouvoir exercer leurs différentes tâches de contrôles douaniers.

· La douane dispose de plusieurs mécanismes pour promouvoir l'économie nationale, d'encourager les exportations hors hydrocarbures et d'accompagner les entreprises nationales vers la mondialisation, et ce, à travers les différents régimes douaniers économiques d'un côté, et à travers les différentes facilitations douanières accordées aux opérateurs économiques agréés de l'autre côté.

I.3 Cadre logique de la recherche

Le tableau ci-dessous présente les éléments du cadre logique de notre étude. Ce tableau va orienter les scientifiques de comprendre la procédure admise par cette recherche à partir de la question de recherche jusqu'aux méthodes et techniques

Question de recherche

Hypothèse

Objectif

Variables

Indicateurs

Sources des données

Méthodes et techniques

Comment l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi pourrait-elle renforcer l'efficacité des opérations douanières, optimiser le recouvrement des recettes fiscales et réduire les fraudes, en réponse aux défis croissants liés à la mondialisation, à l'augmentation des échanges internationaux, et à la nécessité d'une sécurité renforcée des frontières ?

L'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi en République Démocratique du Congo améliorera significativement l'efficacité des contrôles douaniers, permettant une gestion plus rapide et précise des flux de marchandises, une optimisation du recouvrement des recettes fiscales, et une réduction substantielle des fraudes liées aux déclarations inexactes et à la contrebande.

Evaluer l'impact potentiel de l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi sur l'efficacité opérationnelle des contrôles douaniers, le recouvrement des recettes fiscales et la prévention des fraudes, en vue d'améliorer la gestion des flux commerciaux dans un contexte de mondialisation et de sécurité frontalière renforcée.

Variable dépendante : Recouvrement des recettes fiscales.

Variables indépendantes : la vérification des marchandises

Variables intermédiaires : Taux de Détection des Menaces

Variables de contrôle : Volume des échanges commerciaux à Kasindi.

Ø Recettes de la DGDA/KASINDI

Ø Recettesprovenantde la fraude détectée.

Ø Temps moyen de dédouanement.

Ø Moyenne de véhicules dédouané.

v Observations directes des opérations douanières.

v Entretiens avec les responsables douaniers et les opérateurs économiques.

v Enquêtes auprès des usagers du poste douanier.

v Rapports statistiques douaniers.

v Études antérieures sur l'efficacité des scanners à rayons X dans d'autres contextes douaniers.

v Documents gouvernementaux et rapports internationaux sur la sécurité frontalière.

Ø Observation directe des opérations douanières.

Ø Entretiens semi-structurés avec les parties prenantes.

Ø Administration de questionnaires auprès des acteurs impliqués.

Ø Analyse quantitative des données collectées

Ø Analyse qualitative des entretiens pour comprendre les perceptions et les expériences des utilisateurs.

5 Conclusion partielle

Ce chapitre a été consacré au cadre théorique, dans laquelle nous avons mis en évidence les théories qui expliquent les termes clés de la présente étude, en montrant les différentes théories des auteurs proposant les explications du phénomène.

A la fin du chapitre, il était question aussi de présenter le cadre logique de la recherche pour la compréhension de la démarche d'étude.

Chapitre II. CADRE METHODOLOGIQUE

II.1 Description de la méthode

La méthodologie de cette recherche combine des approches qualitatives et quantitatives pour offrir une compréhension approfondie et complète de la problématique de non-implantation du scanner automobile à rayons X au poste douanier de Kasindi. Cette section décrit en détail les méthodes employées pour collecter et analyser les données nécessaires à l'étude.

II.1.1 Méthode

Une méthode est un ensemble des démarches que suit l'esprit pour découvrir et montrer une vérité quelconque. C'est un ensemble des règles, des principes normatifs sur lesquels reposent l'enseignement et la pratique d'un art.^25(*)

Selon le Pinto et Grawitz Madeleine, une méthode est un ensemble des opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre les vérités qu'elle poursuit, les démontre et les vérifié.^26(*)

a) La méthode quantitative

Ø Des entretiens semi-directifs ont été réalisés avec des responsables douaniers, des opérateurs économiques, et des experts en logistique et en commerce international. Ces entretiens permettent d'obtenir des informations détaillées et nuancées sur les défis et les rapportUSD liés à l'implantation du scanner automobile à rayons x.

Ø Des groupes de discussion ont été organisés avec des acteurs clés pour favoriser un échange d'idées et de perspectives sur les enjeux de la modernisation des douanes à Kasindi.

Ø L'observation participante a été utilisée pour comprendre les processus douaniers actuels et identifier les lacunes et les besoins en matière de contrôle des marchandises.

b) La méthode analytique

Cette méthode nous a permis de vérifier et de traiter systématiquement toutes les informations et les données collectées.

II.2 Description de la population et de l'échantillon

II.2.1. Description de la population

La population cible de cette étude comprend tous les acteurs directement et indirectement impliqués dans les opérations du poste douanier de Kasindi. Cela inclut :

1. Agents Douaniers : Ils sont les principaux opérateurs des procédures de contrôle douanier. Ils peuvent fournir des informations détaillées sur les procédures actuelles, les défis opérationnels, et les impacts potentiels de l'implantation du scanner.

2. Représentants d'Entreprises de Transport : cesentreprises utilisent régulièrement le poste douanier pour le transit de marchandises. Ils peuvent offrir des insights sur l'impact économique et opérationnel de l'absence de scanner, ainsi que sur les bénéfices potentiels de son implantation.

3. Commerçants et Utilisateurs du Poste Douanier : les commerçants, chauffeurs, et autres utilisateurs du poste douanier sont directement affectés par les procédures de contrôle. Leur feedback est essentiel pour évaluer les besoins, les attentes, et les perceptions concernant les mesures de sécurité et d'efficacité.

II.2.2. Description de l'échantillon

La description de l'échantillon décrit les caractéristiques spécifiques du sous-ensemble de la population cible sélectionné pour participer à l'étude, afin de recueillir des données représentatives et pertinentes.

Ø Les participants doivent avoir une expérience significative dans leur domaine respectif pour fournir des insights pertinents et informés.

Ø Les commerçants et les transporteurs sélectionnés doivent utiliser régulièrement le poste douanier de Kasindi, afin de garantir qu'ils ont une expérience directe et récente des opérations.

Ø La sélection prendra en compte la diversité des rôles dans la chaîne logistique, incluant les niveaux de responsabilité et d'interaction avec les opérations douanières.

La taille de l'échantillon est déterminée en fonction des ressources disponibles et de la nécessité de garantir une représentativité statistique. Voici une estimation initiale de la composition de l'échantillon :

Ø Agents Douaniers : avec une taille se trouvant entre 10 et 15 participants, ayant au moins trois ans d'expérience au poste douanier de Kasindi. Ce groupe fournira des informations détaillées sur les procédures actuelles et les défis rencontrés.

Ø Représentants d'Entreprises de Transport : avec une taille se trouvant entre 10-15 participants. Représentants d'entreprises de transport utilisant régulièrement le poste douanier de Kasindi. Ce groupe pourra fournir des informations sur l'impact économique et opérationnel de l'absence de scanner, ainsi que sur les bénéfices potentiels de son implantation.

Ø Commerçants et Utilisateurs du Poste Douanier : avec une taille se trouvant entre 20 et 30 participants. Commerçants, chauffeurs, et autres utilisateurs réguliers du poste douanier. Ce groupe est essentiel pour évaluer les besoins, les attentes et les perceptions concernant les mesures de sécurité et d'efficacité.

Ø Les participants seront identifiés par le biais de listes fournies par les autorités douanières, les associations professionnelles et les entreprises de transport.

Ø Les participants potentiels seront contactés par téléphone ou par courrier électronique pour expliquer les objectifs de l'étude et obtenir leur consentement à participer.

Ø Les participants seront ensuite validés selon les critères de sélection définis (expérience professionnelle, fréquence d'utilisation, rôle dans la chaîne logistique).

Ø Après validation, un échantillon final sera constitué en veillant à la représentativité des différentes strates de la population cible.

Un échantillon représentatif permettra de recueillir des données variées et pertinentes, offrant une vue d'ensemble complète des perceptions, des défis et des rapportUSD liées à l'implantation d'un scanner automobile à rayons X au poste douanier de Kasindi. Les informations recueillies serviront de base solide pour l'analyse et la formulation de recommandations pratiques.

II.3 Description des instruments (technique) de recherche

Les techniques sont des procédés opératoires, rigoureusement bien définis et susceptibles d'être appliqués à nouveau dans les mêmes conditions en cause. Elles sont également des outils de recherche mis en oeuvre en fonction d'une stratégie générale définie par la méthode.

I.1.1 La technique documentaire

La technique documentaire nous a servi par la lecture des ouvrages, des textes et des documents portant les informations ou données relatives à notre thème de recherche.

I.1.2 La technique interview

Cette technique d'interview nous a permis d'entretenir un climat d'échange favorable avec les douaniers sous examen.

II.4 Déroulement des enquêtes

Il n'est pas possible d'étudier tout à la fois ou à partir du fait étudier, parcourir tous les éléments jusqu'aux termes limites et jusqu'au début du temps. Ainsi, notre travail est circonscrit dans le temps en limitant nos recherches dans la période allant de 2020 à 2023, tandis que dans l'espace nous nous limitons au poste frontaliers de KASINDI-LUBIRIHA.

II.5 Description des instruments d'analyse

La description des instruments d'analyse présenter les outils et techniques utilisés pour analyser les données collectées, afin de garantir une interprétation rigoureuse et exhaustive des résultats.

L'utilisation de ces instruments d'analyse permettra de tirer des conclusions précises et pertinentes, basées sur des données rigoureusement collectées et interprétées. Une combinaison d'analyses qualitatives et quantitatives offrira une vue d'ensemble complète des perceptions, des défis et des rapportUSD liées à l'implantation d'un scanner automobile à rayons X au poste douanier de Kasindi.

6 Conclusion Partielle

Dans ce chapitre, nous avons présenté une description méthodologique à laquelle nous avons fait recours afin d'aboutir aux résultats attendus de cette recherche. Le présent chapitre a décrit évidemment la présentation du milieu de recherche à travers sa dénomination, sa situation géographique et historique, son statut juridique, sa structure organisationnelle et fonctionnelle et ses différents instruments.

Il offre une description des instruments techniques qui nous ont servi dans la récolte des données. Et également, dans le chapitre, nous délimitons notre recherche dans le temps et dans l'espace par un point du déroulement des enquêtes.

Chapitre III. PRESENTATION, ANALYSE, INTERPRETATION DES DONNEES ET DISCUSSION DES RESULTATS

Dans ce chapitre, nous aborderons les résultats de notre étude en présentant les données recueillies sur le terrain, leur analyse approfondie, ainsi que leur interprétation en lien avec les objectifs de notre recherche. Cette étape vise à mettre en lumière les constats clés issus des informations collectées, tout en les confrontant aux problématiques soulevées dans les chapitres précédents.

Dans un premier temps, nous procéderons à la présentation des données brutes, telles que recueillies auprès des différentes sources. Ces données seront structurées de manière à rendre compte des principales tendances observées au poste douanier de Kasindi, en particulier en ce qui concerne l'absence du scanner automobile à rayons X. Il sera également question des effets observables sur les performances de la DGDA, notamment en matière de recettes et de contrôle douanier.

Ensuite, une analyse détaillée sera menée afin de comprendre les implications de ces résultats. Nous examinerons les principaux éléments statistiques et qualitatifs pour dégager les causes des problèmes identifiés, en mettant l'accent sur les insuffisances relevées dans les procédures de vérification des marchandises, les risques de fraude et l'impact sur les recettes douanières.

L'interprétation des données nous permettra de vérifier dans quelle mesure les hypothèses formulées au début de notre étude sont validées ou infirmées. Cette phase d'interprétation est cruciale, car elle permettra de faire ressortir les relations entre les variables étudiées et les dysfonctionnements douaniers observés à Kasindi.

La discussion des résultats portera sur la comparaison de nos conclusions avec celles d'études antérieures sur des cas similaires. Il sera ainsi question d'évaluer la pertinence de nos résultats en regard des théories douanières et des pratiques actuelles dans d'autres postes douaniers. Cette discussion vise à replacer nos conclusions dans un contexte plus large, afin de proposer des solutions adaptées aux problématiques locales.

Nous explorerons également les implications pratiques de nos résultats pour la DGDA et les entreprises opérant à Kasindi. L'accent sera mis sur les répercussions financières et économiques de la non-implantation du scanner automobile à rayons x, ainsi que sur les recommandations à mettre en place pour améliorer les performances douanières.

Enfin, les limites de notre étude seront discutées. Il est important de reconnaître les contraintes méthodologiques rencontrées, notamment en termes de collecte de données et d'échantillonnage, afin de nuancer les conclusions et de proposer des pistes pour des recherches futures.

Ce chapitre conclura sur une synthèse des principaux enseignements de notre analyse, tout en ouvrant la voie à des réflexions pour l'amélioration des pratiques douanières au poste de Kasindi.

III.1 Présentation des données

L'objectif ici est de présenter les données brutes recueillies sur le terrain. Nous exposerons ainsi les opérations de la DGDA au poste douanier de Kasindi, les recettes perçues provenant des importations de marchandises malgré l'absence de scanner automobile à rayons X, ainsi que les pertes de revenus que cette non-implantation engendre pour cette régie financière de l'État durant la période étudiée.

III.1.1 Recettes de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

RECETTES DE LA DGDA KASINDI 2021-2023
MOIS	2021	2022	2023
JANVIER	156873,43	98134,70	105263,56
FÉVRIER	108956,09	102743,32	101753,78
MARS	106908,23	143940,58	167000,00
AVRIL	145893,75	165630,98	101839,76
MAI	128453,62	145789,08	139128,34
JUIN	152987,48	149315,21	166578,23
JUILLET	109421,41	103459,06	102652,26
AOÛT	141734,89	144890,35	145354,83
SEPTEMBRE	128328,12	154034,50	132772,34
OCTOBRE	146778,56	120729,00	156681,65
NOVEMBRE	102456,18	103459,80	129457,73
DÉCEMBRE	136479,09	136100,00	148147,60
TOTAL	1565270,85	1568226,58	1596630,08

Commentaire : le tableau illustre les recettes mensuelles de la DGDA Kasindi de 2021 à 2023. Les recettes totales montrent une légère tendance à la hausse au fil des années, passant de1 565 270,85 USD en 2021 à1 596 630,08 USD en 2023. Les mois demarsetjuinsedistinguent par des recettes particulièrement élevées en 2023, avec respectivement167 000,00 USDet166 578,23 USD, suggérant des périodes de forte activité ou des opérations exceptionnelles. En revanche, les mois de juillet et février montrent des recettes plus faibles en 2023 comparé à d'autres années.

Interprétation :le graphique associé met en évidence une tendance globale à l'augmentation des recettes au fil des années, avec des variations mensuelles notables. Les pics importants en mars et juin de 2023 se refléteraient dans des pics sur le graphique, indiquant des moments de recouvrement exceptionnellement élevé. Les mois de juillet et février auraient des creux, signalant des périodes de recettes plus faibles. La ligne de tendance du graphique montrerait une croissance progressive des recettes, avec des fluctuations mensuelles qui soulignent les variations saisonnières ou les événements spécifiques ayant influencé les recettes de la DGDA Kasindi.

III.1.2 Evolution du temps moyen de dédouanement de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Tableau n°2 : évolution du temps moyen de dédouanement de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Temps moyen de dédouanement estimé en jours
MOIS	2021	2022	2023
JANVIER	5,50	5,00	5,10
FÉVRIER	4,60	4,50	5,50
MARS	5,60	5,40	5,60
AVRIL	5,50	5,40	5,30
MAI	5,50	5,60	5,00
JUIN	5,00	5,30	5,60
JUILLET	5,10	5,20	5,40
AOÛT	5,30	5,70	5,90
SEPTEMBRE	5,60	5,20	5,60
OCTOBRE	5,50	5,00	5,00
NOVEMBRE	5,00	5,40	5,60
DÉCEMBRE	5,80	5,00	5,40
TOTAL	64,00	62,70	59,90

Commentaire : Le temps moyen de dédouanement à la DGDA Kasindi a légèrement diminué de 64 jours en 2021 à 59,90 jours en 2023, indiquant une amélioration générale dans l'efficacité du dédouanement. En 2023, les délais sont les plus courts, avec des pics notables en août (5,90 jours) et des améliorations en mai (5,00 jours). Les mois comme janvier et décembre présentent des délais plus longs, tandis que février et mai montrent des réductions significatives des délais par rapport aux années précédentes. Cette tendance globale à la réduction des délais suggère une amélioration continue des processus douaniers malgré des variations mensuelles.

Graphique n°2 : évolution du temps moyen de dédouanement de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Interprétation : le graphique du temps moyen de dédouanement (2021-2023) montre une amélioration progressive, passant de 64 jours en 2021 à 59,90 jours en 2023, signe d'une efficacité croissante. Cependant, il révèle aussi des fluctuations mensuelles importantes, avec des pics récurrents en août et décembre, où les délais sont les plus longs chaque année, dépassant souvent 5,5 jours. Les mois comme février, mai et octobre enregistrent des délais plus courts, montrant une performance optimale du processus de dédouanement pendant ces périodes. Le graphique illustre donc une tendance générale à l'amélioration, mais avec des défis récurrents pendant certains mois.

Tableau n°3 : évolution des recettes provenant de la fraude à la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

MOIS	2021	2022	2023
JANVIER	68600,122	64834,542	59628,939
FÉVRIER	42920,509	60398,721	60277,82
MARS	44714,192	36789,561	62549,652
AVRIL	55824,361	64532,4	64293,723
MAI	34187,28	45672,62	46921,641
JUIN	55631,23	56321,91	39751,456
JUILLET	63780,79	43189,81	45717,52
AOÛT	44856,51	51763,034	55686,367
SEPTEMBRE	50965,33	45762,92	65327,934
OCTOBRE	30560,461	53729,601	52876,671
NOVEMBRE	46190	57652,678	47863,009
DÉCEMBRE	64924,037	54152,321	56239,2
TOTAL	603154,822	634800,118	657133,932

Commentaire : le tableau montre une évolution croissante des recettes provenant des fraudes douanières à la DGDA Kasindi entre 2021 et 2023. Les recettes augmentent chaque année, passant de 603 154,82 USD en 2021 à 657 133,93 USD en 2023. Les mois de janvier et décembre affichent régulièrement des montants élevés, notamment en 2021 avec 68 600,12 USD et 64 924,04 USD, respectivement. En revanche, les mois comme mai et juin sont généralement plus faibles, avec un creux notable en octobre 2021 à 30 560,46 USD. Cette variation peut indiquer une intensification des contrôles à certaines périodes ou une fluctuation dans l'ampleur des activités frauduleuses.

Graphique n°3 : évolution des recettes provenant de la fraude à la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Interprétation : le graphique illustre clairement cette tendance, montrant une progression régulière des recettes globales, bien que fluctuante selon les mois. Les pics en mars et septembre 2023 sont particulièrement marquants, suggérant des périodes de renforcement des contrôles ou une recrudescence des infractions. Cette hausse continue des recettes malgré les fluctuations mensuelles reflète probablement une amélioration dans la détection des fraudes et une meilleure gestion des infractions à Kasindi.

Tableau n°4 : évolution du temps moyen de dédouanement de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Moyenne de véhicule dédouané par jours
MOIS	2021	2022	2023
JANVIER	10	9	9
FÉVRIER	8	8	10
MARS	10	10	10
AVRIL	10	10	10
MAI	10	10	9
JUIN	9	10	10
JUILLET	9	9	10
AOÛT	10	10	11
SEPTEMBRE	10	9	10
OCTOBRE	10	9	9
NOVEMBRE	9	10	10
DÉCEMBRE	11	9	10
TOTAL	116	114	118

Commentaire :le tableau montre la moyenne mensuelle de véhicules dédouanés par jour à la DGDA Kasindi de 2021 à 2023. Sur les trois années, la moyenne reste relativement stable, oscillant entre 9 et 11 véhicules dédouanés par jour, avec un total de 116 véhicules en 2021, 114 en 2022, et une légère augmentation à 118 en 2023. Les mois de janvier, mars, avril, mai, août et septembre enregistrent des moyennes élevées, souvent autour de 10 véhicules par jour, alors que des baisses modérées sont observées principalement en février, juillet, octobre, et novembre.

Graphique n°4 : évolution moyenne des véhiculesdédouanéà la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Interprétation : le graphique illustre cette stabilité générale, avec des petites oscillations mensuelles. Un graphique linéaire montrerait une courbe presque plate, avec de légers creux pour les mois de février, juillet, octobre, et novembre. Le pic en août 2023 (11 véhicules par jour) indiquerait une période d'activité accrue. Globalement, le graphique refléterait une constance dans les opérations de dédouanement au fil des trois années, avec une légère tendance à l'amélioration en 2023.

Tableau n° 5 : Ecart entre les recettes et les pénalités de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

ANNEE	Recettes	Pénalité Fraudes	Ecart	Taux de fraude	Taux de l'écart
2021	1565270,85	603154,82	962116,03	12,75	33,94
2022	1568226,58	634800,12	933426,46	13,42	32,92
2023	1596630,08	657133,93	939496,15	13,89	33,14
Total	4730127,51	1895088,87	2835038,64	40,06	100,00

Commentaire : les recettes et pénalités augmentent légèrement chaque année, avec un taux de fraude croissant (de 12,75 % à 13,89 %). L'écart entre les recettes et les pénalités reste stable autour de 930 000 à 960 000, reflétant une possible perte due aux fraudes non détectées.

Graphique n° 5 : Ecart entre les recettes et les pénalités de la DGDA/KASINDI de 2021 à 2023

Interprétation :l'augmentation progressive du taux de fraude (de 12,75 % à 13,89 %) indique soit une meilleure détection des fraudes, soit une hausse des infractions. Bien que les recettes augmentent légèrement chaque année, l'écart constant entre les recettes et les pénalités suggère des pertes régulières dues à des fraudes non détectées ou mal contrôlées. Ce maintien de l'écart met en évidence la nécessité d'améliorer les stratégies de lutte contre les fraudes pour réduire les pertes financières à la DGDA/Kasindi.

III.1.2 Analyse des données et interprétation des résultats

3. Taille d'observations, n= 36 mois supérieur à 30, nécessité de la loi de grand nombre, le test approprié est le Z^th de la loi normale de Student-Fisher.

4. Règle de décision : nous rejetons l'hypothèse nulle (

) si

et admettons l'hypothèse alternative

5. Calcul de

pour ce faire, il est impérieux de chercher la variance des erreurs estimées ou la variance de coefficient de régression résiduelle estimée

De cette formule, on peut tirer la valeur de l'écart-type de la pente comme suit :

Nous admettons l'hypothèse nulle H₀et rejetons l'hypothèse alternative H_a et concluons que la pente de la tendance des recettes mobilisées a été croissante avec une pente positive et statistiquement significative à 95% de seuil de confiance.

B. Les mouvements saisonniers

Les mouvements saisonniers observés dans les données des recettes douanières de la DGDA Kasindi de 2021 à 2023 révèlent des variations significatives liées à la période de l'année. En analysant les recettes mensuelles, on remarque que les mois de mars à juin enregistrent généralement les niveaux de revenus les plus élevés. Par exemple, en juin 2023, les recettes ont atteint 166 578,23, un pic important.

Cette période correspond probablement à une augmentation des importations de marchandises, peut-être liée à des cycles économiques spécifiques, comme la préparation de stocks avant les grandes campagnes commerciales. Inversement, les mois de juillet à septembre montrent une diminution notable des recettes douanières, comme en juillet 2021, avec seulement 109 421,41, suggérant un ralentissement saisonnier des importations. Cette baisse peut être expliquée par des facteurs tels que la diminution des activités commerciales, ou des contraintes logistiques temporaires.

En ce qui concerne le temps moyen de dédouanement, il présente également des variations saisonnières importantes. De janvier à mai, les délais sont relativement courts, oscillant entre 5,0 et 5,6 jours. Cette efficacité en début d'année peut être liée à une moindre pression sur les services douaniers ou à une gestion fluide des flux d'importation durant cette période. En revanche, durant les mois d'août à décembre, les délais de traitement augmentent, atteignant 5,9 jours en août 2023.

Cette hausse pourrait refléter une surcharge des infrastructures douanières en raison de l'augmentation des volumes d'importation, coïncidant avec des périodes commerciales clés comme les préparatifs pour la rentrée ou les fêtes de fin d'année. Les fluctuations dans les délais peuvent également résulter de contraintes logistiques, comme des problèmes d'infrastructures ou des conditions météorologiques affectant le transport.

Les données sur le nombre de véhicules dédouanés présentent également des tendances saisonnières. La période de janvier à mai reste relativement stable avec 9 à 10 véhicules dédouanés chaque mois. Cette stabilité pourrait indiquer une demande constante pour les véhicules pendant cette période, souvent liée à des besoins de renouvellement ou d'importation après la période de fêtes.

En revanche, en août 2023, le nombre de véhicules dédouanés a atteint 11, une légère hausse par rapport à la moyenne habituelle. Ce pic pourrait s'expliquer par une demande accrue après la période estivale ou par une augmentation des importations de véhicules en prévision de la fin de l'année.

Enfin, les pénalités liées aux fraudes douanières suivent une tendance croissante avec le temps. Les montants des pénalités augmentent, passant de 603 154,82 en 2021 à 657 133,93 en 2023, et le taux de fraude est passé de 12,75 % en 2021 à 13,89 % en 2023. Ces chiffres montrent une persistance des fraudes malgré une augmentation des recettes douanières, soulignant la nécessité de renforcer les contrôles et les mécanismes de détection des fraudes. De plus, l'écart entre les recettes et les pénalités reste élevé, autour de 33 %, ce qui suggère que des efforts supplémentaires sont nécessaires pour limiter les pratiques frauduleuses, particulièrement durant les périodes de hausse des activités commerciales.

Les mouvements cycliques désignent des variations qui suivent des cycles économiques ou d'activité récurrents sur plusieurs années. Ces mouvements se distinguent des fluctuations saisonnières par leur tendance à se répéter à moyen ou long terme, souvent influencés par des cycles économiques globaux, des politiques commerciales ou des changements structurels dans l'environnement des affaires. Dans le cas des données de la DGDA Kasindi de 2021 à 2023, les mouvements cycliques sont perceptibles dans les variations annuelles des recettes, des temps de dédouanement, et des pénalités liées aux fraudes douanières.

En observant les recettes douanières sur trois ans, on peut noter une légère tendance à la hausse, avec une augmentation progressive des revenus totaux : 1 565 270,85 en 2021, 1 568 226,58 en 2022, et 1 596 630,08 en 2023. Cette évolution peut refléter un cycle économique ascendant, où la reprise ou la croissance des échanges commerciaux entraîne une augmentation des recettes douanières. Cette hausse pourrait être liée à des périodes de relance économique après la crise de la COVID-19, qui a provoqué un ralentissement global des échanges commerciaux. Les cycles économiques globaux influencent donc directement la collecte des recettes douanières, avec des phases de croissance qui augmentent les importations et donc les recettes, et des phases de ralentissement ou de récession qui réduisent les flux d'importations et les recettes correspondantes.

Les temps moyens de dédouanement présentent également des mouvements cycliques. De 2021 à 2023, on observe une amélioration progressive, avec une réduction du nombre total de jours moyens nécessaires pour le dédouanement, passant de 64 jours en 2021 à 59,9 jours en 2023. Ce cycle d'amélioration pourrait être attribué à des efforts constants pour optimiser les processus douaniers, moderniser les infrastructures, ou mettre en oeuvre des technologies visant à fluidifier le passage des marchandises. En général, les administrations douanières suivent des cycles de réformes, alternant entre des périodes de modernisation des systèmes et des périodes où les infrastructures peuvent rencontrer des goulots d'étranglement en raison d'une hausse de la demande ou d'une obsolescence technologique. La diminution progressive des temps de dédouanement reflète ainsi un cycle d'efficacité administrative, peut-être en lien avec une volonté accrue de stimuler les échanges et de faciliter le commerce transfrontalier.

Les pénalités liées aux fraudes révèlent un autre aspect des mouvements cycliques. Bien que le taux de fraude ait légèrement augmenté, passant de 12,75 % en 2021 à 13,89 % en 2023, la croissance des pénalités indique que les autorités douanières renforcent leur surveillance des fraudes. Ce cycle d'intensification des contrôles est typique des administrations douanières, qui adoptent des politiques plus strictes de manière cyclique, en fonction des besoins financiers de l'État, des pressions économiques, ou des exigences de la communauté internationale en matière de lutte contre la fraude et la corruption. Ce cycle de contrôle pourrait également être lié à des investissements dans la formation des agents douaniers, l'acquisition d'équipements modernes (comme les scanners à rayons X) ou l'adoption de systèmes automatisés de détection des infractions.

Enfin, les variations dans le nombre de véhicules dédouanés peuvent également être vues à travers un prisme cyclique. De 2021 à 2023, on observe une certaine stabilité, mais avec une légère tendance à la hausse en 2023, où les véhicules dédouanés ont atteint 11 en août 2023. Cela pourrait être un indicateur d'un cycle plus large dans le secteur de l'automobile, avec des périodes de forte demande suivies de ralentissements. Ces cycles sont souvent influencés par des facteurs comme les fluctuations des devises, les politiques fiscales sur les véhicules importés, ou les changements dans les préférences des consommateurs.

Les mouvements cycliques des recettes douanières, des temps de dédouanement et des fraudes à la DGDA Kasindi reflètent des dynamiques plus larges de l'économie et des réformes administratives. Ils indiquent une adaptation continue aux cycles économiques globaux, ainsi qu'aux besoins locaux de modernisation des infrastructures douanières et de renforcement des contrôles, en vue d'améliorer l'efficacité et de réduire les pertes fiscales.

C. Les mouvements irréguliers

Les mouvements irréguliers sont des fluctuations imprévisibles qui ne suivent pas de schéma saisonnier ou cyclique bien défini. Ils sont souvent causés par des événements exceptionnels, des changements soudains dans l'environnement économique, ou des perturbations externes imprévues, comme des catastrophes naturelles, des crises politiques ou économiques, des changements législatifs, ou des perturbations dans les chaînes d'approvisionnement. Dans les données de la DGDA Kasindi de 2021 à 2023, plusieurs exemples de mouvements irréguliers peuvent être observés à travers les recettes, les délais de dédouanement, et les pénalités de fraudes.

Tout d'abord, les recettes douanières montrent certaines variations inattendues qui ne semblent pas correspondre à des tendances saisonnières ou cycliques. Par exemple, en mars 2023, il y a une augmentation marquée des recettes à 167 000,00, une hausse significative par rapport aux mois précédents et à la même période en 2021 et 2022. Cette augmentation pourrait être attribuée à un événement particulier, tel qu'une augmentation soudaine des importations de biens de grande valeur ou des efforts temporaires pour stimuler les échanges commerciaux. À l'inverse, en avril 2023, les recettes chutent de manière inattendue à 101 839,76, soit une baisse considérable par rapport au mois précédent. Cela pourrait indiquer des perturbations dans les chaînes d'approvisionnement, une baisse temporaire de la demande, ou des retards imprévus dans le processus d'importation.

En ce qui concerne les temps moyens de dédouanement, certains mois présentent des écarts irréguliers. Par exemple, en août 2023, le temps moyen de dédouanement est monté à 5,9 jours, dépassant largement la moyenne des autres mois de l'année. Ce pic pourrait résulter d'un problème soudain au niveau logistique, comme des retards dus à une surcharge de travail, des pannes d'équipements ou des interruptions temporaires dans les services douaniers. Ce genre de perturbation n'est pas rare dans les processus administratifs complexes, surtout dans des contextes où des événements imprévisibles peuvent ralentir les opérations sans préavis.

Les pénalités pour fraudes douanières sont également sujettes à des mouvements irréguliers. Bien que le taux de fraude suive une tendance générale à la hausse au fil des ans, certaines variations abruptes apparaissent. Par exemple, en octobre 2022, les pénalités augmentent brusquement à 53 729,60, contre 30 560,46 en octobre 2021. Cet écart soudain pourrait être dû à une répression ponctuelle des fraudes, à une opération douanière spéciale ou à une découverte majeure d'infractions lors de cette période. Les mouvements irréguliers dans ce domaine sont souvent le reflet d'efforts temporaires ou de réformes soudaines des systèmes de contrôle douanier.

Les variations dans le nombre de véhicules dédouanés montrent également des signes de mouvements irréguliers. Par exemple, en août 2023, on observe une augmentation du nombre de véhicules dédouanés à 11, contre 9 ou 10 les autres mois. Cela pourrait être dû à un événement spécifique, comme une augmentation temporaire de la demande de véhicules importés ou une promotion commerciale exceptionnelle qui a stimulé les importations durant cette période.

Ces fluctuations ne semblent pas s'inscrire dans un modèle saisonnier ou cyclique classique, mais plutôt résulter d'événements ponctuels qui impactent les importations de manière imprévisible.

Enfin, les mouvements irréguliers peuvent être influencés par des facteurs externes tels que les crises sanitaires ou politiques. Par exemple, les effets de la pandémie de COVID-19 ont pu provoquer des perturbations dans les chaînes d'approvisionnement, affectant les délais de traitement et les volumes d'importations. De même, des tensions politiques ou des modifications soudaines des régulations commerciales, comme de nouvelles taxes ou des interdictions d'importation, peuvent avoir des effets immédiats et imprévus sur les recettes et les opérations douanières.

En conclusion, les mouvements irréguliers dans les données de la DGDA Kasindi révèlent l'impact d'événements exceptionnels ou de perturbations temporaires sur les recettes douanières, les délais de dédouanement et les pénalités de fraudes. Ces variations imprévisibles sont souvent causées par des facteurs externes ou internes soudains, et bien qu'elles ne suivent pas de schémas réguliers, elles peuvent avoir un impact significatif sur les performances des administrations douanières.

1. L'administration douanière (DGDA)

L'administration douanière, notamment la Direction Générale des Douanes et Accises (DGDA), est le principal acteur dans l'implémentation et la gestion des scanners automobiles dans les postes douaniers. Son rôle est de superviser le processus de scannage pour s'assurer que les marchandises importées ou exportées respectent les normes et règlements douaniers. Elle établit les politiques d'utilisation du scanner, forme le personnel et s'assure que les procédures de scannage sont conformes aux exigences légales.

2. Les agents douaniers

Les agents douaniers sont ceux qui manipulent directement le scanner automobile. Ils sont chargés de conduire les contrôles en utilisant le scanner pour inspecter les marchandises sans avoir à les déballer. Ils analysent les images générées par le scanner pour détecter toute fraude ou irrégularité, comme des déclarations incorrectes ou la présence de marchandises interdites. Leur expertise est essentielle pour interpréter correctement les données fournies par le scanner.

3. Les importateurs et exportateurs

Ces acteurs sont les propriétaires des marchandises qui passent à travers le scanner. Ils sont responsables de fournir les documents nécessaires au dédouanement de leurs cargaisons et doivent veiller à ce que les informations soumises (quantité, nature, valeur des marchandises) correspondent à la réalité. Si des anomalies sont détectées lors du scannage, ils peuvent faire face à des amendes ou à des retards dans la livraison de leurs biens. Leur rôle consiste donc à s'assurer de la conformité de leurs opérations commerciales.

4. Les transporteurs et logisticiens

Les transporteurs sont ceux qui acheminent physiquement les marchandises aux postes douaniers où se trouvent les scanners. Leur rôle est de s'assurer que les véhicules et les cargaisons sont prêts pour être scannés. Ils sont également chargés de respecter les procédures douanières afin que le processus de scannage se déroule sans problème. Les logisticiens planifient et coordonnent les transports, s'assurant que tout est en ordre avant le passage par le scanner, évitant ainsi des retards ou des blocages aux frontières.

5. Les techniciens et fournisseurs du scanner

Ces professionnels sont responsables de l'installation, de la maintenance et de la réparation des scanners automobiles. Ils veillent à ce que l'équipement fonctionne correctement et soit régulièrement mis à jour. En cas de panne ou de dysfonctionnement, ils interviennent rapidement pour minimiser les interruptions dans les opérations douanières. Leur travail est crucial pour garantir la disponibilité continue du scanner, assurant ainsi la fluidité du processus douanier.

6. Les autorités de régulation et de contrôle

Ces autorités supervisent l'application des lois douanières et veillent à ce que le scanner soit utilisé de manière transparente et conforme aux normes nationales et internationales. Elles peuvent effectuer des audits ou des inspections pour s'assurer que les opérations de scannage respectent les règles en vigueur. Leur mission est de garantir que les marchandises scannées ne contiennent pas de produits illicites et que les fraudes douanières sont réduites au minimum.

7. Les agents de sécurité

Les agents de sécurité jouent un rôle crucial dans la protection des infrastructures douanières, y compris les scanners. Ils assurent la sécurité du personnel, des équipements, et des marchandises lors du processus de scannage. Ils veillent également à ce que le processus de scannage se fasse sans interférence externe, en prévenant tout accès non autorisé aux zones sensibles des douanes.

8. Les utilisateurs finaux (consommateurs)

Bien qu'indirectement impliqués, les consommateurs sont finalement affectés par l'efficacité du processus de scannage. Un scannage efficace permet de garantir que les produits qu'ils reçoivent sont conformes, sans frais supplémentaires liés à des amendes douanières ou à des retards de livraison causés par des irrégularités. De ce fait, ils dépendent de la rapidité et de la précision des opérations douanières pour recevoir des marchandises en temps opportun et à un coût raisonnable.

Chaque acteur a un rôle essentiel pour que l'usage du scanner automobile fonctionne de manière optimale et contribue à la lutte contre la fraude et la facilitation des échanges commerciaux.

III.2 Discussion des résultats

Dans cette section, nous discutons les résultats obtenus à travers l'analyse des données, en mettant en lien les observations avec les objectifs de la recherche et les hypothèses de départ. Ces résultats soulignent les impacts de la non-implantation du scanner automobile à rayons X au poste douanier de Kasindi sur les performances de la DGDA en matière de recettes, de temps de dédouanement et de lutte contre la fraude.

Les résultats montrent une légère augmentation des recettes douanières de la DGDA Kasindi, passant de 1 565 270,85 USD en 2021 à 1 596 630,08 USD en 2023. Cette progression, bien que modérée, indique que la DGDA parvient à maintenir des niveaux de recettes malgré l'absence d'un scanner à rayons X. Les mois de mars et juin se démarquent par des pics de recettes en 2023, suggérant des périodes de forte activité douanière ou d'opérations spécifiques. Toutefois, ces augmentations ne doivent pas occulter les pertes potentielles que la non-implantation de ce scanner aurait pu éviter.

Le temps moyen de dédouanement a diminué de 64 jours en 2021 à 59,9 jours en 2023, montrant une amélioration dans les processus de vérification des marchandises. Malgré cette réduction, l'absence de scanner à rayons X pourrait expliquer pourquoi le temps de dédouanement reste encore élevé par rapport aux normes internationales. Cette amélioration partielle peut être attribuée à des ajustements dans les procédures manuelles, mais la mise en place d'un scanner pourrait réduire davantage les délais, en automatisant et en accélérant la vérification des véhicules et des marchandises.

Les recettes provenant des fraudes douanières ont augmenté, passant de 603 154,82 USD en 2021 à 657 133,93 USD en 2023. Cette hausse reflète peut-être une amélioration des mécanismes de détection des fraudes, mais elle peut aussi indiquer un problème plus profond : l'absence du scanner à rayons X facilite des infractions que des contrôles technologiques plus poussés auraient pu détecter plus efficacement. Le mois de mars 2023, par exemple, a connu un pic significatif de recettes liées aux fraudes, suggérant une intensification des activités frauduleuses ou une vigilance accrue de la part des agents douaniers.

Le nombre moyen de véhicules dédouanés par jour reste relativement stable au cours de la période étudiée, oscillant entre 9 et 11 véhicules par jour. Cette stabilité indique que, malgré l'absence du scanner, les activités de dédouanement continuent à un rythme constant, sans augmentation notable de la capacité de traitement des véhicules. Cependant, avec l'implantation d'un scanner, il serait possible de dédouaner un plus grand nombre de véhicules en moins de temps, optimisant ainsi les opérations douanières et réduisant les embouteillages au poste de Kasindi.

Il convient de noter certaines limites méthodologiques dans cette étude. La collecte de données a été restreinte à certaines périodes spécifiques, et les données provenant d'années antérieures ou de postes douaniers comparables manquent, ce qui pourrait nuancer davantage nos conclusions. L'échantillon utilisé pour mesurer les impacts de la non-implantation du scanner est également limité à la DGDA Kasindi, sans prise en compte d'autres postes douaniers frontaliers.

En comparant nos résultats avec des études antérieures menées dans d'autres postes douaniers africains, il ressort que l'implantation de scanners à rayons X dans des points de passage similaires a permis de réduire considérablement le temps de dédouanement et d'améliorer les recettes douanières. Par exemple, au poste douanier de Nakonde, en Zambie, la mise en place d'un tel équipement a permis une augmentation de 15% des recettes en l'espace d'un an. De tels exemples montrent clairement le rôle crucial que joue la technologie dans l'amélioration des performances douanières.

Dans l'ensemble, bien que la DGDA Kasindi ait pu maintenir un niveau de recettes relativement stable et améliorer les délais de dédouanement, l'absence d'un scanner à rayons X constitue un handicap majeur. Les résultats montrent que la mise en place de cette technologie permettrait d'améliorer davantage l'efficacité du dédouanement, de réduire les risques de fraude et d'augmenter les recettes douanières.

7 CONCLUSION GENERALE

Au terme de cette étude sur la problématique de non implantation du scanner en rayons x au poste douanier de Kasindi, plusieurs éléments clés ont été retenus.

D'abord, l'analyse du contexte a permis de situer l'importance de cette question dans un environnement concurrentiel où les défis liés au dédouanement, la fiscalité et les douanes sont nombreux. La problématique initiale, qui visait de savoir « Comment l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi pourrait-elle renforcer l'efficacité des opérations douanières, optimiser le recouvrement des recettes fiscales et réduire les fraudes, en réponse aux défis croissants liés à la mondialisation, à l'augmentation des échanges internationaux, et à la nécessité d'une sécurité renforcée des frontières ? », a guidé cette recherche en mettant en lumière des aspects importants, notamment les contraintes douanières.

Ensuite, l'hypothèse formulées au début du travail, notamment celles suggérant que l'implantation d'un scanner automobile à rayons x au poste douanier de Kasindi en République Démocratique du Congo améliorerait significativement l'efficacité des contrôles douaniers, permettant une gestion plus rapide et précise des flux de marchandises, une optimisation du recouvrement des recettes fiscales, et une réduction substantielle des fraudes liées aux déclarations inexactes et à la contrebande, a été partiellement confirmée au travers de l'analyse des données. La revue de la littérature théorique et empirique a permis de confronter les résultats de notre étude à ceux d'autres chercheurs. Il est ainsi apparu que les enjeux liés à l'importation de produits alimentaires sont généralement associés à des fluctuations économiques globales et à des politiques douanières locales souvent rigides.

La méthodologie adoptée, combinant des approches qualitatives et quantitatives, a permis d'obtenir des données fiables sur l'implantation du scanner automobile au poste douanier de Kasindi. En interrogeant des acteurs clés, tels que les responsables douaniers, les importateurs, et en examinant les statistiques douanières, l'étude a mis en lumière des éléments critiques. L'analyse des données a révélé plusieurs tendances majeures, notamment une augmentation des risques de fraude en l'absence d'un tel dispositif, des délais prolongés d'inspection manuelle des véhicules, ainsi qu'une sous-évaluation des marchandises transportées. Ces résultats démontrent que l'absence de scanner automobile a des impacts négatifs significatifs sur les performances douanières, en limitant la capacité de détection des marchandises illégales et en réduisant les recettes fiscales potentielles issues des taxes non perçues. L'intégration d'un scanner moderne contribuerait ainsi à optimiser les contrôles douaniers, réduire la contrebande, et accroître les revenus fiscaux pour la DGDA/Kasindi.

En discutant des résultats, nous avons constaté que les résultats confirment largement les hypothèses initiales. L'absence de scanner automobile au poste douanier de Kasindi contribue à des lacunes importantes dans la gestion des importations et à une sous-performance en termes de contrôle douanier et de collecte fiscale. Les données révèlent que l'implantation d'un scanner permettrait de réduire significativement la contrebande, d'améliorer la précision des inspections douanières, et d'augmenter les recettes fiscales. Ces résultats mettent en évidence des améliorations potentielles dans la gestion des importations, notamment grâce à des contrôles automatisés plus rapides et plus fiables.

En outre, cela ouvre la voie à des recommandationspolitiques visant à renforcer les capacités de la DGDA, telles que l'acquisition et la maintenance de scanners modernes, la formation du personnel douanier sur leur utilisation, et l'intégration de technologies avancées pour optimiser les procédures de dédouanement. Ces recommandations sont cruciales pour améliorer les performances douanières et assurer une gestion plus transparente et efficace des importations à Kasindi.

Ainsi, les objectifs principaux de cette recherche ont été atteints. Nous avons pu établir que l'absence de scanner automobile au poste douanier de Kasindi a un impact négatif significatif sur l'efficacité des contrôles douaniers et sur les recettes fiscales, confirmant ainsi l'hypothèse. Toutefois, certaines limites ont été observées, notamment les contraintes de temps pour la collecte de données exhaustives, ainsi quele manque de certaines données quantitatives précises sur les flux commerciaux avant et après l'installation de scanners dans d'autres postes douaniers comparables. Ces éléments pourraient constituer une piste pour de futures recherches, afin de mieux évaluer l'impact à long terme de cette technologie sur la performance douanière et fiscale.

Enfin, cette étude a montré que l'amélioration des stratégies douanières, comme l'implantation d'un scanner automobile au poste douanier de Kasindi, ainsi que, peut contribuer à l'optimisation des performances de la DGDA/Kasindi. Ces recommandations sont essentielles pour renforcer le contrôle douanier, réduire les fraudes et accélérer les procédures de dédouanement. Ces résultats peuvent servir de base à des réformes structurelles dans le secteur douanier, favorisant ainsi la croissance économique locale tout en garantissant un contrôle plus strict et efficace des importations.

En somme, cette étude met en lumière l'importance cruciale des politiques douanières et de gestion des mouvements douaniers pour le développement économique et fiscal.

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* ² Douane Française. (2019). "Les nouvelles technologies et la modernisation des douanes"

* ³ Fonds Monétaire International (FMI). (2021). "Les effets de la globalisation sur les économies émergentes"

* ⁴ Krugman, P., Obstfeld, M., & Melitz, M. J. (2018). Économie internationale : Théorie et politique. Pearson.

* ⁶ Organisation Mondiale des Douanes (OMD). (2017). Rapport Annuel de l'OMD. OMD.

* ⁷ Ministère du Commerce Extérieur de la République Démocratique du Congo. (2021). Stratégie Nationale d'Exportation. Kinshasa : Ministère du Commerce Extérieur.

* ⁸ Organisation Mondiale des Douanes (OMD). (2020). Guide des Opérateurs Économiques Agréés (OEA). Bruxelles : OMD.

* ⁹ Observatoire de la Compétitivité en Afrique Centrale (OCAC). (2019). Étude sur la Simplification des Procédures aux Frontières en Afrique Centrale. Brazzaville : OCAC.

* ¹⁰ Organisation Mondiale des Douanes (OMD). (2019). L'évolution des Douanes : Modernisation et Réformes. Bruxelles : OMD.

* ¹¹ M.GRAWITZ, (1984), méthode de recherche en science sociales, 6^e éd. DOLLOZ p.189.

* ¹² https://www.larousse.fr/définition/implantation (page consultée le 15 décembre 2023 à 17h 45)

* ¹³ Office Burundais des Recettes « UNE INNOVATION POUR L'OBR : LE SCANNER »

* ¹⁴ http://www.inextremis.com/système d'inspection des conteneurs, 2004 consulté le 13 février 2024 à 17h47'

* ¹⁵ KSOURI, (2006) ; Le contrôle du commerce extérieur et des changes, Grand-Alger Livres, Edition, Mai.

* ¹⁷Arnaud Partie, (2013), Modernisation des Douanes Facilitation du Commerce Expert en Inspection Non Intrusive, pg 45

* ¹⁸ Source : Système d'inspection des conteneurs, 2004, Rue du marché. Directives des tinées aux membres sur les considérations administratives d'acquisitions et d'utilisations. 1.2004 Organisation mondiale des Douanes page 8-9 Volume N°1, 30-B.1210 Bruxelles

* ¹⁹ Législation douanière 1949 disposition préliminaires, Article 1e, Décret du 29 janvier 1949

* ²¹ COLLI, YVES BERNARD et J-C (1998) dictionnaire économique et finances, Paris p 575

* ²² http://www.wcoomd.fr/LA DOUANE_AU_21EME_SIECLE « Favoriser la croissance et le développement par la facilitation des échanges et le renforcement de la sécurité aux frontières » Juin 2008

* ²³ http://www.wcoomd.fr/LA DOUANE_AU_21EME_SIECLE « Favoriser la croissance et le développement par la facilitation des échanges et le renforcement de la sécurité aux frontières » Juin 2008

* ²⁶Pinto et Grawitz (2010), méthodes des recherches scientifiques, Dalloz Paris