Evolutions et changements du statut SIIC( Télécharger le fichier original )par Jamel ADOUCHE Université Pantheon Sorbonne - DESUP Immobilier d'Entreprise 2007 |
DESUP IMMOBILIER DIENTREPRISE SIIC EVOLUTIONS, CHANGEMENT DE STATUT & LIMITES DU REGIME PROMOTION 2006-2007 Jamel ADOUCHE Tuteur : M.PRODEL jamela douche@yahoo.fr SOMMAIRECHAPITRE 1. INTRODUCTION 5 CHAPITRE 2. LES EVOLUTIONS DU REGIME SIIC ~ SECTION 2.1. HISTORIQUE 7 2.1.1. Pourquoi Ce Vehicule 7 2.1.2. Montage Du Projet 8 SECTION 2.2. L'EVOLUTION DU REGIME 9 2.2.1. Societes Concernees Et Conditions D'option 9 2.2.2. De SIIC1 a SIIC4 9
2.2.3. Le Regime Aujourd'hui 20 2.2.4. Les Prochaines Etapes 23 SECTION 2.3. BILAN ET PERFORMANCES ECONOMIQUES 24 2.3.1. Bilan 24 2.3.2. Performances Economiques 31 CHAPITRE 3. CHANGEMENT DE STATUT ET LIMITES DU REGIME 35 SECTION 3.1. LE CHANGEMENT DE STATUT 35 3.1.1. Les Motivations Du Changement 35 3.1.2. Les Etapes Clés Du Changement De Statut 35
SECTION 3.2. LIMITES DU REGIME 45 3.2.1. Introduction 45 3.2.2. fiscalité & redistribution 46 3.2.3. Business Plan 47
CHAPITRE 4. CONCLUSION 53 ANNEXES 58 RemerciementsJe tiens a remercier - l'ensemble du corps enseignant pour son engagement au sein de la formation ainsi que pour la qualité de son enseignement.
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