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Evolutions et changements du statut SIIC

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par Jamel ADOUCHE
Université Pantheon Sorbonne - DESUP Immobilier d'Entreprise 2007
  

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DESUP IMMOBILIER DIENTREPRISE

SIIC

EVOLUTIONS, CHANGEMENT DE STATUT & LIMITES DU REGIME

PROMOTION 2006-2007 Jamel ADOUCHE

Tuteur : M.PRODEL jamela douche@yahoo.fr

SOMMAIRE

CHAPITRE 1. INTRODUCTION 5

CHAPITRE 2. LES EVOLUTIONS DU REGIME SIIC ~

SECTION 2.1. HISTORIQUE 7

2.1.1. Pourquoi Ce Vehicule 7

2.1.2. Montage Du Projet 8

SECTION 2.2. L'EVOLUTION DU REGIME 9

2.2.1. Societes Concernees Et Conditions D'option 9

2.2.2. De SIIC1 a SIIC4 9

a) SIIC 1 10

b) SIIC 2 11

c) SIIC 3 11

d) SIIC 4 14

2.2.3. Le Regime Aujourd'hui 20

2.2.4. Les Prochaines Etapes 23

SECTION 2.3. BILAN ET PERFORMANCES ECONOMIQUES 24

2.3.1. Bilan 24

2.3.2. Performances Economiques 31

CHAPITRE 3. CHANGEMENT DE STATUT ET LIMITES DU REGIME 35

SECTION 3.1. LE CHANGEMENT DE STATUT 35

3.1.1. Les Motivations Du Changement 35

3.1.2. Les Etapes Clés Du Changement De Statut 35

a) Business model 37

b) Avantages et Inconvénients de l'intro duction en bourse 39

c) Identification des coOts d'intro duction et de gestion 40

d) Preparation et Introduction en bourse 42

e) Premiers pas...et apres ? 44

SECTION 3.2. LIMITES DU REGIME 45

3.2.1. Introduction 45

3.2.2. fiscalité & redistribution 46

3.2.3. Business Plan 47

a) Acquisition 47

b) Gestion Des Actifs 50

c) Cession 52

CHAPITRE 4. CONCLUSION 53

ANNEXES 58

Remerciements

Je tiens a remercier

- l'ensemble du corps enseignant pour son engagement au sein de la formation ainsi que pour la qualité de son enseignement.

- Mme JEGOUZO,

- Mme ROBIN,

- les membres de l'association SORBONNE IMMO,

- la RICS,

- M.GRAZI de business immo : parrain de la promotion 2006/2007,

- et les divers intervenants (conférences, cours spécifiques).

Je tenais aussi a remercier :

- M.DELATTRE : BNP PARIBAS REIM,

- M.DUMORTIER : FSIF et FONCIERE PARIS France,

- M.FAURE JARROSSON : Consultant,

- M.INSH : STE,

- M.KELBERG : FSIF,

- M.LINNEY : HENDERSON GLOBAL INVESTORS,

- M.PRODEL : NATIXIS LEASE,

pour les conseils pro digués et le temps accordé pour les interviews.

slid : Evolutions, Changement de statut & limites du régime

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.