Memoire Online - La législation haitienne a l'épreuve de la violence conjugale, cas de la ville des Cayes 2008-2010

Afin de recueillir ces données nous avons utilisé la méthode qualitative et quantitative. La première permet de faire une investigation plus détaillée selon les perspectives des interviewés reflétant la complexité de la situation. Elle permet aussi de comprendre les dimensions subjectives et symboliques du comportement humain plus d'aborder un thème qui en général reste dans la sphère privée. La méthode quantitative nous permet de recueillir de l'information sur la prévalence de la violence conjugale, ses diverses formes et ses causes. Nous choisissons l'entretien semi directif qui permet de saisir du sens c'est-à-dire d'évaluer quel sens la personne donne au sujet.

5- L'élaboration de l'outil de l'enquête

L'élaboration de l'outil de l'enquête se faisait de manière minutieuse. C'était un entretien semi directif. Nous avons administré un questionnaire que nous avons testé et utilisé comme un outil de collecte de données comprenant 5 thèmes comprenant chacune 2 types de questions : ouvertes et semi ouvertes. Ces différents thèmes et types de questions nous permettent de vérifier notre hypothèse. Sur le terrain nous avons réalisé les entretiens en développant le questionnaire. Ces entretiens ont été enregistrés. A chaque entrevue la confidentialité des questionnaires et des réponses a été accentuée. Certaines données sont mises en annexes parfois.

Type	Quantité/ Echantillon	Pourcentage
Physique	44/67	66%
Verbale	40/67	60%
Economique	37/67	50%
Psychologique	35/67	44%
Religieuse	32/67	29%
Sexuelle	28/67	26%

Type	Quantité/ Echantillon	Pourcentage
Verbale	22/35	63%
Physique	15/35	43%
Economique	15/35	43%
Psychologique	12/35	34%
Religieuse	10/35	23%
Sexuelle	5/35	14%

Auteurs	Quantité/ Echantillon	Pourcentage
Conjoints	30/46	65%
Conjointes	16/46	35%
Concubins	20/34	59%
Concubines	14/34	41%
Divorcés	12/20	60%
Divorcées	8/20	40%

Libellé	Quantité/Echantillon	Pourcentage
% de femmes victimes	67/102	66%
% d'hommes victimes	35/102	34%
% de femmes qui travaillent	30/67	45%
% d'hommes qui travaillent	20/35	57%
% de femmes qui ont une profession	34/67	51%
% d'hommes qui ont une profession	18/35	51%
% de femmes victimes ayant porté plainte	20/67	30%
% d'hommes victimes ayant porté plainte	5/35	14%
% de victimes féminines connaissant l'existence des textes de lois	30/67	45%
% de victimes masculines connaissant l'existence des textes de lois	10/35	29%

Causes identifiées	Quantité/Echantillon	Pourcentage
Inapplication de la loi	60/67	90%
Méconnaissance par les hommes des droits de la femme	55/67	82%
Pouvoir de domination	52/67	78%
Irresponsabilité de l'Etat vis-à-vis de la femme	52/67	78%
Inefficacité du système judiciaire	50/67	75%
Manque de ressources financières chez la femme	40/67	60%
Analphabétisme chez les hommes	25/67	30%
Alcool	10 /67	15%

Causes identifiées	Quantité/ Echantillon	Pourcentage
Inapplication de la loi	28/35	80%
Manque d'éducation de base chez la femme	20/35	57%
Infidélité de la femme	19/35	54%
Supériorité financière par rapport aux hommes	15 /35	43%
Précipitations de la femme	12/35	34%
Autres	10/35	29%

Solutions proposées	Quantité/Echantillon	Pourcentage
Application des lois	62 /67	93%
Protection de la victime	61/67	91%
Renforcement des capacités économiques de la femme	60/67	90%
Assurance de l'équité entre l'homme et la femme	52/67	78%
Promotion de l'égalité entre l'homme et la femme	50/67	75%
Sensibilisation aux hommes au respect du droit de la femme	45/67	67%
Alphabétisation chez les hommes	30/67	45%
autres	25/67	37%

Solutions proposées	Quantité/Echantillon	Pourcentage
Application de la loi	25/35	71%
Formation familiale pour les femmes	20/35	57%
Sensibilisation aux femmes du respect pour leur mari	18/35	51%
Renforcement des capacités économique des hommes	18/35	51%
Autres	15/35	43%

Nous avons pris soin d'administrer notre enquête au sein de la ville des Cayes dans une période de deux mois et sa réalisation obéit à une démarche cohérente et logique. Il s'agissait d'une enquête par questionnaire. Après notre enquête nous avons pu constater que le taux de violence est très élevé et augmente durant ces deux derniers mois. Ce sont la violence physique 66% et la violence verbale 63% (voir tableau 2 et 3) qui sont plus répandues. Et que la violence sexuelle est la plus cachée car les victimes ont du mal à la dévoilé. Il n'y a que 26% des femmes et 14% d'hommes victimes qui ont déclaré d'avoir violé même une fois par leur partenaire. En général, selon le résultat de notre enquête se sont les femmes qui sont majoritairement victimes des actes de violence conjugale 66%. Les victimes de la violence conjugale refusent de porter plainte contre les agresseurs. Certaines d'entre elles vont à la police, d'autres dans les tribunaux et dans les organisations oeuvrant dans le domaine des droits de l'homme et dans les organisations féminines. Nous avons remarqué que les victimes peuvent subir plusieurs types de violence à la fois par exemple physique, verbale et psychologique. Illustrons avec un de nos cas : « mon mari est très agressif et méchant. Quand nous disputons il me dit propos malsains, il me frappe souvent. Je me sens toujours honteuse, dévalorisée...». Et certaines ne savent pas s'il existe des textes de la loi contre les actes de violence qu'elles subissent et endurent presque chaque jour.au cours de cette enquête nous avons vu que les femmes réagissent que rarement aux violences de leurs partenaires. Elles sont plus actives quand il s'agit de violence physique ou d'autres cas de violence graves comme menace avec une arme etc.

Nous avons utilisé cinq thèmes comprenant chacun deux questions dont leur but était de vérifier l'importance du phénomène de la violence conjugale ainsi que de connaitre son ampleur. Presque toutes les victimes interrogées affirment qu'elles connaissent dans leur vie de couple, dans leur entourage. Donc, la violence conjugale est un existe dans presque toutes les familles haïtiennes. Le deuxième thème avait pour objectif de trouver une définition de la violence conjugale de la part des répondants afin de voir sous quel angle ils l'envisagent et de différencier les multiples formes de la violence conjugale. Nous avons trouvé plusieurs définitions similaires et quelques types de violence conjugale. Car la plupart des victimes se bornent la violence conjugale à la violence physique et verbale seulement. Le but du troisième thème était de savoir quelles sont les causes et les conséquences de la violence conjugale. Dans les entretiens menés, les causes sont multiples. Mais il ressorte que presque toutes les victimes avaient un point commun. Puisqu'elles résument les causes en une seule à savoir la non -application des textes de lois surtout contre les agresseurs. Dans cette section, se sont les hommes qui sont majoritairement auteurs de violence conjugale. Le quatrième thème avait pour but de tester la connaissance des victimes sur l'existence des textes de lois. Moins de 50% ne savent pas que la loi parle à ce sujet car au tribunal quand elles portent plainte et qu'il y a un jugement on ne punit presque pas les agresseurs surtout les hommes. Au tribunal les femmes sont vulnérables à la violence conjugale. On n'applique pas les textes de lois en vigueur contre la violence conjugale. Le dernier thème avait pour l'essentiel les recommandations faites par les victimes et les solutions qu'elles pouvaient apporter.

Nous allons interpréter les résultats sous trois angles. Premièrement par les caractéristiques sociales des répondants, par la compréhension des formes de violence conjugales et enfin par la prévalence et taux de la violence conjugale.

Nous avons mené notre enquête sur un échantillon de 102 personnes.la plupart de répondants avaient un niveau d'études élevé. Les femmes sont aussi éduquées que les hommes. Mais le pourcentage de femmes qui travaillent est inférieur à celui des hommes. On retrouve 57% d'hommes qui travaillent et 45% pour les femmes.

En Haïti la forme d'union la plus courante est le concubinage « Placage » pourtant jusqu'à présent la loi haïtienne y ferme les yeux. Au cours de notre enquête nous n'aurions pu enregistrer que des cas de concubinage mais étant donné que la loi haïtienne ne reconnait que l'union légitime nous sélectionnons beaucoup plus de cas dans les couples qui sont mariés. Et on peut affirmer que la violence au sein des couples mariés est aussi forte que dans les couples qui vivent en concubinage. On retrouve la violence conjugale au niveau des divorcés et des ex-concubins aussi. Ces situations de violence se présentent le plus souvent quand la femme a la garde des enfants et qu'elle n'a pas tous les moyens nécessaires pour subvenir aux besoins de ces enfants. De ce fait elle se trouve dans l'obligation de s'adresser à son ex mari . On remarque les taux les plus élevés de violence conjugale sont aussi forts chez les jeunes couples mariés ou vivant en union libre. En effet, ceux qui n'ont pas un emploi et ceux qui étudient encore ont le taux de violence conjugale plus élevé.les femmes qui n'ont pas d'argent subissent les acte de violences les plus graves de la part de son mari. Par conséquent, la violence conjugale ne suit pas la hiérarchie sociale, les femmes cadres subissent elles aussi des violences.

Les multiples facettes de la violence conjugale nous ont permis de mieux comprendre ce phénomène. Et la plupart des répondants ont identifié deux types de violence conjugale : la violence physique et la violence verbale déjà citées. Le résultat de l'enquête le prouve clairement. Des répondantes affirment avoir subi des actes de violence graves de la part de leur mari. Ce cas se répète surtout chez celles qui ne travaillent pas. Ceci dénote que la situation des femmes victimes de violence conjugale est ponctuée en raison de leur faible capacité économique et de leur niveau d'études.

90% des répondants déclarent qu'il existe dans leur milieu et dans leur vie de couple la violence conjugale et que, ce sont les femmes qui sont majoritairement victimes (voir tableau). En dehors de notre constat les enquêtés affirment que la violence conjugale devient de plus en plus fréquente durant ces derniers jours et on en entend parler même dans les familles ou tout allait toujours bien. Les hommes deviennent plus violents de jour en jour.

La violence conjugale est un phénomène complexe. Plusieurs facteurs peuvent être évoqués pour expliquer ses causes. Mais dans le cadre de travail nous allons considérer ses principaux facteurs. La violence conjugale a des racines sociales et historiques profondes. Elle est la manifestation des rapports de forces inégaux entre l'homme et la femme(⁹ ). Ainsi de nombreux experts croient toutefois que la violence conjugale est liée aux inégalités et au déséquilibre au sein de notre société. De surcroit, il existe d'autres facteurs qui peuvent influencer la violence conjugale : comme l'inapplication des textes de lois, la passivité de l'Etat haïtien, le pouvoir de domination, les inégalités économiques entre l'homme et la femme, le manque de d'éducation et de dialogue au foyer, l'ignorance des textes de lois.

Ces causes que nous identifions proviennent non seulement dans les différents documents consultés mais aussi de la part des victimes que nous avons interviewées.

L'inapplication des textes de lois est l'une des principales causes de la violence conjugale en Haïti. Pourtant, le pays outre que ses lois nationales ou de son cadre légal a signé et ratifié de nombreux traités et accords internationaux en matière des droits de l'homme et la femme en particulier. En effet, dans notre pays les lois réprimant la violence conjugale sont très mal appliquées parce qu'il manque une réelle volonté politique de les faire appliquer. On doit souligner qu'Haïti a récemment promulgué un décret le 11 aout 2005 qui modifie le code pénal surtout sur les agressions sexuelles et sur l'élimination des discriminations contre la femme. Ce décret met la femme sur un même d'égalité avec l'homme en ce qui concerne l'adultère. Il apporte un recours légal aux femmes en cas de violations de leur droit. Cependant l'application de ce nouveau décret reste un défi. Dans les tribunaux les textes de lois ne sont pas vraiment appliqués. Jusqu'à présent dès qu'il s'agit des cas de violence conjugale les femmes sont le plus souvent vulnérables. Au lieu de blâmer l'agresseur ou de le punir les magistrats responsabilisent la femme de l'agression qu'elle a subit. Nous allons illustrer avec un des cas que nous avons recueilli lors de notre enquête. « J'ai six ans de vie commune avec mon mari.je suis secrétaire et lui comptable. Je n'ai pas encore décroché mon diplôme du BAC 1 car j'étais enceinte de lui. Nous avons à présent trois enfants. Cela fait deux années qu'il me maltraiter il a commencé à m'injurier à me dévaloriser puis tout d'un coup me frapper. J'avais des soupçons qu'il entretenait des relations intimes avec l'une des ses collègues de travail. J'ai vite informé et je trouve que c'est vrai. Quand je lui parle il m'injure me dévalorise en me disant que je n'ai de valeur à ses yeux car je n'ai pas encore décroché mon diplôme du BAC 1 et la fille qu'il entretient des relations intimes maintenant est philosophe et gestionnaire. Je n'ai pas le droit de le surveiller. Mais cela me fait vraiment mal. A chaque fois que je lui ai dit que je vais composer les examens d'état de fin d'études scolaires il refuse. J'ai porté plainte contre lui plusieurs fois au tribunal. Après je me suis rendu auprès du Doyen du tribunal qui est son ami. Il nous a convoqué.mon mari mentait dans tout ce qu'il dit et avoue au doyen qu'il n'a aucune fille autre que moi.et le doyen soit disant en blaguant me dit que mon mari peut avoir une autre fille car il est homme c'est à moi que revient la fidélité. Il ne dit rien de concret au sujet des actes de violence que je subis. Je regrette cette démarche. Il me demande de respecter mon mari et il ne le blâme pas vraiment. »

Dans ce cas, l'Etat haïtien malgré les textes de lois nationaux et internationaux qu'il dispose ne prend pas des mesures pour faire respecter les droits des femmes. En Haïti, les lois ne sont pas appliquées souvent les poursuites judiciaires et les condamnations prononcées contre les agresseurs sont des simulacres.

Une autre cause de la violence conjugale est la passivité de l'Etat haïtien qui ne respecte pas les instruments internationaux qu'il a signé et ratifié. L'Etat haïtien reste inactif dans le cadre de l'amélioration des conditions des femmes. Ensuite, il ne tient pas compte de la structure des familles haïtiennes. La preuve en est bien claire car le pays n'a pas un code de famille. Ses obligations envers les femmes sont très limitées. Il considère la femme inférieure à l'homme. Lorsqu'il s'agit des cas de violence surtout de violence conjugale envers la femme l'Etat se décharge de ses responsabilités sur les organisations féminines et sur les ONG. Selon le rapport du secrétaire général sur les violences à l'égard des femmes, l'inaction de l'Etat revient à laisser en place les législations et mesures discriminatoires qui compromettent les droits fondamentaux des femmes et les marginalisent.(^2)*

Depuis l'existence du monde l'homme veut toujours dominer la femme dans les domaines. Le pouvoir de domination est aussi l'une des principales causes de la violence conjugale. Au sein du foyer la femme doit être sous la tutelle de son mari, elle lui doit obéissance, la soumission. L'homme est considéré comme le chef de la famille ou du foyer. C'est cette mauvaise répartition du pouvoir au foyer qui favorise le plus souvent la violence conjugale. Car la plupart des hommes trouvent tout à fait légitime de dominer leur femme et ne souhaitent pas que ce sujet de domination doit remettre en question. A savoir d'être égal à la femme. Car ils doivent toujours occuper la première place au foyer. Ce pouvoir de domination vient du système patriarcal qui se fonde sur besoin de dominer pour survivre. Tout le pouvoir revient à l'homme et la femme la soumission, la subordination, l'obéissance. La place de la femme est dans le foyer occupant ses enfants de la famille en général. Ce pouvoir de domination reste un grave problème à résoudre. Car malgré les grandes évolutions des textes de lois les hommes considèrent les femmes inférieures à eux. En général, dominer l'autre est le point de départ de toute violence conjugale. Selon certaines études, les hommes qui pensent avoir le droit de contrôler la vie de leur partenaire (par exemple, décider pour elle si elle peut travailler à l'extérieur ou sortir en soirée avec des amis) sont plus enclins que d'autres à infliger de mauvais traitements à leur femme.(13) L'homme contrôle la femme et refuse de la voir comme son égale.de nos jours plusieurs sociétés maintiennent des rapports inégaux entre l'homme et la femme et renforcent la subordination de la femme. Ainsi le pouvoir de domination s'appuie sur l'inégalité des sexes.

Les inégalités économiques entre l'homme et la femme constituent aussi une cause qui détermine la violence conjugale au sein du foyer. Selon notre enquête et même dans la réalité et surtout en Haïti les moyens économiques des femmes sont inférieurs à ceux des hommes. Car celle qui travaille est non seulement minoritaire mais aussi gagne peu d'argent que leur mari. Car les femmes sont peu présentes dans le secteur économique. Les hommes occupent tous les grands postent. La majorité des femmes haïtiennes travaillent dans le secteur agricole et dans le commerce. Ces inégalités économiques constituent également une cause de la violence conjugale surtout pour les victimes féminines. Etant donné qu'il lui manque des ressources financières les femmes ne peuvent pas réagir comme elles désirent. Et les hommes profitent de cette dépendance économique pour maltraiter leur femme. Ils se comportent comme des bourreaux au foyer surtout quand c'est seulement lui qui travaille. Et la femme à son tour par peur oblige certaines fois à se soumettre. Prenons un de nos cas sur les inégalités économiques : « nous nous sommes mariés depuis 17 ans et nous avons 5 enfants. Mon mari a un emploi et moi non. Mais c'est lui qui refuse que j'aille travailler car je suis réceptionniste. Il se comporte très mal envers moi il me considère comme une enfant qui doit obéir à tout ce qu'il me dit. Qui pis est il a une autre femme avec qui il a 2 autres enfant. Quand je lui parle à ce sujet il me maltraite et me dit que je n'ai pas le droit de m'immiscer dans ses affaires car je suis pauvre et que je ne peux pas contrôler son argent. Pourtant nos enfants souffrent ainsi que moi. Je suis complètement désespérée. »

En Haïti, les familles ne sont pas vraiment construites sur une base solide. D'ailleurs avant de se marier il n'y a aucun endroit où aller pour mieux s'informer sur le mariage en tant que tel. Il n'y a pas un niveau d'âge établi pour être marier. Dans la société actuelle une fillette de 16 ans peut se marier librement si elle tombe enceinte. De ce fait, cette fillette n'est pas encore préparée pour vivre en couple. On peut attendre que ce couple va finir mal c'est-à-dire la violence va régner quand même dans ce couple. D'ailleurs les couples jeunes peuvent présenter un plus haut taux de violence conjugale.

Dans la réalité, la violence conjugale tire son origine aussi dans le passé des partenaires. Ce qui revient à dire quand ces derniers étaient témoins des actes de violence conjugale que subissaient leurs parents et aussi de l'éducation qu'ils recevaient dans leur enfance. Les partenaires violents ont souvent une mauvaise interprétation des échanges verbaux, ils disent ce qu'ils veulent, déshumanisent l'autre. Au lieu de poser le problème afin de trouver une solution et un éventuel compromis il règne au foyer des troubles de communications qui durent un peu longtemps après un conflit. Certains hommes violents préfèrent au lieu de demander pardon ne s'ouvre pas à sa femme et refuse tout dialogue. Après des scènes de violence dans le couple l'homme et a femme se confie rarement leur problème, ne discute pas sur des sujets sérieux n'entreprennent guère d'activités commune. L'absence du dialogue au foyer rend la victime déprimée, triste, désespérée.

Il existe d'autres facteurs chez l'individu qui peuvent néanmoins considérés comme des causes liées à la violence conjugale. On peut les diviser en trois parties : Facteurs rendant la femme plus vuln?able aux violences de la part des hommes, Facteurs favorisant le risque de violence de la part des hommes envers les femmes, Facteurs relatifs aux pairs et _ la famille favorisant le risque de violence de la part des hommes _ l'?ard des femmes.

1-Facteurs rendant la femme plus vuln?able aux violences de la part des hommes

Dans la réalité il existe des facteurs qui rendent la femme plus vulnérable aux violences de la part des hommes. Parmi eux on peut citer l'?e, t?oin ou victime de violences dans l'enfance, consommation de l'alcool, de la drogue, autonomie ou recherche de l'autonomie, la pauvret_, mariage, divorce, veuve.

L'?e est un facteur de risque dans la violence conjugale. La plupart des couples jeunes qui se marient ou qui se mettent ensemble pour vivre ont toujours du mal _ s'entendre car ils n''?aient pas vraiment murs pour vivre en couple. Il leur manque de capacit_ de bien r?l?hir, de bien administrer leur foyer, de bien g?er un conflit. Des ?udes montrent que les femmes mari?s entre 25 et 45 ans ont davantage de risque d'?re violent?s par leur partenaire intime.

Un individu qui a un mauvais passé c'est-à-dire qui dans sa jeunesse avait un comportement inacceptable serait un violent, l'enfant qui vit dans une famille monoparentale ou qui grandit seul risque d'être violent. Il peut devenir violent aussi s'il avait subi des mauvais traitements durant son enfance, s'il appartenait à des groupes sociaux marginalisés s'il a vécu dans un mauvais entourage.

Celui qui est alcoolique ou bien toxicomane qui a un faible niveau éducatif et qui n'a pas de ressources financières peut devenir violent. Ainsi, l'alcool est aussi un facteur favorisant la violence conjugale mais il n'est pas essentiel. Car au cours de notre enquête nous avons pu enregistrer un pourcentage assez faible soit de 15 %.

La plupart des communautés marginalise encore les femmes et légitime la violence masculine. L'homme a le plein pouvoir, la femme non. Certaines se trouvent dans l'obligation d'abandonner leu emploi sous les pressions de leur mari. D'autres malgré lis dire de leur mari et malgré les actes de violence qu'elles subissent gardent encore leur emploi. Elles exercent quand bien même leur profession. Des recherchent montrent que les femmes plus instruites sont expos?s _ un plus grand risque de violence et notamment de violence sexuelle de la part de leur partenaire intime. Parce qu'elles deviennent plus autonomes, elles r?istent davantage aux normes patriarcales. Pour reprendre le contr?e, certains hommes recourent alors _ la violence.

Jusqu'à présent on isole les femmes dans les grandes activités du pays. C'est pourquoi la majorité des femmes haïtiennes sont pauvres. On ne lutte pas vraiment pour une vraie égalité entre l'homme et la femme. Les femmes sont peu présentes dans le marché du travail haïtien. Les hommes sont beaucoup mieux rémunérés que les femmes dans certains postes alors qu'elles occupent la même place que les hommes. Il est rare de trouver en Haïti une femme qui possède beaucoup plus d'agent que sont mari. Cette pauvreté chez la majorité des femmes haïtiennes augmentent le taux de violence conjugale.

La violence conjugale est la forme de violence domestique la plus répandue à travers le monde. Les femmes mariées subissent dans leur foyer de la violence beaucoup plus des actes de violence graves c'est le patriarcat qui prime c'est-à-dire l'homme a le pouvoir de domination. On montre qu'il est fort et la femme est faible. Dans quelque soit la forme d'union la femme doit se soumettre à son mari.il est pire quand elle est mariée. On se base sur les stéréotypes qui s'imprègnent. Car les hommes veulent toujours avoir le contrôle des biens de la famille. A eux seuls reviennent les pouvoirs de décision. La femme n'a pas le droit et ne peut pas prendre une décision sérieuse qui sera bonne pour la famille. C'est comme si quand la femme se marie elle est doit toujours se courber sous les ordres de son mari.

Le divorce met fin dans une relation de couple qui s'?ait mari_. Dans les soci?? traditionnelles, les divorc?s subissent plus de violence que les femmes c?ibataires du m?e ?e. Car elles ne sont plus prot??s par un homme. Parfois la soci?_ les met en quarantaine m?e elle ne sait pas la cause de leur divorce. Et que parfois certains hommes profitent de l'occasion de s'unir avec elles pour des causes bien d?ermin?s.

La législation haitienne a l'épreuve de la violence conjugale, cas de la ville des Cayes 2008-2010

4- Technique utilisée

5- L'élaboration de l'outil de l'enquête

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