CONCLUSION
Notre cogitation a porté sur le bornage des
frontières africaines.
En effet, la fixation des frontières et la
revendication qui en résulte sont les plus souvent à la base des
différentes guerres, des conflits et contentieux territoriaux, de sur
quoi, les frontières constituent des enjeux internationaux et suscitent
naturellement les différentes préoccupations qui ont fait l'objet
de notre problématique :
· Qu'est cette la frontière en droit et
existe-t-il des règles juridiques universelles pour son
tracé ?
· Est-il important de procéder au bornage des
frontières ?
En vue de répondre à cette
problématique, les hypothèses suivantes ont été
formulées :
· La frontière serait une ligne de
démarcation entre deux souverainetés et son tracé
répondrait à certaines théories de droit en la
matière d'une part, et régis par les conventions
internationales.
· Le bornage des frontières présenteraient
un triple importances, notamment juridique, politique et économique.
Pour vérifier les hypothèses ci-dessus, nous
avons fait usage de la méthode fonctionnelle et de la technique
documentaire, et avons subdivisé notre analyse en deux grands moments
à savoir : les considérations générales sur
les frontières et le bornage des frontières et son impact sur les
Etats.
La frontière entendue comme une ligne formée
par la succession des points externes des domaines de validité
spéciale des normes de l'ordre juridique d'un Etat, elle est
traditionnellement de trois sortes, à savoir : terrestre, maritime
et aérienne. Outre les sortes traditionnelles des frontières,
les doctrinaires parlent des frontières, juridico-politiques, des
frontières naturelles, des frontières artificielles et des
frontières anthropo-géographique.
La frontière est la résultante de trois
opérations à l'occurrence la délimitation, la
démarcation et l'abornement ou le bornage.
Cette dernière et en effet, l'opération qui
consiste à fixer définitivement la limite séparatrice de
deux terrains contigus et à la marqué par des repères
matériels appelé borne.
Le bornage peut être fait soit à l'amiable entre
deux Etats frontaliers, soit par voie juridictionnelle par les juridictions
internationales.
Pour les frontières africaines en particulier, la
délimitation de frontière est dominée par le principe
« UTI POSSIDENTIS JURIS » qui consiste à fixer la
frontière en fonction des anciennes limites administratives des colonies
dont les nouveaux Etats accédant sont issus.
Le défaut de délimitation des frontière
et les bornés est un facteur belligène et peut engendrer des
conflits multiformes : conflit d'attribution de souveraineté,
conflit de délimitation, conflit de démarcation ou simplement de
gestion de frontière.
L'Afrique n'est pas restée en marge de cette
réalité. Beaucoup des conflits ont opposées et opposent
encore les Etats africains, tels sont les cas des conflits frontaliers
Libye-Tchad, Sénégalo-mauritanien, Cameroun-Nigéria,
Angola-RDC, Soudan-Sud Soudan,...
Au demeurant, il est observé à travers le monde
et l'Afrique en particulier la récurrence des conflits frontaliers, de
ce fait, le bornage des frontières est d'une grande importance car, il
présente des avantages sur le plan juridique, politique et
économique.
A l'issu de notre étude, nos hypothèses sont
confirmées. Cependant, nous n'avons pas la prétention d'avoir
peint un tableau exhaustif des conflits frontaliers en Afrique dû au non
bornage ou à la méconnaissance du bornage.
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