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CONCLUSIONS
Il semble évident que
toutes les questions en rapport avec notre sujet n'ont pas
étéépuisées dans le cadre de ce travail. Certes,
nous avons fourni un grand effort pour
décortiquer de manière profonde, dans la limite
de notre travail, la thématique qui a porté essentiellement sur
« la contribution des Organisations Non Gouvernementales
à la pour suite des criminels devant la Cour Pénale
Internationale : cas de la Coalition Nationale pour la Cour Pénale
Internationale en RDC ».
Faisons remarquer que notre travail ne s'attèle pas
à examiner toutes les questions concernant la Cour Pénale
Internationale, mais démontre seulement que les crimes internationaux,
jadis, restés impunis ne peuvent plus, à l'ère actuelle,
avec l'avenue de la Cour Pénale Internationale (instance judiciaire
internationale permanente), bénéficier de cette
impunité.
La mission principale de celle-ci étant bien sûr
de prévenir et lutter contre les crimes internationaux par le
mécanisme efficace de répression de leurs auteurs.
Il nécessite, à cet égard, la
contribution des Organisations Non Gouvernementales qualifiées «
d'intermédiaire de la Cour » pour que
cette mission de la CPI soit effectivement exercée, notamment par
l'entreprise de plusieurs actions de la part de ces organisations (la
dénonciation des violations graves des droits de l'homme, lesquelles
constituent, aux yeux du droit international, des crimes internationaux, pour
lesquels la CPI peut entamer des poursuites conformément à son
Statut. ; informer le public de l'existence de la Cour Pénale
Internationale capable de poursuivre toute personne qui voudrait commettre un
crime ( rôle préventif) ; fournir d'amples informations à
la Cour pour que celle-ci soit davantage éclairée sur la cas
faisant déjà l'objet de poursuite devant elle ; servir
d'intermédiaire entre la Cour et les victimes et témoins...).
De ce qui précède, il se remarque que toutes ces
actions des ONG semblent créer une sorte d'obligations à la CPI
de travailler conjointement avec elles. Les raisons sont incontestables. Tenant
compte de l'hypothèse où ce sont toujours les Organisations Non
Gouvernementales qui sont présentes ou disons mieux, en contact direct
avec le lieu où le crime se commet, elles disposent, en
conséquence, tous les éléments n2cessaires en terme de
preuve, par rapport aux crimes commis, aux auteurs de ces
crimes et aux victimes. Nous estimons, à cet effet, que
tout ceci permettrait à la Cour, à travers les
enquêtés que mènerait son Procureur, d'être
éclairée dans le cadre de poursuites des auteurs des crimes
internationaux.
Dans ce travail, nous avons placé un mot sur l'approche
analytique de la contribution des ONG aux poursuites à l'encontre des
auteurs des crimes devant la CPI (Chapitre premier), mais également,
nous nous sommes attelés sur les actions concrètes de la
Coalition Nationale pour la CPI en RDC (Chapitre deuxième).
En plus, nous faut-il préciser que toutes les
hypothèses avancées ont été confirmées.
Toutefois, toutes les questions en rapport avec notre sujet,
tel que souligné au départ, n'ont pas été
abordées. C'est pourquoi, au terme de ce travail, nous nous sommes
limités dans le cadre susmentionné, tout en étant
conscient qu'il est impossible d'épuiser toutes les idées y
relatives.
Enfin, tout en estiment que les futurs chercheurs pourrons
poursuivre le reste des questions (non abordées), ce travail
présente plusieurs susceptibilités.
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