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Les conséquences juridiques de l'acquittement devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda

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par Jean- Marie TWAGIRAYEZU
Université nationale du Rwanda - Licence en droit 2007
  

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UNIVERSITE NATIONALE DU RWANDA

FACULTE DE DROIT

B. P. 117 HUYE

LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DE

L'ACQUITTEMENT DEVANT LE TRIBUNAL

PENAL INTERNATIONAL POUR LE RWANDA

(TPIR)

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du Bachelor's degree en Droit

Par Jean Marie TWAGIRAYEZU

Directeur : Mr. Mandiaye NIANG (LL.M)

Huye, octobre 2007

DEDICACE

A toi Dieu Tout Puissant pour ton amour incomparable tout au long de notre

chemin de vie;

A nos regrettés parents Déo TWAGIRAYEZU et Virginie MUKASAMARI partis si tôt,
en mémoire fortunée de la culture que vous m'avez apprise et de vos efforts investis dans
mon éducation;

A nos regrettées grand-mère Bernadette GASHIKAZI et tante Denise
MUKARURANGWA, en mémoire de votre amour et des moments supportants que vous
pourriez avoir subi pour mon éducation;

A notre frère Bosco, à nos soeurs Jeannine et Jackie et à nos cousins éprouvés Eduije, Fille
et Olivier, en reconnaissance profonde de votre amour et de votre encouragement
constants;

A toute notre chère famille;
Aux inoubliables camarades partis pour l'amour de notre patrie;
Aux victimes de l'injustice;
Et à nos amis;

Que vos Ames, vous tous qui êtes déjà partis, reposent en paix dans l'espérance de nous
revoir au plus grand jour!

ii

REMERCIEMENTS

Aucun travail ne s'accomplit dans la solitude. Aussi est-il normal que figurent, en début de ce travail, des remerciements adressés à tous ceux qui ont aidé ou concouru d'une façon ou d'une autre à sa réalisation. Nos sincères remerciements s'adressent Ó

Plus particulièrement à notre Directeur de mémoire, Mr. Mandiaye NIANG, pour sa patience, son dévouement et sa rigueur dans le suivi du travail; qu'il trouve ici l'expression de notre profonde gratitude pour ses inestimables conseils;

A tout le personnel des différents services et bibliothèques du TPIR ainsi que de la bibliothèque de l'U.N.R. qui nous a aidé à rassembler la documentation nécessaire;

A tous les Professeurs de la Faculté de Droit pour leur encadrement tout au long de notre formation à l'U.N.R, et particulièrement à Providence UMURUNGI pour ses précieux conseils prodigués pour la réalisation de ce travail;

A nos aînés, Théos BADEGE, Pascal HABIMANA, Guillaume GASORE, Dieudonné RURANGIRWA, Jacques BURORA, J.M.V. KAREKEZI, Claver NDAHAYO et Emmanuel TWAHIRWA pour leur soutien et leurs conseils;

A tous nos camarades de promotion, vous êtes nombreux, vous ne saurez tous figurer sur cette page; qu'il nous soit simplement permis de rappeler les moments agréables et instructifs passés ensemble qui ont facilité et permis notre séjour et notre formation à l'U.N.R.; les années passées ensemble resteront toujours gravées dans notre mémoire;

Et enfin à nos parents et à toute notre famille, en reconnaissance profonde de leurs efforts consentis pour contribuer à ce que nous sommes devenu aujourd'hui, plus particulièrement la famille de notre oncle Charles KARAMBIZI, la famille d'Apollinaire AHIMANA, la famille d'Alphonse NSABIMANA, la famille de Venant RUCYAHANA, la famille de Claver MUTABAZI, la famille de Pierre KAREMERA, toute la famille de notre grand père Christophe RWAGAJU et Abbé Evalde HODARI.

Que tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail, trouvent ici l'expression de notre vive reconnaissance.

Jean Marie TWAGIRAYEZU

iii

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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