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NOTIONS SUR LE FONCTIONNEMENT DE SYDONIA++
Dans le système nous retrouvons
plusieurs modules parmi lesquels nous citons : MODTRS, MODCAR, MODCBR,
MODACC, MODASY, MODSHD,... qui correspondent à différents
états et utilisés par différents services devant toucher
la déclaration en douane dans son processus, selon qu'on est :
déclarant, agent de la prise en charge, agent de la recette, de la
vérification, de la brigade et agent des banques.
II.5.1 ROLE DE DIFFERENTS MODULES
- MODTRS = s'occupe du document de
Transit(T1) et du manifeste.
- MODCAR= gestion de la cargaison et du
traitement du manifeste pour un lot des marchandises.
- MODCBR=Saisie de la
déclaration, Acceptation, Vérification.
- MODACC=S'occupe du journal, du paiement, de
l'encaissement.
- MODASY=S'occupe de la comptabilité,
ce mode est la compilation des modes (ACC, CBR, CAR), s'occupe
du paiement.
- MODSHD= -S'occupe de la gestion du
magasin.
-S'occupe du BON A
ENLEVER et du BON DE SORTIE.
- MODCHI= Module de la direction
générale et des utilisateurs, il permet la configuration d'un
grand nombre de tables et tarifs ; la gestion des tables et tarifs
utilises dans SYDONIA++, régimes douaniers. Environnement (bureau de
douane, magasin, entrepôt, transporteurs, banques, contrôle de
saisie,...)
ll.5.2 LE CIRCUIT DE LA DECLARATION SELON
SYDONIA++
Avant tout il ya la conduite en douane effectuée
par la brigade. C'est après qu'interviennent les différentes
étapes que franchit la déclaration.
1) PRISE EN CHARGE : Douane, création du
manifeste, son numéro, les types de colis, localisation, nombre de
colis, le poids ;
2) SAISIE DE LA DECLARATION : Par le déclarant,
contrôle et corrige sa déclaration.
3) ENREGISTREMENT : Déclarant.
- N0 d'enregistrement : Exxxx
- Il écrit sur la farde le n0de la
déclaration, le poids, le code,...
- Il imprime et procède au dépôt de la
déclaration en douane.
4) ACCEPTATION : Par la Douane.
- S'il ya une erreur, la déclaration est
orientée au service de contre-écriture et Modification. La
déclaration revient ensuite à l'acceptation.
- S'il n'ya pas erreur, intervient la 1ere demande
de liquidation pour vouloir envoyer la déclaration dans un
circuit :(soit jaune, bleu, rouge et vert).
Dès qu'elle est allée dans un circuit, il
s'ensuit: la cotation de l'inspecteur et du vérificateur (bleu, jaune et
rouge) suivant le cas :
Bleu : contrôle à posteriori;
Rouge: visite de la marchandise;
Vert : réorientation vers le paiement ;
Jaune : contrôle documentaire.
5) LA VERIFICATION
On établit un rapport de
vérification physique et on remplit ensuite le C.V.
C'est alors qu'on peut faire rapport à l'inspecteur.
A ce niveau(VERIFICATION), s'il ya une erreur, on corrige et
on ouvre un contentieux en établissant un PV où les droits
éludés seront calculés avec les amendes éventuelles
où les 40% seront payes chez le comptable et les 60% à payer au
trésor Public par un Ordre de paiement Spécial.
Dans ce cas précis le déclarant va se
retrouver avec une note de liquidation plus une note de perception de 60%.
6) DEMANDE DE REDIRECTION : Par l'inspecteur. Si
cette déclaration était au rouge, l'inspecteur donne l'ordre de
l'orienter au vert.
7) REDIRECTION(REROUTAGE) & LIQUIDATION : Par le
service de contrôle.
8) PAIEMENT A LA BANQUE : Par le déclarant. Il
ressort un quittance sous le format « Qnrn » on
revient chez le receveur principal.
9) VERIFICATION DE PAIEMENT ET EDITION « BON A
ENLEVER »
Il va observer :
- Le N0 de quittance ;
- Le N0 de liquidation ;
- Les preuves de paiement.
10) EDITION DE BON DE SORTIE : Par le service de la
prise en charge.
11) CONSTAT DE SORTIE :
Intervient maintenant
la brigade Douanière. Cette dernière contrôle si le
document à été vérifié, enregistre,
liquidé, le bon à enlever, bon de sortie, constat de sortie.
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