Rapport de stage effectué à la direction générale des douanes et accises de Kasindi 2012

CONCLUSION

Comme tout travail s'annonçant par un début a sans aucun doute une fin.

Nous voici à l'achèvement de ce travail justifiant notre séjour à la DGDA/Kasindi-Lubiriha, s'étalant sur une période de trente jours ouvrable soit du 01octobre au 03novembre2012.

Le temps que nous y avons passé n'a pas été pour nous un temps de loisir et de promenade mais plutôt une occasion d'élargir nos connaissances, de marier aux théories apprises et acquises la pratique.

A l'issu de ce stage, nous sommes capables de :

Ø Faire la vérification documentaire et physique de la marchandise et de remplir un certificat de vérification(C.V) ;

Ø Prendre en charge les marchandises, compléter le manifeste et titre de transport des marchandises, compléter le registre C148,... ;

Ø D'accepter la marchandise avec sa valeur ;

Ø De surveiller la frontière, de faire le pointage des diverses marchandises et de rechercher la fraude sur toute l'étendu du territoire douanier.

Nous avons en outre eu la grâce de palper les documents douaniers, tels que le code de douane, le tarif douanier2012, le cadre organique de la direction générale des douanes et accises et les différents décrets loi et ordonnances loi.

Nous étions touchés par un accueil distinctif et un encadrement très engagé envers nous.

Nonobstant, nous suggérons pour une bonne recherche de la fraude, le bureau contrôle de Kasindi-Lubiriha doit avoir un moyen de transport pour la brigade enfin de poursuivre les véhicules qui échappent aux yeux des brigadiers. Ensuite ce bureau doit se doter de plusieurs matériels informatiques et chaque fois faire la maintenance de ces derniers pour le bon fonctionnement du système SYDONIA++. Et enfin la DGDA doit collaborer avec la Douane de l'Ouganda pour qu'il y est la politique d'échange entre le deux pays pour favoriser aussi nos industries locales, telles que OKAPI AFIA et BRASSIMBA.

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TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 1

CHAPITRE PREMIER : PRESENTATION DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUNES ET ACCISES (DGDA) 2

I.1. APERCU HISTORIQUE 2

I.2. APERCU JURIDIQUE 2

I.3. LES MISSIONS DE LA DOUANE 3

I.4. LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ET FONCTIONNELLE DE LA DGDA 4

I.5. PRESENTATION DU BUREAU CONTROLE KASINDI-Lubiriha 6

I.5.1. Aperçu Historique 6

I.5.2. Aperçu Géographique 6

I.6. ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU BUREAU CONTROLE DE KASINDI-LUBIRIHA 7

I.7. LES DIFFICULTES RENCONTREES 8

CHAPITRE DEUXIEME: LE DEROULEMENT DU STAGE 9

II.1. LE SERVICE DE LA VERIFICATION 9

II.2 LE SERVICE DE LA PRISE EN CHARGE 16

II.3 : LE SERVICE DE LA RECETTE DOUANIERE 24

II.4. LE SERVICE DE LA BRIGADE DOUANIERE 26

ll.5 NOTIONS SUR LE FONCTIONNEMENT DE SYDONIA++ 28

CONCLUSION 30