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Corruption publique et développement économique dans la zone MENA ((Middle East and North Africa ). Applications aux secteurs de l'éducation et de la santé

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par Abderraouf MTIRAOUI
Université de Sousse ( Tunisie ) - Mastère en finance et développement  2009
  

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3- les différents types de la corruption19

La corruption est une pratique généralisée être partie sur toute la surface du globale.

Elle existe -sous toute ses formes- dans tous les pays, mais avec des degrés différents. La corruption peut être classée suivant trois typologies.

La première typologie est celle qui différenciée la corruption active avec la corruption passive (cette distinction est faite par rapport aux rôles des acteurs de la corruption).La deuxième distingue la grande corruption de la petite corruption. Enfin, la dernière distingue la corruption législative et politique de la corruption administrative (bureaucratique).

*La corruption passive est le fait de solliciter, d'agréer ou d'exiger

directement ou indirectement, des offres, des dons, ou des avantages quelconques pour accomplir ou s'abstenir d'accomplir un acte relevant directement de sa fonction, de sa mission ou de son mandat ou un acte illégal par sa fonction, sa mission ou sa mandat.

*La corruption active est le fait de proposer, à tous moment, directement ou

indirectement, des offres, des promesses, des dons, ou des avantages quelconques pour obtenir d'une personne en charge d'une fonction, d'un mandat ou d'une mission, qu'elle accomplisse ou

19Le Petit Robert, Code pénal, Convention des Nations-Unies ( 2003 ): Rapport sur le développement humain - Burkina Faso »

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CORRUPTION PUBLIQUE: APPLICATION SUR LE SECTEUR DE LÉDUCATION ET LE SECTEUR DE LA SANTÉ

un acte de sa fonction, de sa mission ou de son mandat ou facilité par sa fonction, de sa mission ou de son mandat ou facilité par sa fonction, sa mission ou son mandat.

La corruption que soit active ou passive, est une fonction abusive des règles et procédures qui règlementent et encadrent les comportements économiques, politiques, culturels et sociaux de chaque individu. Elle donne des avantages indus à ses acteurs aux déterminants de la majorité. Elle est donc un facteur qui aggrave les inégalités sociales. Ceux qui n'empêchent pas les règles et procédures établies, c'est le fondement actif de la corruption qui est désavantagé et donc exclus des opportunités de participer aux processus de création des biens et services.

*la grande corruption qui est manoeuvré par des décideurs cadres moyens, cadres

supérieurs, élites au pouvoir- changés de gérer ou de créer les règles et procédures du système de gouvernance. C'est le synonyme de la corruption au sommet de gouvernance ou des dirigeants. Alors, la grande corruption a très souvent un collier de diamants : « de gros intérêts sont enjeux »., elle se situe à les échelles nationaux ou internataux dans les sphères du secteur public que dans celles des organisations de la société civile.

Au contraire, la corruption est dite petite lorsqu'elle est le fait d'exécutants souvent appelés petits fonctionnaires qui n'ont aucun pouvoir de décision. Elle a souvent pour support de petits pots-de-vin. Cependant, il n'y a pas de démarcations claires entre la grande et la petite corruption. Il existe de multiples combinaisons possibles.

Ainsi, certains actes de corruption sont achevés entre le grade et la petite corruption. Il peut arriver que la petite corruption soit à la base de la grande. Des réseaux pyramidaux se constituent au sein d'un même organisme, l'accumulation d'actes de corruption à la base donne naissance à une corruption à niveau élevé et certainement aussi la corruption au sommet suscite une initiation à la base.Dans ce cas,nous disons alors que la corruption devient systématique.

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*corruption législative et politique: cette typologie considère si les politiciens trahissentleurs électeurs en vendant leurs voix à des groupes de pression.

*corruptionadministrative (bureautique) lorsque les fonctionnaires permettent en

échange de pots-devin, à un particulier d'obtenir un marché ou d'assurer son immunité après avoir fraudé le fisc.

Quelque soit la manifestation de la corruption, il s'agit d'une atteinte à la moralisation de la vie publique, économique et sociale. C'est un dysfonctionnement des règles de base de l'éthique qui peut relever du secteur public de la société civile, et ceci tant à un niveau national qu'international. La corruption est alors un phénomène complexe et un problème grave aux perspectives de croissance d'un pays. L'exemple le plus concret, l'importation des biens de qualité inférieure pour le secteur de la santé et le secteur de l'éducation à savoir les biens d'équipements et les matériels sanitaire.

*la corruption avec vol et la corruption sans vol20:

Shleifer et Vishney distinguent deux cas de corruption à savoir « corruption avec vol » et « corruption sans vol ». Pour décrire ces types de corruptions, les auteurs ont avancé d'importations, ou' le prix gouvernemental de ce bien est P et qu'il y a une courbe de demande D(P) de ce bien public de la part du secteur privé.

* Corruption sans vol :Le fonctionnaire exige, dans ce cas, au « dessous-de-table » en

plus du prix officiel tort en comptabilisant le paiement au gouvernement. Donc, le prix P est égal au cout marginal pour le fonctionnaire en fournissant ce bien.

* Corruption avec vol :Le fonctionnaire cache la vente, dans ce cas, c'est-à-dire que ce

fonctionnaire ne comptabilise pas le montant de la transaction dans le trésor public. Cette foi, le prix que paie l'acheteur est égal au pot-de-vin seulement alors le cout marginal de provision du bien public pour le fonctionnaire est zéro (cm=0).

20Shleifer et Vishney(1993): « corruption » ; Quartily journal of Economies 1993

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Les figures (a) et (b) représentent les deux cas de corruption avec vol et sans vol21 :

Qm : La quantité du bien public produite par le secteur public corrompu

Qc : La quantité du bien public produite par le secteur public non corrompu RcM : Revenu marginal du fonctionnaire

Nous pouvons distinguer alors que la corruption avec vol est plus attractive pour l'agent

privé, car dans le premier cas, la corruption « augmente le prix total » du bien tan disque dans le second elle pourrait « le réduire ».

La faiblesse de modèle apparait dans le sens où un importateur peut avoir besoin de

plusieurs licences fournies par plusieurs agents publiques différents, ce qui va augmenter le volume de corruption.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand