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La fiscalité face aux enjeux du développement local : cas de la commune de Sèmè-Podji

( Télécharger le fichier original )
par Mahugnon Djidjoho / Tadagbé DJEBOU / VOYINTO
Faculté des sciences économiques et de gestion de l'université d'Abomey-Calavi (FASEG/ UAC ) - Bénin - Maà®trise es sciences de gestion 2012
  

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Conclusion

F* , alors la régression est globalement bonne.

Il y a donc une corrélation entre les recettes budgétaires et les recettes fiscales de la Mairie de Sèmè-Podji.

En effet, les recettes fiscales révèlent une importance considérable dans les recettes budgétaires par conséquent dans leur accroissement. Elles expliquent évidemment l'évolution des recettes budgétaires.

En terme clair, les recettes fiscales dans la Commune de Sèmè-Podji représentent un outil d'aide au développement de la Commune.

Vus les résultats précédents, il urge de revoir le poids des impôts locaux dans les recettes ordinaires de la Commune de Sèmè-Podji et les dépenses engagées au regard de ces recettes (Voir tableaux n°7 et n°8)

Tableau n°7: Recettes ordinaires et impôts locaux

Années

Recettes fiscales

Recettes ordinaires

Taux (%)

2003

246 704 397

329 972 426

74,77

2004

393 849 585

402 180 151

97,93

2005

367 892 550

484 257 940

75,97

2006

374 450 406

466 631 282

80,25

2007

373 472 282

380 765 773

98,08

2008

404 196 761

470 837 105

85,85

2009

403 097 917

542 991 305

74,24

2010

418 379 637

528 493 076

79,16

Total

2 982 043 535

3 606 129 058

82,69

SOURCE : Mairie de Sèmè-Podji (Service de Comptabilité)

Taux (%) = X 100

Taux moyen = = 82,69%

En moyenne, les recettes ordinaires représentent environ 83% des recettes fiscales de 2003 à 2010.

Tableau n°8 : Recettes ordinaires et dépenses engagées

Années

Recettes ordinaires

Dépenses engagées

Excédent

2003

329 972 426

387 875 989

-57 903 563

2004

402 180 151

621 694 451

-219 514 300

2005

484 257 940

550 829 912

-66 571 972

2006

466 631 282

550 047 648

-83 416 366

2007

380 765 773

644 310 437

-263 544 664

2008

470 837 105

628 276 436

-157 439 331

2009

542 991 305

842 500 396

-299 509 091

2010

528 493 076

887 920 661

-359 427 585

Total

3 606 129 058

5 113 455 930

-1 507 326 872

SOURCE : Mairie de Sèmè-Podji (Service de Comptabilité)

L'analyse à faire de ce tableau est que pour la période 2003-2010 la Mairie enregistre un déficit de un milliard cinq cent sept millions trois cent vingt-six mille huit cent soixante-douze (1 507 326 872) francs CFA au regard des recettes ordinaires. N'eurent été les recettes extraordinaires (subventions, dons, ...) comptabilisées à un milliard neuf cent dix-sept millions cinq cent vingt-six mille trois cent douze (1 917 526 312) francs CFA pour la période 2003-2010, la Mairie connaîtrait un déficit budgétaire bien qu'elle soit restée impuissante face aux nombreux maux qui ont arriéré la Commune pendant ces huit (08) ans.

Puisque nous sommes à la fin de l'étude statistique, passons à la vérification des hypothèses.

Section 2 : Vérification des hypothèses et recommandations

Paragraphe 1 : Vérification des hypothèses

A ce stade de notre analyse, il importe de confirmer ou d'infirmer les hypothèses qui sous-tendent notre étude.

A- Vérification de la première hypothèse

L'Arrondissement d'Agblangandan est le plus grand de la Commune de Sèmè-Podji en superficie comme en ressources fiscales. Une analyse en profondeur du tableau n°4 prouve que sur 170 contribuables pris dans cet Arrondissement 103 soit 60,59% de ceux-ci ne connaissent pas les dispositions fiscales et 97 contribuables soit 57,06% s'opposent d'une manière ou d'une autre au paiement des impôts locaux. Au regard de cette analyse la pertinence est grande.

En outre, de façon générale, 60% et 56,67% des contribuables de la Commune respectivement ne connaissent pas les dispositions fiscales et sont réticents au paiement des impôts. Par ailleurs, le nombre de mécontents sur les 300 contribuables dans le dénouement des contentieux n'est pas négligeable, soit 31% des contribuables.

En somme, tous les différents cas de résultats et d'analyses précédents confirment l'effet négatif la méconnaissance des dispositions fiscales par les contribuables sur le rendement des ressources fiscales dans la Commune de Sèmè-Podji. L'hypothèse N°1 stipulant que la méconnaissance des dispositions fiscales en vigueur par les contribuables influe sur le rendement des impôts locaux est donc confirmée.

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery