La fiscalité face aux enjeux du développement local : cas de la commune de Sèmè-Podji

• INTRODUCTION GENERALE
  
• CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIE DE L'ETUDE
  
  • Section 1 : Cadre théorique de l'étude
    
    • Paragraphe 1 : Problématique, Objectifs et Hypothèses de l'étude.
      
      • A- Problématique de l'étude.
        
      • B- Intérêts de l'étude
        
      • C- Objectifs et Hypothèses de l'étude
        
    • Paragraphe2 : Revue de la littérature
      
      • 1. Apports théoriques
        
      • 2. Apports empiriques
        
  • Section 2 : Approche méthodologique de l'étude
    
    • Paragraphe 1 : Démarche de l'étude
      
      • 1- Le choix de la population cible et de l'échantillon
        
      • 2- Techniques, outils de collecte et traitement des données
        
      • 3- Techniques de traitement des données
        
      • 4- Le modèle théorique d'analyse
        
    • Paragraphe 2 : Les difficultés et limites de l'étude
      
• CHAPITRE II : PRESENTATION DE LA COMMUNE DE SEME-PODJI ET CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ETUDE
  
  • Section 1 : Présentation de la Commune de Sèmè-Podji
    
    • Paragraphe 1 : Cadre géographique de la Commune de Sèmè-Podji
      
    • Paragraphe 2 : Les structures techniques opérationnelles en matière fiscale
      
      • A- Présentation du CIPE
        
      • B- La Recette-Perception
        
      • C- Le Service des Equipements Marchands
        
      • D- Le Service de la Prospective Economique et du Développement des Ressources
        
  • Section 2 : Dispositif institutionnel de fiscalité et de finance locale
    
    • A- Généralités sur les impôts
      
    • B- Approche analytique de recouvrement fiscal
      
    • Paragraphe 2 : Le cadre conceptuel du développement local et l'autonomie de développement de la Commune.
      
      • A- Le cadre conceptuel du développement local
        
      • B- Décentralisation et développement local. Enjeux socio-économiques
        
      • C- Les domaines de compétences de la commune
        
      • D- L'autonomie de développement et les besoins financiers du plan quinquennal de la Commune de Sèmè-Podji.
        
      • E- Les difficultés inhérentes à la gestion des impôts locaux
        
    • II- Les difficultés relatives aux autorités locales
      
    • III- Les difficultés des contribuables
      
• CHAPITRE III : ANALYSE DES RESULTATS ET RECOMMANDATIONS
  
  • Section 1 : Analyse des résultats de recouvrement des recettes fiscales de 2003 à 2010 et leur contribution dans les budgets de la Commune.
    
    • Paragraphe 1 : Analyse des résultats de recouvrement des recettes fiscales de 2003 à 2010
      
      • A- Evolution des réalisations des recettes fiscales
        
      • B- Evolution des prévisions et réalisations des recettes fiscales
        
      • C- Evolution des émissions et réalisations des recettes fiscales
        
      • D- Etude de l'impact des difficultés liées au recouvrement des recettes fiscales
        
    • Paragraphe 2 : Analyse de la contribution des recettes fiscales aux recettes budgétaires
      
      • A- Etude de corrélation entre les recettes budgétaires et les recettes fiscales de 2003 à 2010.
        
• Conclusion
  
  • Section 2 : Vérification des hypothèses et recommandations
    
    • Paragraphe 1 : Vérification des hypothèses
      
      • A- Vérification de la première hypothèse
        
      • B- Vérification de la deuxième hypothèse
        
    • Paragraphe 2 : Recommandations de l'étude.
      
      • I- Recommandations à l'endroit des collectivités locales
        
    • B- Mesures de gestion du personnel.
      
    • C- Modernisation des méthodes d'investigations.
      
      • II- Recommandations à l'endroit de l'Etat.
        
• CONCLUSION GENERALE
  
• REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• ANNEXE 1 : GUIDE D'ENTRETIEN
  
• TABLE DES MATIERES
  
• INTRODUCTION.........................................................................1
  
  • SECTION 1 : Présentation de la Commune de Sèmè-Podji......................18
    
• CONCLUSION GENERALE ....................................................63